Commune · code commune 39407

Passenans

335 habitants · 39230 · Jura

MaireMichel TROSSATBudget 2024332,18 k€
Proposition25 voix

La pile du jour

Ici, il faut

25 voix

pour qu'une proposition parte au scrutin. Les trois gestes :

Ce qui est ouvert ici

Personne n'a encore ouvert de texte à Passenans. Le premier qui rassemble 25 voix passera au vote : et l'histoire retiendra que tout a commencé par quelqu'un.

Ouvrir le premier texte

Ou voir ce qui bouge ailleurs.

Le conseil

Michel TROSSAT

Maire, en fonction depuis 20 mars 2026

  • Maryline BERGER : 2ème adjoint au Maire
  • Yves FAIVRE : 1er adjoint au Maire
  • Francois VIARD : 3ème adjoint au Maire
  • Lillo ATTARDO
  • Agathe CLAUDEL
  • Marie FERNANDEZ
  • Abigail GAUTHIER
  • Amandine GODARD
  • Jean-Christophe GOMINET
  • Xavier MAROTTE

Données de mandat public (Répertoire national des élus). Signaler une erreur : droit de réponse.

Mairie : 03 84 85 24 03 · écrire · site officiel · fiche annuaire de l'État

Les comptes

Produits de fonctionnement332,18 k€
974 € / habitant2023 : 225,68 k€
Charges de fonctionnement268,26 k€
787 € / habitant2023 : 234,89 k€
Résultat comptable63,91 k€
187 € / habitant2023 : -9,21 k€
Dépenses d'équipement278,17 k€
816 € / habitant2023 : 201,49 k€
Encours de dette288,71 k€
847 € / habitant2023 : 276,13 k€
Annuité de la dette44,79 k€
131 € / habitant2023 : 70,55 k€
Capacité d'autofinancement63,91 k€
187 € / habitant2023 : -8,86 k€

Comptes individuels 2024 : DGFiP, budgets principaux. Population de référence DGFiP : 341. Aucun jugement n'est porté : les chiffres sont présentés tels que publiés.

Ce que vote le conseil

Les délibérations du conseil municipal engagent tous les habitants, mais la France n'a pas de registre national ouvert : la plupart des communes ne publient rien en open data, et celles qui publient le font chacune dans son coin. Une interpellation peut demander la publication au format standard (SCDL), celui qui permettra de les suivre ici même.

Demander la publication

Interpellation pré-rédigée, modifiable avant dépôt. Les votes de l'Assemblée nationale, eux, sont déjà votables en miroir.

La frise

Chaque texte abouti ajoute une bande aux couleurs de Passenans. La frise appartient au territoire : tous ses habitants voient la même, et personne n'est en retard sur elle.

Communes voisines

  • Population : INSEE via geo.api.gouv.fr · Élus : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur)
  • Comptes : DGFiP, comptes individuels des communes · Contact mairie : Annuaire de l'administration (DILA)