J-37· dépouillement

L’hémicycle · l'Assemblée nationale

Joël Bruneau

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires · Calvados (1e circonscription)

Cette page reprend des votes publics, tels que l'Assemblée nationale les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.

Ses votes, texte par texte

Du plus récent au plus ancien. Sous chaque texte, son vote sur l’ensemble ; les amendements et les articles se déplient.

  1. Projet de loi de finances pour 2027

    55 votes sur ce texte — 6 pour, 46 contre, 3 abstentions

  2. Projet de loi de finances pour 2027

    27 votes sur ce texte — 8 pour, 15 contre, 4 abstentions

  3. Projet de loi de finances pour 2027

    25 votes sur ce texte — 2 pour, 22 contre, 1 abstention

  4. Projet de loi de finances pour 2027

  5. Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

  6. Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

    9 votes sur ce texte — 2 pour, 1 contre, 6 abstentions

  7. Proposition de loi relative à l’expérimentation d’une gouvernance territoriale unifiée pour le centre de ressources, d’expertise et de performance sportive (CREPS) de Vichy

  8. Proposition de loi visant à assouplir la procédure d'autorisation des établissements et services médico-sociaux à caractère expérimental

  9. Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

  10. Inviter le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l’entrée au Panthéon d’Olympe de Gouges, de l’abbé Charles-Michel de l’Épée et de Zéna M’Déré

  11. Refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne

  12. Mobiliser la commande publique au service de l’emploi, de la production et de l’innovation en France

  13. Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

  14. Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

    7 votes sur ce texte — 5 pour, 2 contre

  15. Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

  16. Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

    1 autre vote sur ce texte — 1 contre

  17. Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

  18. Projet de loi relatif à la protection des enfants

    2 autres votes sur ce texte — 2 pour

  19. Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

    5 autres votes sur ce texte — 4 pour, 1 contre

  20. Pour une montagne vivante et souveraine

    1 autre vote sur ce texte — 1 contre

  21. Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

  22. Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

  23. Projet de loi relatif à la protection des enfants

    26 votes sur ce texte — 8 pour, 18 contre

  24. Projet de loi relatif à la protection des enfants

    9 votes sur ce texte — 7 pour, 2 contre

  25. Fin de vie

  26. Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

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