Yves Coquelle

· mandat terminé

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Ses derniers votes

PourL'amendement n° 4 l'amendement n° 6, tendant à supprimer l'article 12 du projet de loi, adopté par…21 décembre 2006 · texte rejeté
ContreL'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2006, dans la rédaction du texte proposé par la…21 décembre 2006 · texte adopté
ContreL'ensemble du projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques dans la rédaction du texte proposé par la…20 décembre 2006 · texte adopté
ContreL'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale19 décembre 2006 · texte adopté
AbstentionL'amendement n° 151 de Montesquiou, l'amendement n° 186 rectifié bis et plusieurs de leurs collègues et…19 décembre 2006 · texte rejeté
PourL'amendement n° 114 l'amendement n° 179 rectifié et l'amendement n° 199 tendant à supprimer l'article 42 du…19 décembre 2006 · texte rejeté
ContreL'ensemble du projet de loi de finances pour 2007 dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte…19 décembre 2006 · texte adopté
ContreL'ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2006, adopté par l'Assemblée…18 décembre 2006 · texte adopté
AbstentionL'amendement n° 9 au nom de la commission des Finances, tendant à supprimer l'article 23 du projet de loi de…18 décembre 2006 · texte rejeté
AbstentionL'amendement n° 11 sur l'amendement n° 65 et sur l'amendement n° 84 à l'article 4 du projet de loi tendant à…14 décembre 2006 · texte rejeté
AbstentionL'ensemble du projet de loi tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux…14 décembre 2006 · texte adopté
PourL'amendement n° 71 tendant à insérer un article additionnel après l'article 3 du projet de loi tendant à…14 décembre 2006 · texte rejeté
PourL'amendement n° 12 tendant à insérer un article additionnel après l'article 4 du projet de loi tendant à…14 décembre 2006 · texte rejeté
ContreL'article 4 du projet de loi tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats…14 décembre 2006 · texte adopté
ContreL'ensemble du projet de loi pour le développement de la participation et de l'actionnariat salarié et portant…14 décembre 2006 · texte adopté
ContreL'ensemble du projet de loi de finances pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale12 décembre 2006 · texte adopté
ContreL'amendement n° II-104 rectifié tendant à insérer un article additionnel après l'article 40 undecies du…11 décembre 2006 · texte rejeté
PourL'amendement n° II-201 rectifié tendant à insérer un article additionnel après l'article 51 bis du projet de…7 décembre 2006 · texte rejeté
PourL'amendement n° II-184, à l'article 34 du projet de loi de finances pour 2007, adopté par l'Assemblée…4 décembre 2006 · texte rejeté
PourL'amendement n° II-188, tendant à insérer un article additionnel après l'article 49 du projet de loi de…4 décembre 2006 · texte rejeté
ContreL'amendement n° II-29 au nom de la commission des finances et l'amendement n° II-53 au nom de la commission…2 décembre 2006 · texte rejeté
ContreL'amendement n° II-54 rectifié l'amendement n° II-60 au nom de la commission des affaires sociales et…1 décembre 2006 · texte rejeté
PourL'amendement n° II-99 et l'amendement n° II-127, tendant à supprimer l'article 61 bis du projet de loi de…1 décembre 2006 · texte rejeté
ContreL'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007 dans la rédaction du texte…30 novembre 2006 · texte adopté
ContreL'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale29 novembre 2006 · texte adopté
PourL'amendement n° I-78 l'amendement n° I-177 et l'amendement n° I-207 à l'article 12 du projet de loi de…28 novembre 2006 · texte adopté
PourL'amendement n° I-82 tendant à insérer un article additionnel avant l'article 15 du projet de loi de finances…28 novembre 2006 · texte rejeté
PourL'amendement n° I-60 rectifié bis l'amendement n° I-202 et l'amendement n° 115, tendant à insérer un article…27 novembre 2006 · texte rejeté
PourL'amendement n° I-111, tendant à insérer un article additionnel après l'article 4 du projet de loi de…27 novembre 2006 · texte rejeté
ContreL'amendement n°I-189 tendant à insérer un article additionnel après l'article 4 du projet de loi de finances…24 novembre 2006 · texte rejeté
PourLa motion n° I-56 tendant à opposer la question préalable au projet de loi de finances pour 2007, adopté par…23 novembre 2006 · texte rejeté
ContreL'ensemble du projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du…22 novembre 2006 · texte adopté
PourL'amendement n° 54, l'amendement n° 78 rectifié et l'amendement n° 103 à l'article 5 du projet de loi relatif…21 novembre 2006 · texte rejeté
PourL'amendement n° 258 adopté par l'Assemblée nationale (conventions entre les pharmaciens d'officines et les…17 novembre 2006 · texte rejeté
ContreL'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale17 novembre 2006 · texte adopté
PourL'amendement n° 16 au nom de la commission des affaires sociales, l'amendement n° 83 au nom de la commission…15 novembre 2006 · texte rejeté
PourL'amendement n° 137, l'amendement n° 9 au nom de la commission des affaires sociales et l'amendement n° 78 au…14 novembre 2006 · texte adopté
ContreL'amendement n° 76 au nom de la commission des finances, à l'article 11 du projet de loi de financement de la…14 novembre 2006 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 418, présenté par le Gouvernement, tendant à insérer un article additionnel après l'article…14 novembre 2006 · texte adopté
PourL'amendement n° 135, tendant à insérer un article additionnel avant l'article 11 du projet de loi de…14 novembre 2006 · texte rejeté

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