Denis Detcheverry

· mandat terminé

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Ses derniers votes

AbstentionL'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de finances rectificative pour 20118 septembre 2011 · texte adopté
AbstentionL'amendement n°21, l'amendement n° 32 tendant à supprimer l'article 3 du projet de loi, adopté par…8 septembre 2011 · texte rejeté
AbstentionL'article 3 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de finances rectificative pour 20118 septembre 2011 · texte adopté
ContreLa motion n° 22 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, tendant à opposer la question…8 septembre 2011 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 30 rectifié tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er A du projet de loi…8 septembre 2011 · texte rejeté
PourL'ensemble de la proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009…13 juillet 2011 · texte adopté
PourL'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2011 dans la rédaction…13 juillet 2011 · texte adopté
PourL'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces armées en Libye12 juillet 2011 · texte adopté
PourLe projet de loi organique relatif aux collectivités régies par l'article 73 de la Constitution dans la…11 juillet 2011 · texte adopté
PourL'ensemble du projet de loi constitutionnelle, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en…11 juillet 2011 · texte adopté
PourLe projet de loi organique relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française dans la…11 juillet 2011 · texte adopté
PourL'ensemble de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, relative à l'organisation de la…8 juillet 2011 · texte adopté
PourL'ensemble du projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 20107 juillet 2011 · texte adopté
PourL'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2011 dans la rédaction du texte proposé par la…6 juillet 2011 · texte adopté
ContreLa motion n°8, tendant à opposer la question préalable au projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de…5 juillet 2011 · texte rejeté
PourL'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement rectificative de la sécurité…5 juillet 2011 · texte adopté
ContreL'amendement n° 29 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, tendant à insérer un article…5 juillet 2011 · texte rejeté
PourL'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement rectificative de la sécurité…5 juillet 2011 · texte adopté
PourL'ensemble du projet de loi sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le…4 juillet 2011 · texte adopté
PourL'ensemble du projet de loi fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque…4 juillet 2011 · texte adopté
PourLa motion n° 1 au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du…30 juin 2011 · texte adopté
AbstentionL'ensemble de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…30 juin 2011 · texte adopté
PourL'ensemble de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…27 juin 2011 · texte adopté
ContreL'amendement n° 52 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, tendant à insérer un article…27 juin 2011 · texte rejeté
ContreLa motion n° 1, tendant au renvoi en commission de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale…27 juin 2011 · texte rejeté
AbstentionL'ensemble du projet de loi relatif à la bioéthique dans la rédaction du texte proposé par la commission…23 juin 2011 · texte adopté
PourL'amendement n° 95 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, sur l'amendement n° 155 et sur…23 juin 2011 · texte rejeté
PourL'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de finances rectificative pour 201123 juin 2011 · texte adopté
ContreLa motion n° 222 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche tendant à opposer la question…21 juin 2011 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 59 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche et l'amendement n° 209 rectifié…21 juin 2011 · texte rejeté
AbstentionL'amendement n° 8, présenté par M Guy Fischer, républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche et…16 juin 2011 · texte rejeté
AbstentionL'amendement n° 45 à l'article 1er du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale…16 juin 2011 · texte rejeté
PourL'article 1er du projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'équilibre des…15 juin 2011 · texte adopté
PourL'ensemble du projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'équilibre des…15 juin 2011 · texte adopté
PourL'ensemble du projet de loi organique modifiant l'article 121 de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999…15 juin 2011 · texte adopté
AbstentionLa motion n° 76 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, tendant à opposer l'exception…14 juin 2011 · texte rejeté
ContreLa motion n° 38 rectifié, tendant à opposer la question préalable au projet de loi constitutionnelle, adopté…14 juin 2011 · texte rejeté
AbstentionL'article 1er de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…9 juin 2011 · texte adopté
PourLe sous-amendement n° 57 rectifié au nom de la commission des affaires sociales, à l'article 23 du projet de…9 juin 2011 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 55, présenté par le Gouvernement, tendant supprimer l'article 24 ter B, du projet de loi…9 juin 2011 · texte rejeté

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