L’hémicycle · le Sénat
Christian Cointat
· mandat terminé
Cette page reprend des votes publics, tels que le Sénat les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.
Ses votes, texte par texte
Du plus récent au plus ancien. Sous chaque texte, son vote sur l’ensemble ; les amendements et les articles se déplient.
L'ensemble du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt dans la rédaction du…
- Contreadopté · 181 pour, 135 contre, 28 abstentions
L'ensemble du projet de loi pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes, dans la rédaction du texte…
- Abstentionadopté · 199 pour, 0 contre, 145 abstentions
L'ensemble de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF dans la…
- Abstentionadopté · 210 pour, 0 contre, 135 abstentions
L'ensemble du projet de loi portant réforme ferroviaire dans la rédaction du texte proposée par la commission…
- Contreadopté · 189 pour, 150 contre, 6 abstentions
L'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, de règlement du budget et…
- Contrerejeté · 155 pour, 167 contre, 23 abstentions
L'article 9 modifié par l'amendement du Gouvernement soumis à seconde délibération, sur l'ensemble de la…
- Contrerejeté · 142 pour, 188 contre, 15 abstentions
L'amendement n° 11 l'amendement n° 18, tendant à supprimer l'article 9 du projet de loi, adopté par…
- Pouradopté · 200 pour, 126 contre, 19 abstentions
L'article 2 modifié par l'amendement du Gouvernement soumis à seconde délibération et sur l'ensemble de la…
- N’a pas votéadopté · 142 pour, 23 contre, 14 abstentions
L'amendement n° 20, à l'article 2 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, de…
- Pouradopté · 182 pour, 137 contre, 24 abstentions
L'ensemble de la première partie du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, de…
- Contrerejeté · 154 pour, 187 contre, 4 abstentions
L'article 3 et l'état A du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, de finances…
- Contrerejeté · 154 pour, 187 contre, 4 abstentions
Les articles 1er A et 2 modifiés par les amendements du Gouvernement soumis à seconde délibération et sur…
- Contrerejeté · 125 pour, 188 contre, 31 abstentions
L'amendement n° 14, adopté par l'Assemblée nationale, de financement rectificative de la sécurité sociale…
- Pourrejeté · 167 pour, 176 contre, 1 abstention
L'amendement n° 60 à l'article 2 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement…
- Contrerejeté · 32 pour, 309 contre, 1 abstention
L'amendement n° 5 rectifié et l'amendement n° 11, à l'article 2 du projet de loi, adopté par l'Assemblée…
- Pouradopté · 182 pour, 159 contre, 0 abstention
L'amendement n° 1 au nom de les commission des affaires sociales, à l'article 2 du projet de loi, adopté par…
- Pouradopté · 343 pour, 0 contre, 1 abstention
L'amendement n° 44 à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement…
- Pourrejeté · 166 pour, 177 contre, 1 abstention
L'amendement n° 81 rectifié tendant à supprimer l'article liminaire du projet de loi, adopté par l'Assemblée…
- Pouradopté · 204 pour, 138 contre, 2 abstentions
La motion n° 66 tendant à opposer la question préalable au projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale…
- Abstentionrejeté · 21 pour, 187 contre, 137 abstentions
L'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de…
- Contrerejeté · 155 pour, 165 contre, 3 abstentions
L'ensemble de la proposition de loi organique, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la…
- Abstentionadopté · 209 pour, 0 contre, 136 abstentions
L'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Contreadopté · 188 pour, 150 contre, 7 abstentions
L'amendement n° 42 tendant à insérer un article additionnel après l'article 11 bis du projet de loi, adopté…
- Contrerejeté · 31 pour, 314 contre, 0 abstention
L'amendement n° 144 à l'article 2 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…
- Pouradopté · 177 pour, 146 contre, 22 abstentions
L'amendement n° 113 à l'article 2 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…
- Pouradopté · 177 pour, 146 contre, 22 abstentions
L'ensemble des articles de la première partie soumis à seconde délibération, tels que modifiés par les…
- Contrerejeté · 154 pour, 187 contre, 4 abstentions
L'amendement n° 197 tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er du projet de loi de finances…
- Pouradopté · 151 pour, 138 contre, 21 abstentions
L'amendement n° 140 tendant à supprimer l'article 1er du projet de loi de finances rectificative, adopté par…
- Pourrejeté · 164 pour, 177 contre, 1 abstention
L'ensemble du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et…
- Pouradopté · 184 pour, 129 contre, 23 abstentions
L'amendement n° 85, tendant à supprimer l'article 12 du projet de loi relatif à la délimitation des régions…
- Pouradopté · 166 pour, 136 contre, 40 abstentions
L'amendement n° 28 rectifié à l'article 7 du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux…
- Pouradopté · 334 pour, 1 contre, 10 abstentions
Le sous-amendement n° 168 rectifié à l'amendement n° 161 au nom de la commission spéciale, à l'article 3 du…
- Pouradopté · 195 pour, 149 contre, 1 abstention
L'amendement n° 37 rectifié ter l'amendement n° 53 rectifié ter et l'amendement n° 105 tendant à supprimer…
- Pouradopté · 177 pour, 152 contre, 13 abstentions
L'amendement n° 104 républicain et citoyen, tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er du…
- N’a pas votérejeté · 71 pour, 136 contre, 0 abstention
L'amendement n° 100 tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er du projet de loi relatif à…
- N’a pas votérejeté · 39 pour, 41 contre, 1 abstention
L'amendement n° 47 tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er du projet de loi relatif à la…
- Pouradopté · 217 pour, 124 contre, 0 abstention
La motion tendant à soumettre au référendum le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux…
- Pouradopté · 174 pour, 134 contre, 32 abstentions
L'ensemble de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la sobriété, à la…
- Contreadopté · 163 pour, 149 contre, 34 abstentions
L'amendement n° 35 à l'article 5 de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la…
- Abstentionrejeté · 31 pour, 147 contre, 162 abstentions
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