L’hémicycle · l'Assemblée nationale

Bryan Masson

Alpes-Maritimes (6e circonscription) · mandat terminé

Cette page reprend des votes publics, tels que l'Assemblée nationale les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.

Ses derniers votes

• PourProposition de loi relative au droit à l'aide à mourir25 février 2026 · texte adopté
• PourProposition de loi visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs25 février 2026 · texte adopté
• PourLa motion de censure, déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution25 février 2026 · texte rejeté
• PourProjet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 20303 février 2026 · texte adopté
• PourLa motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution2 février 2026 · texte rejeté
• PourLa motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution2 février 2026 · texte rejeté
• ContreLe sous-amendement n° 202 à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition…27 janvier 2026 · texte rejeté
• ContreLe sous-amendement n° 186 à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition…27 janvier 2026 · texte rejeté
• ContreLe sous-amendement n° 174 (rect.) à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la…27 janvier 2026 · texte rejeté
• ContreLe sous-amendement n° 188 à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition…27 janvier 2026 · texte rejeté
• PourLe sous-amendement n° 180 à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition…27 janvier 2026 · texte adopté
• ContreLe sous-amendement n° 203 à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition…27 janvier 2026 · texte rejeté
• PourL'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer…27 janvier 2026 · texte adopté
• PourLa motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution27 janvier 2026 · texte rejeté
• ContreLe sous-amendement n° 187 à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition…27 janvier 2026 · texte rejeté
• ContreLe sous-amendement n° 204 à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition…27 janvier 2026 · texte rejeté
• ContreLe sous-amendement n° 205 à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition…27 janvier 2026 · texte rejeté
• PourLa motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution27 janvier 2026 · texte rejeté
• AbstentionLe sous-amendement n° 193 à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition…27 janvier 2026 · texte adopté
• ContreLe sous-amendement n° 190 à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition…27 janvier 2026 · texte rejeté
• ContreLe sous-amendement n° 195 et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 171 (rect.) du…27 janvier 2026 · texte rejeté
• ContreLe sous-amendement n° 194 à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition…27 janvier 2026 · texte rejeté
• PourLa motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution23 janvier 2026 · texte rejeté
• PourLa motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution23 janvier 2026 · texte rejeté
• PourLa motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution14 janvier 2026 · texte rejeté
• PourLa motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution14 janvier 2026 · texte rejeté
• PourProjet de loi relative à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 203013 janvier 2026 · texte adopté
• PourProjet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de…23 décembre 2025 · texte adopté
• ContreL'amendement n° 126 et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16 (examen prioritaire) du…18 décembre 2025 · texte rejeté
• PourL'amendement n° 303 (rect.) et l'amendement identique suivant à l'article 22 (examen prioritaire) du projet…18 décembre 2025 · texte adopté
• ContreL'amendement n° 72 à l'article 17 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux…18 décembre 2025 · texte rejeté
• AbstentionL'amendement n° 191 à l'article 22 bis (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des…18 décembre 2025 · texte adopté
• PourL'amendement n° 14 à l'article premier de la proposition de loi portant réparation des personnes condamnées…18 décembre 2025 · texte adopté
• ContreL'amendement n° 88 et les amendements identiques suivants à l'article 14 (examen prioritaire) du projet de…18 décembre 2025 · texte rejeté
• ContreL'amendement n° 337 du Gouvernement à l'article 18 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à…18 décembre 2025 · texte adopté
• ContreL'amendement n° 58 à l'article 13 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux…18 décembre 2025 · texte rejeté
• PourL'article 17 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et…18 décembre 2025 · texte adopté
• ContreL'amendement n° 59 et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 14 (examen prioritaire) du…18 décembre 2025 · texte rejeté
• PourL'article 14 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et…18 décembre 2025 · texte adopté
• PourL'amendement n° 137 à l'article 22 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux…18 décembre 2025 · texte rejeté

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