Commune · code commune 76545

Rouxmesnil-Bouteilles

1 798 habitants · 76370 · Seine-Maritime

MairePascal LEGOIS Budget 20243,3 M€

Proposition133 voix

La pile du jour

Ici, il faut

133 voix

pour qu'une proposition parte au scrutin. Les trois gestes :

Interpellation 10 Proposition 133 Contestation 66

Ce qui est ouvert ici

Personne n'a encore ouvert de texte à Rouxmesnil-Bouteilles. Le premier qui rassemble 133 voix passera au vote : et l'histoire retiendra que tout a commencé par quelqu'un.

Ouvrir le premier texte

Ou voir ce qui bouge ailleurs.

Le conseil

Pascal LEGOIS

Maire, en fonction depuis 20 mars 2026

Anne-Marie ARTUR : 3ème adjoint au Maire
Marie-Laure DELAHAYE : 1er adjoint au Maire
Alain NOËL : 4ème adjoint au Maire
Ronald SAHUT : 2ème adjoint au Maire
Candice BILLIER
Gilles BIMONT
Martine BUISSON
Pascal CAILLY

Données de mandat public (Répertoire national des élus). Signaler une erreur : droit de réponse.

Mairie : 02 35 84 30 55 · écrire · site officiel · fiche annuaire de l'État

Les comptes

Produits de fonctionnement3,3 M€

1 791 € / habitant2023 : 2,6 M€

Charges de fonctionnement2,5 M€

1 331 € / habitant2023 : 2 M€

Résultat comptable848,82 k€

460 € / habitant2023 : 660,41 k€

Dépenses d'équipement750,39 k€

406 € / habitant2023 : 577,59 k€

Encours de dette1 M€

560 € / habitant2023 : 1,1 M€

Annuité de la dette143,27 k€

78 € / habitant2023 : 143,51 k€

Capacité d'autofinancement854,3 k€

463 € / habitant2023 : 673,4 k€

Comptes individuels 2024 : DGFiP, budgets principaux. Population de référence DGFiP : 1 847. Aucun jugement n'est porté : les chiffres sont présentés tels que publiés.

Ce que vote le conseil

Les délibérations du conseil municipal engagent tous les habitants, mais la France n'a pas de registre national ouvert : la plupart des communes ne publient rien en open data, et celles qui publient le font chacune dans son coin. Une interpellation peut demander la publication au format standard (SCDL), celui qui permettra de les suivre ici même.

Demander la publication

Interpellation pré-rédigée, modifiable avant dépôt. Les votes de l'Assemblée nationale, eux, sont déjà votables en miroir.

La frise

Chaque texte abouti ajoute une bande aux couleurs de Rouxmesnil-Bouteilles. La frise appartient au territoire : tous ses habitants voient la même, et personne n'est en retard sur elle.

Communes voisines

Population : INSEE via geo.api.gouv.fr · Élus : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur)
Comptes : DGFiP, comptes individuels des communes · Contact mairie : Annuaire de l'administration (DILA)