Commune · code commune 74021

Arthaz-Pont-Notre-Dame

1 713 habitants · 74380 · Haute-Savoie

MaireRégine MAYORAZBudget 20242,1 M€
Proposition126 voix

La pile du jour

Ici, il faut

126 voix

et une proposition de la commune part au scrutin. Les trois gestes :

Ce qui est ouvert ici

Personne n'a encore ouvert de texte à Arthaz-Pont-Notre-Dame. Le premier qui rassemble 126 voix passera au vote : et l'histoire retiendra que tout a commencé par quelqu'un.

Ouvrir le premier texte

Ou voir ce qui bouge ailleurs.

Ça agite la commune

Ce dont la presse locale parle en ce moment, via Google Actualités.

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Un de ces sujets mérite un texte ici ? Ouvre-le à Arthaz-Pont-Notre-Dame.

Le conseil

Régine MAYORAZ

Maire, en fonction depuis 20 mars 2026

  • Jérôme CLERC : 2ème adjoint au Maire
  • Patricia COURIOL : 1er adjoint au Maire
  • Christelle MÉTRAL : 3ème adjoint au Maire
  • Jérôme ADOLPHE
  • Romain CARTON
  • Charly DONCHE
  • Quentin FAVRE
  • Céline GARNIER

Données de mandat public (Répertoire national des élus). Signaler une erreur : droit de réponse.

Mairie : 04 50 36 01 78 · écrire · site officiel · fiche annuaire de l'État

Les comptes

Produits de fonctionnement2,1 M€
1 243 € / habitant2023 : 2,1 M€
Charges de fonctionnement1,8 M€
1 093 € / habitant2023 : 1,7 M€
Résultat comptable254,25 k€
151 € / habitant2023 : 435,36 k€
Dépenses d'équipement107,83 k€
64 € / habitant2023 : 208,21 k€
Encours de dette1,7 M€
983 € / habitant2023 : 2,2 M€
Annuité de la dette506,43 k€
300 € / habitant2023 : 183,53 k€
Capacité d'autofinancement269,86 k€
160 € / habitant2023 : 451,99 k€

Comptes individuels 2024 : DGFiP, budgets principaux. Population de référence DGFiP : 1 688. Aucun jugement n'est porté : les chiffres sont présentés tels que publiés.

Ce que vote le conseil

Les délibérations du conseil municipal engagent tous les habitants, mais la France n'a pas de registre national ouvert : la plupart des communes ne publient rien en open data, et celles qui publient le font chacune dans son coin. Une interpellation peut demander la publication au format standard (SCDL), celui qui permettra de les suivre ici même.

Demander la publication

Interpellation pré-rédigée, modifiable avant dépôt. Les votes de l'Assemblée nationale, eux, sont déjà votables en miroir.

La frise

Chaque texte abouti ajoute une bande aux couleurs d'Arthaz-Pont-Notre-Dame. La frise appartient au territoire : tous ses habitants voient la même, et personne n'est en retard sur elle.

Communes voisines

  • Population : INSEE via geo.api.gouv.fr · Élus : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur)
  • Comptes : DGFiP, comptes individuels des communes · Contact mairie : Annuaire de l'administration (DILA)