Christian Poncelet

· mandat terminé

Cette page reprend des votes publics, tels que le Sénat les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.

Ses derniers votes

ContreL'ensemble du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt dans la rédaction du…24 juillet 2014 · texte adopté
AbstentionL'ensemble du projet de loi pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes, dans la rédaction du texte…23 juillet 2014 · texte adopté
PourL'amendement n° 11 l'amendement n° 18, tendant à supprimer l'article 9 du projet de loi, adopté par…22 juillet 2014 · texte adopté
ContreL'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, de règlement du budget et…22 juillet 2014 · texte rejeté
N’a pas votéL'article 2 modifié par l'amendement du Gouvernement soumis à seconde délibération et sur l'ensemble de la…22 juillet 2014 · texte adopté
PourL'amendement n° 20, à l'article 2 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, de…22 juillet 2014 · texte adopté
ContreL'article 9 modifié par l'amendement du Gouvernement soumis à seconde délibération, sur l'ensemble de la…22 juillet 2014 · texte rejeté
AbstentionL'ensemble du projet de loi portant réforme ferroviaire dans la rédaction du texte proposée par la commission…22 juillet 2014 · texte adopté
AbstentionL'ensemble de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF dans la…22 juillet 2014 · texte adopté
ContreL'ensemble de la première partie du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, de…21 juillet 2014 · texte rejeté
ContreL'article 3 et l'état A du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, de finances…21 juillet 2014 · texte rejeté
PourL'amendement n° 44 à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement…16 juillet 2014 · texte rejeté
PourL'amendement n° 1 au nom de les commission des affaires sociales, à l'article 2 du projet de loi, adopté par…16 juillet 2014 · texte adopté
PourL'amendement n° 5 rectifié et l'amendement n° 11, à l'article 2 du projet de loi, adopté par l'Assemblée…16 juillet 2014 · texte adopté
ContreL'amendement n° 60 à l'article 2 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement…16 juillet 2014 · texte rejeté
PourL'amendement n° 14, adopté par l'Assemblée nationale, de financement rectificative de la sécurité sociale…16 juillet 2014 · texte rejeté
PourL'amendement n° 81 rectifié tendant à supprimer l'article liminaire du projet de loi, adopté par l'Assemblée…16 juillet 2014 · texte adopté
ContreLes articles 1er A et 2 modifiés par les amendements du Gouvernement soumis à seconde délibération et sur…16 juillet 2014 · texte rejeté
ContreL'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de…15 juillet 2014 · texte rejeté
AbstentionLa motion n° 66 tendant à opposer la question préalable au projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale…15 juillet 2014 · texte rejeté
PourL'amendement n° 144 à l'article 2 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…10 juillet 2014 · texte adopté
PourL'amendement n° 113 à l'article 2 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…10 juillet 2014 · texte adopté
AbstentionL'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…10 juillet 2014 · texte adopté
AbstentionL'ensemble de la proposition de loi organique, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la…10 juillet 2014 · texte adopté
ContreL'amendement n° 42 tendant à insérer un article additionnel après l'article 11 bis du projet de loi, adopté…10 juillet 2014 · texte rejeté
ContreL'ensemble des articles de la première partie soumis à seconde délibération, tels que modifiés par les…8 juillet 2014 · texte rejeté
PourL'amendement n° 140 tendant à supprimer l'article 1er du projet de loi de finances rectificative, adopté par…7 juillet 2014 · texte rejeté
PourL'amendement n° 197 tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er du projet de loi de finances…7 juillet 2014 · texte adopté
PourL'amendement n° 47 tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er du projet de loi relatif à la…4 juillet 2014 · texte adopté
N’a pas votéL'amendement n° 100 tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er du projet de loi relatif à…4 juillet 2014 · texte rejeté
PourL'amendement n° 85, tendant à supprimer l'article 12 du projet de loi relatif à la délimitation des régions…4 juillet 2014 · texte adopté
PourL'amendement n° 28 rectifié à l'article 7 du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux…4 juillet 2014 · texte adopté
N’a pas votéL'amendement n° 104 républicain et citoyen, tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er du…4 juillet 2014 · texte rejeté
PourL'amendement n° 37 rectifié ter l'amendement n° 53 rectifié ter et l'amendement n° 105 tendant à supprimer…4 juillet 2014 · texte adopté
PourLe sous-amendement n° 168 rectifié à l'amendement n° 161 au nom de la commission spéciale, à l'article 3 du…4 juillet 2014 · texte adopté
PourL'ensemble du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et…4 juillet 2014 · texte adopté
PourLa motion tendant à soumettre au référendum le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux…2 juillet 2014 · texte adopté
AbstentionL'amendement n° 35 à l'article 5 de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la…26 juin 2014 · texte rejeté
ContreL'ensemble de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la sobriété, à la…26 juin 2014 · texte adopté
ContreL'article 3 de la proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes…19 juin 2014 · texte rejeté

Source : open data de l’Assemblée nationale, licence ouverte. Une erreur ? contact@lampions.org