J-36· dépouillement

L’hémicycle · l'Assemblée nationale

Bryan Masson

Alpes-Maritimes (6e circonscription) · mandat terminé

Cette page reprend des votes publics, tels que l'Assemblée nationale les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.

Ses votes, texte par texte

Du plus récent au plus ancien. Sous chaque texte, son vote sur l’ensemble ; les amendements et les articles se déplient.

  1. La motion de censure, déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution

    • Pourrejeté · 140 pour, 0 contre, 0 abstention

  2. Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir

  3. Proposition de loi visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs

  4. Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

  5. La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution

    • Pourrejeté · 135 pour, 0 contre, 0 abstention

  6. La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution

    • Pourrejeté · 260 pour, 0 contre, 0 abstention

  7. L'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer…

    • Pouradopté · 84 pour, 30 contre, 33 abstentions

  8. Le sous-amendement n° 203 à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition…

    • Contrerejeté · 6 pour, 134 contre, 5 abstentions

  9. Le sous-amendement n° 180 à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition…

    • Pouradopté · 95 pour, 16 contre, 35 abstentions

  10. Le sous-amendement n° 187 à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition…

    • Contrerejeté · 72 pour, 75 contre, 0 abstention

  11. Le sous-amendement n° 194 à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition…

    • Contrerejeté · 62 pour, 84 contre, 1 abstention

  12. Le sous-amendement n° 193 à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition…

    • Abstentionadopté · 94 pour, 8 contre, 45 abstentions

  13. Le sous-amendement n° 174 (rect.) à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la…

    • Contrerejeté · 61 pour, 83 contre, 3 abstentions

  14. Le sous-amendement n° 188 à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition…

    • Contrerejeté · 62 pour, 83 contre, 1 abstention

  15. Le sous-amendement n° 186 à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition…

    • Contrerejeté · 63 pour, 83 contre, 1 abstention

  16. Le sous-amendement n° 204 à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition…

    • Contrerejeté · 4 pour, 141 contre, 1 abstention

  17. Le sous-amendement n° 202 à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition…

    • Contrerejeté · 6 pour, 136 contre, 3 abstentions

  18. Le sous-amendement n° 195 et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 171 (rect.) du…

    • Contrerejeté · 66 pour, 76 contre, 2 abstentions

  19. Le sous-amendement n° 205 à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition…

    • Contrerejeté · 14 pour, 130 contre, 2 abstentions

  20. Le sous-amendement n° 190 à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition…

    • Contrerejeté · 52 pour, 88 contre, 6 abstentions

  21. La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution

    • Pourrejeté · 140 pour, 0 contre, 0 abstention

  22. La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution

    • Pourrejeté · 267 pour, 0 contre, 0 abstention

  23. La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution

    • Pourrejeté · 142 pour, 0 contre, 0 abstention

  24. La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution

    • Pourrejeté · 269 pour, 0 contre, 0 abstention

  25. La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution

    • Pourrejeté · 142 pour, 0 contre, 0 abstention

  26. La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution

    • Pourrejeté · 256 pour, 0 contre, 0 abstention

  27. Projet de loi relative à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

  28. Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de…

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