Commune · code commune 39037
Bans
174 habitants · 39380 · Jura
La pile du jour
Ici, il faut
13 voix
pour qu'une proposition parte au scrutin. Les trois gestes :
Ce qui est ouvert ici
Personne n'a encore ouvert de texte à Bans. Le premier qui rassemble 13 voix passera au vote : et l'histoire retiendra que tout a commencé par quelqu'un.
Ouvrir le premier texteLe conseil
Stéphanie DESARBRES
Maire, en fonction depuis 20 mars 2026
- Mélanie FAUGERE : 2ème adjoint au Maire
- Romain NAUDEIX : 1er adjoint au Maire
- Anthony VILLET : 3ème adjoint au Maire
- Cédric BELLE
- Mélanie CHEVRIER
- Laurent DODET
- Estelle GOURGUES
- Laurence HARBEUMONT
- Jéröme LE GARREC
- Olivier REGNIER
Données de mandat public (Répertoire national des élus). Signaler une erreur : droit de réponse.
Mairie : 03 84 81 59 10 · écrire · site officiel · fiche annuaire de l'État
Les comptes
Comptes individuels 2024 : DGFiP, budgets principaux. Population de référence DGFiP : 196. Aucun jugement n'est porté : les chiffres sont présentés tels que publiés.
Ce que vote le conseil
Les délibérations du conseil municipal engagent tous les habitants, mais la France n'a pas de registre national ouvert : la plupart des communes ne publient rien en open data, et celles qui publient le font chacune dans son coin. Une interpellation peut demander la publication au format standard (SCDL), celui qui permettra de les suivre ici même.
Demander la publicationInterpellation pré-rédigée, modifiable avant dépôt. Les votes de l'Assemblée nationale, eux, sont déjà votables en miroir.
La frise
Chaque texte abouti ajoute une bande aux couleurs de Bans. La frise appartient au territoire : tous ses habitants voient la même, et personne n'est en retard sur elle.
Communes voisines
- Mont-sous-Vaudrey1,5 km
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- Augerans5,2 km
- Nevy-lès-Dole5,3 km
- Belmont5,8 km
- Population : INSEE via geo.api.gouv.fr · Élus : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur)
- Comptes : DGFiP, comptes individuels des communes · Contact mairie : Annuaire de l'administration (DILA)