J-37· dépouillement

L’hémicycle · l'Assemblée nationale

Fabrice Brun

Droite Républicaine · Ardèche (3e circonscription)

Cette page reprend des votes publics, tels que l'Assemblée nationale les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.

Ses votes, texte par texte

Du plus récent au plus ancien. Sous chaque texte, son vote sur l’ensemble ; les amendements et les articles se déplient.

  1. Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

  2. Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

  3. Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

  4. Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

  5. Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

  6. Projet de loi relatif à la protection des enfants

  7. Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  8. Pour une montagne vivante et souveraine

  9. Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

  10. Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

  11. Fin de vie

  12. Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

  13. Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

  14. Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions

    5 autres votes sur ce texte — 1 pour, 4 contre

  15. Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles

  16. Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes

  17. Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

  18. Assurer le droit de chaque enfant à disposer d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance

  19. Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles

  20. Fin de vie

  21. Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

  22. Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

  23. Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

  24. Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

  25. Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

    6 autres votes sur ce texte — 6 pour

  26. Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

  27. Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  28. Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

    10 votes sur ce texte — 2 pour, 8 contre

  29. Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

  30. Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

    7 votes sur ce texte — 4 pour, 3 contre

  31. Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

  32. Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

  33. Proposition de loi visant à garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté

  34. Projet de loi de simplification de la vie économique

  35. Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

    8 votes sur ce texte — 5 pour, 3 contre

  36. Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

  37. Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

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