Thierry Foucaud

· mandat terminé

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Ses derniers votes

PourL'amendement n° 100 à l'article 2 quinquies du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…31 mai 2018 · texte rejeté
PourL'amendement n° 53 tendant à supprimer l'article 2 bis du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale…31 mai 2018 · texte rejeté
PourL'amendement n° 57 tendant à supprimer l'article 2 quinquies du projet de loi, adopté par l'Assemblée…31 mai 2018 · texte rejeté
PourL'amendement n° 78 à l'article 1er A du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de…30 mai 2018 · texte rejeté
PourL'amendement n° 35 à l'article 1er A du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de…30 mai 2018 · texte rejeté
PourL'amendement n° 87 tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er du projet de loi, adopté par…30 mai 2018 · texte rejeté
PourL'amendement n° 232 à l'article 1er A du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de…30 mai 2018 · texte rejeté
PourL'amendement n° 49 et sur l'amendement n° 243 tendant à supprimer l'article 1er du projet de loi, adopté par…30 mai 2018 · texte rejeté
ContreL'article 1er A du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…30 mai 2018 · texte adopté
PourL'amendement n° 77 à l'article 1er A du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de…30 mai 2018 · texte rejeté
ContreL'article 1er B du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…30 mai 2018 · texte adopté
ContreL'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…30 mai 2018 · texte adopté
PourL'amendement n° 23 à l'article 1er A du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de…30 mai 2018 · texte rejeté
PourL'amendement n° 48 tendant à supprimer l'article 1er A du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale…29 mai 2018 · texte rejeté
ContreL'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…29 mai 2018 · texte adopté
PourLa motion n° 1 tendant à opposer la question préalable au projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale…29 mai 2018 · texte rejeté
ContreLes conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'élection des représentants…23 mai 2018 · texte adopté
PourL'article 1er de la proposition de loi renforçant l'efficacité des poursuites contre les auteurs…16 mai 2018 · texte rejeté
PourL'ensemble de la proposition de loi renforçant l'efficacité des poursuites contre les auteurs d'infractions…16 mai 2018 · texte rejeté
PourL'ensemble de la proposition de loi visant à instaurer un régime transitoire d'indemnisation pour les…16 mai 2018 · texte adopté
PourL'amendement n° 1 rectifié tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er de la proposition de…16 mai 2018 · texte rejeté
ContreL'ensemble de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à assurer la revalorisation…16 mai 2018 · texte rejeté
AbstentionL'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la protection…19 avril 2018 · texte adopté
ContreL'ensemble de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…18 avril 2018 · texte adopté
PourLa motion n° 37 rectifiée tendant au renvoi en commission de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée…18 avril 2018 · texte rejeté
PourLes amendements n° 39 rectifié n° 52 et n° 56, présenté par le Gouvernement, à l'article 1er de la…18 avril 2018 · texte rejeté
PourL'amendement n° 38 l'amendement n° 55 l'amendement n° 65, présenté par le Gouvernement et l'amendement n° 84…18 avril 2018 · texte rejeté
PourLa motion n° 1 tendant à opposer la question préalable à la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée…18 avril 2018 · texte rejeté
PourL'ensemble de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…17 avril 2018 · texte adopté
PourL'article 1er de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…17 avril 2018 · texte adopté
ContreLes amendements n° 4 rectifié ter n° 5 présenté par le Gouvernement et n° 13 adoptée par l'Assemblée…17 avril 2018 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 74 rectifié bis à l'article 4 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…11 avril 2018 · texte rejeté
ContreL'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…11 avril 2018 · texte adopté
ContreL'amendement n° 23 rectifié ter à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…10 avril 2018 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 11 rectifié ter et l'amendement n° 57 rectifié bis à l'article 1er du projet de loi, adopté…10 avril 2018 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 43 rectifié bis à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…10 avril 2018 · texte rejeté
PourL'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…10 avril 2018 · texte adopté
ContreL'amendement n° 22 rectifié quater sur l'amendement n° 34 et sur l'amendement n° 77 rectifié bis à l'article…10 avril 2018 · texte rejeté
PourL'ensemble de la proposition de loi relative à l'élection des conseillers métropolitains5 avril 2018 · texte adopté
ContreL'article 8 de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de…29 mars 2018 · texte adopté

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