Commune · code commune 74103

Domancy

2 097 habitants · 74700 · Haute-Savoie

MaireCaroline SEIGNEURBudget 20242,8 M€
Proposition155 voix

La pile du jour

Ici, il faut

155 voix

pour qu'une proposition parte au scrutin. Les trois gestes :

Ce qui est ouvert ici

Personne n'a encore ouvert de texte à Domancy. Le premier qui rassemble 155 voix passera au vote : et l'histoire retiendra que tout a commencé par quelqu'un.

Ouvrir le premier texte

Ou voir ce qui bouge ailleurs.

Le conseil

Caroline SEIGNEUR

Maire, en fonction depuis 27 mars 2026

  • Paul CATHAND : 4ème adjoint au Maire
  • Sylviane FRENAY : 1er adjoint au Maire
  • Jacques NICOLAS : 2ème adjoint au Maire
  • Céline PARIS : 5ème adjoint au Maire
  • Sophie ZAGGIA : 3ème adjoint au Maire
  • Michelle BASSAN
  • Pierre BRAND
  • Adrien CATHAND

Données de mandat public (Répertoire national des élus). Signaler une erreur : droit de réponse.

Mairie : 04 50 58 14 02 · écrire · site officiel · fiche annuaire de l'État

Les comptes

Produits de fonctionnement2,8 M€
1 161 € / habitant2023 : 2,6 M€
Charges de fonctionnement1,9 M€
811 € / habitant2023 : 1,7 M€
Résultat comptable835,37 k€
350 € / habitant2023 : 884,46 k€
Dépenses d'équipement2,6 M€
1 085 € / habitant2023 : 1,7 M€
Encours de dette626,03 k€
262 € / habitant2023 : 713,01 k€
Annuité de la dette109,44 k€
46 € / habitant2023 : 99,75 k€
Capacité d'autofinancement842,95 k€
353 € / habitant2023 : 898,88 k€

Comptes individuels 2024 : DGFiP, budgets principaux. Population de référence DGFiP : 2 388. Aucun jugement n'est porté : les chiffres sont présentés tels que publiés.

Ce que vote le conseil

Les délibérations du conseil municipal engagent tous les habitants, mais la France n'a pas de registre national ouvert : la plupart des communes ne publient rien en open data, et celles qui publient le font chacune dans son coin. Une interpellation peut demander la publication au format standard (SCDL), celui qui permettra de les suivre ici même.

Demander la publication

Interpellation pré-rédigée, modifiable avant dépôt. Les votes de l'Assemblée nationale, eux, sont déjà votables en miroir.

La frise

Chaque texte abouti ajoute une bande aux couleurs de Domancy. La frise appartient au territoire : tous ses habitants voient la même, et personne n'est en retard sur elle.

Communes voisines

  • Population : INSEE via geo.api.gouv.fr · Élus : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur)
  • Comptes : DGFiP, comptes individuels des communes · Contact mairie : Annuaire de l'administration (DILA)