Yves Bouloux

· mandat terminé

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Ses derniers votes

PourL'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour contrôler…19 décembre 2023 · texte adopté
PourLa motion n° I-1 au nom de la commission des finances, tendant à opposer la question préalable au projet de…19 décembre 2023 · texte adopté
PourL'ensemble de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…18 décembre 2023 · texte adopté
PourL'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à revaloriser…18 décembre 2023 · texte adopté
PourL’ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à…18 décembre 2023 · texte adopté
PourL'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à améliorer…18 décembre 2023 · texte adopté
PourL'article unique constituant l'ensemble de la proposition de loi organique visant à rétablir la réserve…14 décembre 2023 · texte adopté
PourL'ensemble de la proposition de loi tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités…14 décembre 2023 · texte adopté
PourL’ensemble de la proposition de loi relative à l'entretien régulier de relations personnelles entre l'enfant…14 décembre 2023 · texte adopté
ContreL'article unique constituant l'ensemble de la proposition de loi visant à lutter contre la précarité de la…13 décembre 2023 · texte rejeté
PourL'ensemble de la proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités…13 décembre 2023 · texte adopté
PourLes crédits de la mission « Justice » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 202411 décembre 2023 · texte adopté
ContreL’amendement n° II-672 Écologiste et Républicain sur les crédits de la mission « Agriculture, alimentation…8 décembre 2023 · texte rejeté
PourL’amendement n° II-32 au nom de la commission des finances, sur les crédits de la mission « Aide publique au…8 décembre 2023 · texte adopté
ContreL’amendement n° II-661 Écologiste et Républicain sur les crédits de la mission « Agriculture, alimentation…8 décembre 2023 · texte rejeté
PourL’amendement n° II-31 au nom de la commission des finances, sur les crédits de la mission « Action extérieure…8 décembre 2023 · texte rejeté
PourLes amendements identiques n° II-1113 rectifié et n° II-1131 à l’article 55 rattaché à l’examen des crédits…7 décembre 2023 · texte adopté
PourL'amendement n° II-538 rectifié ter sur les crédits de la mission « Culture » figurant à l'état B du projet…7 décembre 2023 · texte adopté
PourL’amendement n° II-5 au nom de la commission des finances, sur les crédits du compte spécial « Avances à…7 décembre 2023 · texte rejeté
PourL’amendement n° II-7 au nom de la commission des finances, sur les crédits de la mission « Santé » figurant à…5 décembre 2023 · texte adopté
ContreL’amendement n° II-755 rectifié sur les crédits de la mission « Écologie » figurant à l'état B du projet de…4 décembre 2023 · texte rejeté
ContreLes amendements identiques n° II-540 rectifié n° II-572 rectifié et n° II-614 rectifié Écologiste et…2 décembre 2023 · texte rejeté
ContreL'amendement n° II-631 rectifié bis tendant à insérer un article additionnel après l'article 50 F, rattaché à…2 décembre 2023 · texte rejeté
ContreL’amendement n° II-491 Écologiste et Républicain, sur les crédits de la mission « Direction de l’action du…2 décembre 2023 · texte rejeté
ContreLes amendements identiques n° II-262 les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires et n°…1 décembre 2023 · texte adopté
ContreL’amendement n° II-298 rectifié bis Écologiste et Républicain, sur les crédits de la mission « Cohésion des…1 décembre 2023 · texte rejeté
ContreLes crédits de la mission « Cohésion des territoires » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour…1 décembre 2023 · texte rejeté
ContreL’amendement n° II-297 Écologiste et Républicain, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires »…1 décembre 2023 · texte rejeté
PourLa motion n° 1 au nom de la commission des affaires sociales, tendant à opposer la question préalable au…1 décembre 2023 · texte adopté
PourL'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 202430 novembre 2023 · texte adopté
PourLes amendements identiques n° I-83 rectifié ter n° I-265 rectifié quater n° I-283 rectifié bis n° I-813…29 novembre 2023 · texte adopté
ContreLes amendements identiques n° I-536 rectifié n° I-1714 rectifié et n° I-2154 Écologiste et Républicain, à…28 novembre 2023 · texte rejeté
ContreL’amendement n° I-2107 rectifié bis de Marco, tendant à insérer un article additionnel après l’article 27 du…28 novembre 2023 · texte rejeté
PourLes amendements identiques n° I-807 rectifié n° I-1021 rectifié bis et n° I-1708 rectifié à l'article 22 du…28 novembre 2023 · texte rejeté
ContreL'amendement n° I-2073 rectifié bis Écologiste et Républicain, tendant à insérer un article additionnel après…28 novembre 2023 · texte rejeté
ContreL’amendement n° I-2136 rectifié bis Écologiste et Républicain, tendant à insérer un article additionnel après…27 novembre 2023 · texte rejeté
ContreL'amendement n° I-617 rectifié bis tendant à supprimer l'article 15 du projet de loi de finances pour 202427 novembre 2023 · texte rejeté
ContreL’amendement n° I-729 à l’article 6 du projet de loi de finances pour 202426 novembre 2023 · texte adopté
ContreL’amendement n° I-1131 tendant à insérer un article additionnel après l'article 3 duovicies du projet de loi…25 novembre 2023 · texte rejeté
ContreL’amendement n° I-891 rectifié tendant à insérer un article additionnel après l'article 3 duovicies du projet…25 novembre 2023 · texte rejeté

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