Commune · code commune 39227

Foncine-le-Bas

203 habitants · 39520 · Jura

MaireOdile DUBOZBudget 2024274,24 k€
Proposition15 voix

La pile du jour

Ici, il faut

15 voix

pour qu'une proposition parte au scrutin. Les trois gestes :

Ce qui est ouvert ici

Personne n'a encore ouvert de texte à Foncine-le-Bas. Le premier qui rassemble 15 voix passera au vote : et l'histoire retiendra que tout a commencé par quelqu'un.

Ouvrir le premier texte

Ou voir ce qui bouge ailleurs.

Le conseil

Odile DUBOZ

Maire, en fonction depuis 20 mars 2026

  • Christelle BALTAT : 1er adjoint au Maire
  • Christophe RIGOULET : 2ème adjoint au Maire
  • Dominique ANSO
  • Jawad BEN ABDALLAH
  • Alexandre BOYER
  • Michaël FATHALLAH
  • Arnaud GANDELIN
  • Corine GENILLON
  • Maïté JACQUET
  • Sandra LIOTHAUD

Données de mandat public (Répertoire national des élus). Signaler une erreur : droit de réponse.

Mairie : 03 84 51 54 12 · écrire · site officiel · fiche annuaire de l'État

Les comptes

Produits de fonctionnement274,24 k€
1 371 € / habitant2023 : 414,62 k€
Charges de fonctionnement265,68 k€
1 328 € / habitant2023 : 330,37 k€
Résultat comptable8,57 k€
43 € / habitant2023 : 84,25 k€
Dépenses d'équipement45,52 k€
228 € / habitant2023 : 94,09 k€
Encours de dette384,78 k€
1 924 € / habitant2023 : 331,99 k€
Annuité de la dette61,73 k€
309 € / habitant2023 : 31,17 k€
Capacité d'autofinancement9,2 k€
46 € / habitant2023 : 84,25 k€

Comptes individuels 2024 : DGFiP, budgets principaux. Population de référence DGFiP : 200. Aucun jugement n'est porté : les chiffres sont présentés tels que publiés.

Ce que vote le conseil

Les délibérations du conseil municipal engagent tous les habitants, mais la France n'a pas de registre national ouvert : la plupart des communes ne publient rien en open data, et celles qui publient le font chacune dans son coin. Une interpellation peut demander la publication au format standard (SCDL), celui qui permettra de les suivre ici même.

Demander la publication

Interpellation pré-rédigée, modifiable avant dépôt. Les votes de l'Assemblée nationale, eux, sont déjà votables en miroir.

La frise

Chaque texte abouti ajoute une bande aux couleurs de Foncine-le-Bas. La frise appartient au territoire : tous ses habitants voient la même, et personne n'est en retard sur elle.

Communes voisines

  • Population : INSEE via geo.api.gouv.fr · Élus : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur)
  • Comptes : DGFiP, comptes individuels des communes · Contact mairie : Annuaire de l'administration (DILA)