L'article premier de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à…

Libellé officiel : l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).

Dossier : Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

De quoi s'agit-il ?

Ce texte est une proposition de loi déposée par des parlementaires, en première lecture à l'Assemblée nationale. Il porte sur l'accélération du développement du transport maritime utilisant une propulsion vélique. L'article premier, objet du vote, définit le cadre initial de cette mesure législative.

Résumé écrit par une machine, sans relecture humaine : le dossier officiel fait foi. Lire le dossier officiel sur assemblee-nationale.fr ·

Ce que l'Assemblée a voté

l'Assemblée nationale a adopté

128 pour4 contre0 abstentions1 non-votants

Décompte officiel, open data de l'Assemblée nationale, présenté tel que publié. Scrutin demandé par : Présidente du groupe "La France insoumise - Nouveau Front Populaire".

Ce texte interpelle quelqu'un que tu connais ? Fais-le voter.

Et toi, qu'aurais-tu voté ?

Urne ouverte jusqu'au 20 septembre 2026 : le dépouillement tombe ce dimanche-là, pour tout le monde en même temps. Aucun décompte partiel : ton vote est un bulletin, pas un like. 0 citoyen a déjà voté.

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Le débat

Des arguments signés, jugés « éclairants » par les lectrices et lecteurs : la qualité paie, y compris dans le camp adverse. Le débat construit ta voix ; il ne pèse jamais dans l'urne.

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