Commune · code commune 39235

Fraisans

1 160 habitants · 39700 · Jura

MaireSébastien HENGYBudget 20241,4 M€
Proposition86 voix

La pile du jour

Ici, il faut

86 voix

pour qu'une proposition parte au scrutin. Les trois gestes :

Ce qui est ouvert ici

Personne n'a encore ouvert de texte à Fraisans. Le premier qui rassemble 86 voix passera au vote : et l'histoire retiendra que tout a commencé par quelqu'un.

Ouvrir le premier texte

Ou voir ce qui bouge ailleurs.

Le conseil

Sébastien HENGY

Maire, en fonction depuis 20 mars 2026

  • Dominique JOLY : 3ème adjoint au Maire
  • Marie-Anne LONGY : 2ème adjoint au Maire
  • Sophie NIALON : 4ème adjoint au Maire
  • Laurent ROUILLER : 1er adjoint au Maire
  • José DA CRUZ
  • Rémy EBOTHE
  • Cécile GENTIT
  • Nicole JEUNOT
  • Isabelle LAURENT
  • Brigitte LEROUX
  • Laurent MENETRIER
  • Cédric MIELLE
  • Nadège SAINTHILLIER
  • Vincent TOPART

Données de mandat public (Répertoire national des élus). Signaler une erreur : droit de réponse.

Mairie : 03 84 71 10 88 · écrire · fiche annuaire de l'État

Les comptes

Produits de fonctionnement1,4 M€
1 137 € / habitant2023 : 1,3 M€
Charges de fonctionnement1 M€
852 € / habitant2023 : 1,1 M€
Résultat comptable340,93 k€
285 € / habitant2023 : 157,98 k€
Dépenses d'équipement755,52 k€
632 € / habitant2023 : 366,32 k€
Encours de dette1,2 M€
1 004 € / habitant2023 : 1,6 M€
Annuité de la dette448,35 k€
375 € / habitant2023 : 95,22 k€
Capacité d'autofinancement345,26 k€
289 € / habitant2023 : 162,31 k€

Comptes individuels 2024 : DGFiP, budgets principaux. Population de référence DGFiP : 1 196. Aucun jugement n'est porté : les chiffres sont présentés tels que publiés.

Ce que vote le conseil

Les délibérations du conseil municipal engagent tous les habitants, mais la France n'a pas de registre national ouvert : la plupart des communes ne publient rien en open data, et celles qui publient le font chacune dans son coin. Une interpellation peut demander la publication au format standard (SCDL), celui qui permettra de les suivre ici même.

Demander la publication

Interpellation pré-rédigée, modifiable avant dépôt. Les votes de l'Assemblée nationale, eux, sont déjà votables en miroir.

La frise

Chaque texte abouti ajoute une bande aux couleurs de Fraisans. La frise appartient au territoire : tous ses habitants voient la même, et personne n'est en retard sur elle.

Communes voisines

  • Population : INSEE via geo.api.gouv.fr · Élus : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur)
  • Comptes : DGFiP, comptes individuels des communes · Contact mairie : Annuaire de l'administration (DILA)