Commune · code commune 01422

Tossiat

1 425 habitants · 01250 · Ain

MaireJean-Marie DAVIBudget 20241,1 M€
Proposition105 voix

La pile du jour

Ici, il faut

105 voix

pour qu'une proposition parte au scrutin. Les trois gestes :

Ce qui est ouvert ici

Personne n'a encore ouvert de texte à Tossiat. Le premier qui rassemble 105 voix passera au vote : et l'histoire retiendra que tout a commencé par quelqu'un.

Ouvrir le premier texte

Ou voir ce qui bouge ailleurs.

Le conseil

Jean-Marie DAVI

Maire, en fonction depuis 21 mars 2026

  • Bruno BOUILLOUX : 3ème adjoint au Maire
  • Joel CHANEL : 1er adjoint au Maire
  • Sophie CHAPUIS : 2ème adjoint au Maire
  • Magali PERNELET : 4ème adjoint au Maire
  • Nicole ALLEGRINI
  • Gilles BARLET
  • Stephanie BLATRIX
  • Philippe BONNEFIN
  • Mathieu COUARD
  • Emmanuelle DEBIAS
  • Catherine FAVARO
  • Pascal GROSBON
  • Gaston JAYR
  • Nassira TRAORE

Données de mandat public (Répertoire national des élus). Signaler une erreur : droit de réponse.

Mairie : 04 74 51 61 29 · écrire · site officiel · fiche annuaire de l'État

Les comptes

Produits de fonctionnement1,1 M€
790 € / habitant2023 : 1 M€
Charges de fonctionnement969,7 k€
699 € / habitant2023 : 899,69 k€
Résultat comptable127,49 k€
92 € / habitant2023 : 129,67 k€
Dépenses d'équipement279,31 k€
201 € / habitant2023 : 398,14 k€
Encours de dette389,28 k€
280 € / habitant2023 : 525,69 k€
Annuité de la dette155,52 k€
112 € / habitant2023 : 153,69 k€
Capacité d'autofinancement129,36 k€
93 € / habitant2023 : 132,03 k€

Comptes individuels 2024 : DGFiP, budgets principaux. Population de référence DGFiP : 1 388. Aucun jugement n'est porté : les chiffres sont présentés tels que publiés.

Ce que vote le conseil

Les délibérations du conseil municipal engagent tous les habitants, mais la France n'a pas de registre national ouvert : la plupart des communes ne publient rien en open data, et celles qui publient le font chacune dans son coin. Une interpellation peut demander la publication au format standard (SCDL), celui qui permettra de les suivre ici même.

Demander la publication

Interpellation pré-rédigée, modifiable avant dépôt. Les votes de l'Assemblée nationale, eux, sont déjà votables en miroir.

La frise

Chaque texte abouti ajoute une bande aux couleurs de Tossiat. La frise appartient au territoire : tous ses habitants voient la même, et personne n'est en retard sur elle.

Communes voisines

  • Population : INSEE via geo.api.gouv.fr · Élus : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur)
  • Comptes : DGFiP, comptes individuels des communes · Contact mairie : Annuaire de l'administration (DILA)