L’hémicycle · le Sénat
René Teulade
· mandat terminé
Cette page reprend des votes publics, tels que le Sénat les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.
Ses votes, texte par texte
Du plus récent au plus ancien. Sous chaque texte, son vote sur l’ensemble ; les amendements et les articles se déplient.
L'article 2 de la proposition de loi relative à l'accueil et à la prise en charge des mineurs isolés étrangers
- Contrerejeté · 170 pour, 177 contre, 0 abstention
L'amendement n° 56 tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er de la proposition de loi…
- Pouradopté · 176 pour, 170 contre, 0 abstention
L'amendement n° 54 rectifié les membres du groupe socialiste et, tendant à insérer un article additionnel…
- Pouradopté · 178 pour, 137 contre, 32 abstentions
L'amendement n° 53 tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er de la proposition de loi…
- Pourrejeté · 159 pour, 186 contre, 1 abstention
L'amendement n° 3 rectifié bis tendant à rétablir l'article 1er de la proposition de loi visant à renforcer…
- Contreadopté · 187 pour, 160 contre, 0 abstention
L'ensemble de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- Pourrejeté · 159 pour, 166 contre, 21 abstentions
L'article 1er de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- Pourrejeté · 140 pour, 164 contre, 21 abstentions
L'amendement n°44 à l'article 1er de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après…
- Contrerejeté · 168 pour, 177 contre, 1 abstention
L'amendement n°35 tendant à supprimer l'article 1er de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée…
- Contrerejeté · 167 pour, 177 contre, 2 abstentions
L'ensemble du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, pour…
- Pouradopté · 176 pour, 164 contre, 5 abstentions
L'amendement n° 63 et sur l'amendement n° 211 tendant à supprimer l'article 63 du projet de loi, adopté avec…
- Contrerejeté · 154 pour, 179 contre, 7 abstentions
L'amendement n° 35 tendant à supprimer l'article 61 du projet de loi, adopté avec modifications par…
- Contrerejeté · 39 pour, 139 contre, 169 abstentions
L'amendement n° 66 et l'amendement n° 71 rectifié tendant à rétablir l'article 84 ter du projet de loi…
- N’a pas votérejeté · 83 pour, 141 contre, 0 abstention
L'amendement n° 362 présenté par le Gouvernement à l'article 71 du projet de loi, adopté avec modifications…
- Pourrejeté · 158 pour, 158 contre, 31 abstentions
L'ensemble du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif…
- Pouradopté · 189 pour, 137 contre, 21 abstentions
L'amendement n° 55 rectifié sur l'amendement n° 78 rectifié sur l'amendement n° 115 rectifié. Gérard César, à…
- Contreadopté · 196 pour, 145 contre, 5 abstentions
L'amendement n° 103 à l'article 19 septies du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée…
- Contreadopté · 219 pour, 127 contre, 0 abstention
L'amendement n° 45 et l'amendement n° 174 à l'article 18 du projet de loi, adopté avec modifications par…
- Contreadopté · 220 pour, 127 contre, 0 abstention
L'amendement n° 133 rectifié à l'article 7 du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée…
- Contrerejeté · 169 pour, 178 contre, 0 abstention
L'amendement n° 132 rectifié à l'article 7 du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée…
- Contrerejeté · 169 pour, 178 contre, 0 abstention
L'amendement n° 39 à l'article 5 du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en…
- Pouradopté · 209 pour, 134 contre, 0 abstention
L'amendement n° 14 sur l'amendement n° 156 au nom de la commission des affaires économiques, à l'article 4…
- Pouradopté · 177 pour, 170 contre, 0 abstention
L'amendement n° 39, présenté par le Gouvernement, tendant à rétablir l'article 3 du projet de loi relatif à…
- Contrerejeté · 1 pour, 346 contre, 0 abstention
L'ensemble de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, visant à faciliter l'exercice, par…
- Pouradopté · 326 pour, 18 contre, 3 abstentions
L'amendement 5 rectifié tendant à supprimer l'article Ier B de la proposition de loi, modifiée par…
- Contrerejeté · 24 pour, 161 contre, 1 abstention
L'article 2 de la proposition de loi tendant à instaurer un moratoire sur les fermetures de service et…
- Contrerejeté · 33 pour, 310 contre, 2 abstentions
L'article premier de la proposition de loi tendant à instaurer un moratoire sur les fermetures de services et…
- Contrerejeté · 34 pour, 310 contre, 2 abstentions
L'amendement n° 2 tendant à supprimer l'article 1er de la proposition de loi visant à affirmer la liberté de…
- Pouradopté · 177 pour, 167 contre, 2 abstentions
L'ensemble du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, interdisant le…
- Contreadopté · 177 pour, 117 contre, 9 abstentions
L'article 3 du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, interdisant le…
- Pouradopté · 298 pour, 3 contre, 4 abstentions
L'amendement n° 4, présenté par le Gouvernement, à l'article 3 du projet de loi organique, adopté par…
- Contrerejeté · 3 pour, 287 contre, 16 abstentions
L'amendement n° 3, présenté par le Gouvernement, à l'article 3 du projet de loi organique, adopté par…
- Pourrejeté · 118 pour, 184 contre, 4 abstentions
L'article 1er du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, interdisant…
- Contreadopté · 184 pour, 118 contre, 4 abstentions
L'amendement n° 2, présenté par le Gouvernement, à l'article 1er du projet de loi organique, adopté par…
- Pourrejeté · 118 pour, 184 contre, 4 abstentions
L'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de…
- Pouradopté · 189 pour, 1 contre, 157 abstentions
L'ensemble du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des…
- Pouradopté · 162 pour, 152 contre, 32 abstentions
La motion n° 1 tendant à opposer la question préalable au projet de loi de finances rectificative, adopté par…
- Contreadopté · 187 pour, 157 contre, 3 abstentions
La motion n° I-7 tendant à opposer la question préalable au projet de loi de finances pour 2014, adopté par…
- Contreadopté · 189 pour, 145 contre, 0 abstention
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