L’hémicycle · l'Assemblée nationale
Arnaud Sanvert
Saône-et-Loire (5e circonscription) · mandat terminé
Cette page reprend des votes publics, tels que l'Assemblée nationale les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.
Ses derniers votes
- PourL'amendement n° 51 à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des…6 mars 2025 · texte rejeté
- ContreL'amendement n° 19 rectifié à l'article 1er bis de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique…6 mars 2025 · texte rejeté
- PourProposition de loi visant à endiguer le prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole6 mars 2025 · texte adopté
- ContreL'amendement n° 48 à l'article premier de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et…6 mars 2025 · texte rejeté
- PourL'amendement n° 43 à l'article 3 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des…6 mars 2025 · texte rejeté
- ContreL'amendement n° 8 et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 1er bis de la…6 mars 2025 · texte rejeté
- PourL'amendement n° 7 à l'article premier de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et…6 mars 2025 · texte rejeté
- PourL'amendement n° 42 à l'article 2 bis de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des…6 mars 2025 · texte adopté
- PourProposition de loi relative à l'organisation et aux missions des professionnels de santé, vétérinaires…6 mars 2025 · texte adopté
- PourL'amendement n° 5 à l'article premier de la proposition de loi visant à instaurer un dispositif de sanction…6 mars 2025 · texte rejeté
- ContreL'amendement n° 1 et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi pour un…6 mars 2025 · texte rejeté
- ContreL'amendement n° 17 rectifié à l'article 3 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions…6 mars 2025 · texte adopté
- ContreL'amendement n° 9 à l'article premier de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et…6 mars 2025 · texte adopté
- PourL'amendement n° 47 à l'article 1er bis de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et…6 mars 2025 · texte adopté
- ContreL'amendement n° 6 après l'article premier de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti…6 mars 2025 · texte rejeté
- AbstentionLe sous-amendement n° 53 à l'amendement n° 2 rectifié et à l'amendement identique suivant de rétablissement…6 mars 2025 · texte rejeté
- PourL'amendement n° 41 à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des…6 mars 2025 · texte rejeté
- PourL'amendement n° 39 à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des…6 mars 2025 · texte adopté
- ContreL'amendement n° 34 de suppression de l'article 3 de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique…6 mars 2025 · texte rejeté
- PourL'article 3 de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des…6 mars 2025 · texte adopté
- PourL'article 1er bis de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection…6 mars 2025 · texte adopté
- AbstentionL'article premier de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé…6 mars 2025 · texte adopté
- AbstentionL'amendement n° 11 après l'article 7 bis de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions…6 mars 2025 · texte rejeté
- AbstentionL'amendement n° 2 à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des…6 mars 2025 · texte adopté
- PourLe sous-amendement n° 82 à l'amendement n° 75 rectifié à l'article premier de la proposition de loi relative…6 mars 2025 · texte rejeté
- PourL'amendement n° 49 après l'article 7 bis de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions…6 mars 2025 · texte rejeté
- PourL'article unique de la proposition de loi visant à endiguer le prolifération du frelon asiatique et à…6 mars 2025 · texte adopté
- PourL'article premier de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection…6 mars 2025 · texte adopté
- PourL'amendement n° 55 à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des…6 mars 2025 · texte rejeté
- PourL'ensemble de de la proposition de loi instaurant des réponses adaptées et proportionnées pour prévenir…6 mars 2025 · texte adopté
- PourL'article premier de la proposition de loi visant à instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle…6 mars 2025 · texte adopté
- PourL'amendement n° 13 à l'article premier de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et…6 mars 2025 · texte rejeté
- PourProposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs…6 mars 2025 · texte adopté
- AbstentionL'amendement n° 23 après l'article 4 de la proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une…6 mars 2025 · texte rejeté
- PourL'amendement n° 2 rectifié et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 9 (supprimé) de…6 mars 2025 · texte rejeté
- PourL'amendement n° 53 à l'article premier de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des…6 mars 2025 · texte rejeté
- PourL'amendement n° 6 et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à…6 mars 2025 · texte adopté
- PourL'amendement n° 8 à l'article unique de la proposition de loi instaurant un impôt plancher de 2 % sur le…20 février 2025 · texte rejeté
- PourL'amendement n° 13 à l'article premier de la proposition de loi visant à protéger la population des risques…20 février 2025 · texte rejeté
- PourL'amendement n° 34 à l'article premier de la proposition de loi visant à protéger la population des risques…20 février 2025 · texte rejeté
Source : open data de l’Assemblée nationale, licence ouverte. Une erreur ? contact@lampions.org