Commune · code commune 39388

Nevy-sur-Seille

199 habitants · 39210 · Jura

MairePhilippe TROSSATBudget 2024171,18 k€
Proposition15 voix

La pile du jour

Ici, il faut

15 voix

pour qu'une proposition parte au scrutin. Les trois gestes :

Ce qui est ouvert ici

Personne n'a encore ouvert de texte à Nevy-sur-Seille. Le premier qui rassemble 15 voix passera au vote : et l'histoire retiendra que tout a commencé par quelqu'un.

Ouvrir le premier texte

Ou voir ce qui bouge ailleurs.

Le conseil

Philippe TROSSAT

Maire, en fonction depuis 20 mars 2026

  • Claudie MANSION : 1er adjoint au Maire
  • Mathieu ODOBEL : 2ème adjoint au Maire
  • Pierre BOIVIN
  • Jean DE PASQUALIN
  • Thomas DEVAUX
  • Jodie GREUSARD
  • Ludovic GUERRET
  • Céline GUIMET
  • Lucie MAILLOT
  • Marie Claire RAUCH

Données de mandat public (Répertoire national des élus). Signaler une erreur : droit de réponse.

Mairie : 03 84 44 65 09 · écrire · fiche annuaire de l'État

Les comptes

Produits de fonctionnement171,18 k€
847 € / habitant2023 : 152,42 k€
Charges de fonctionnement133,01 k€
658 € / habitant2023 : 155,07 k€
Résultat comptable38,17 k€
189 € / habitant2023 : -2,65 k€
Dépenses d'équipement11,51 k€
57 € / habitant2023 : 91,47 k€
Encours de dette82,68 k€
409 € / habitant2023 : 97,24 k€
Annuité de la dette16,02 k€
79 € / habitant2023 : 16,02 k€
Capacité d'autofinancement38,17 k€
189 € / habitant2023 : 0,35 k€

Comptes individuels 2024 : DGFiP, budgets principaux. Population de référence DGFiP : 202. Aucun jugement n'est porté : les chiffres sont présentés tels que publiés.

Ce que vote le conseil

Les délibérations du conseil municipal engagent tous les habitants, mais la France n'a pas de registre national ouvert : la plupart des communes ne publient rien en open data, et celles qui publient le font chacune dans son coin. Une interpellation peut demander la publication au format standard (SCDL), celui qui permettra de les suivre ici même.

Demander la publication

Interpellation pré-rédigée, modifiable avant dépôt. Les votes de l'Assemblée nationale, eux, sont déjà votables en miroir.

La frise

Chaque texte abouti ajoute une bande aux couleurs de Nevy-sur-Seille. La frise appartient au territoire : tous ses habitants voient la même, et personne n'est en retard sur elle.

Communes voisines

  • Population : INSEE via geo.api.gouv.fr · Élus : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur)
  • Comptes : DGFiP, comptes individuels des communes · Contact mairie : Annuaire de l'administration (DILA)