L’hémicycle · le Sénat
Thierry Foucaud
· mandat terminé
Cette page reprend des votes publics, tels que le Sénat les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.
Ses votes, texte par texte
Du plus récent au plus ancien. Sous chaque texte, son vote sur l’ensemble ; les amendements et les articles se déplient.
L'amendement n° 100 à l'article 2 quinquies du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…
- Pourrejeté · 15 pour, 249 contre, 79 abstentions
L'amendement n° 57 tendant à supprimer l'article 2 quinquies du projet de loi, adopté par l'Assemblée…
- Pourrejeté · 15 pour, 325 contre, 3 abstentions
L'amendement n° 53 tendant à supprimer l'article 2 bis du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale…
- Pourrejeté · 15 pour, 252 contre, 77 abstentions
L'amendement n° 87 tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er du projet de loi, adopté par…
- Pourrejeté · 15 pour, 248 contre, 80 abstentions
L'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Contreadopté · 249 pour, 92 contre, 3 abstentions
L'amendement n° 49 et sur l'amendement n° 243 tendant à supprimer l'article 1er du projet de loi, adopté par…
- Pourrejeté · 92 pour, 249 contre, 3 abstentions
L'article 1er B du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- Contreadopté · 248 pour, 92 contre, 4 abstentions
L'article 1er A du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- Contreadopté · 246 pour, 90 contre, 4 abstentions
L'amendement n° 78 à l'article 1er A du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de…
- Pourrejeté · 15 pour, 250 contre, 79 abstentions
L'amendement n° 77 à l'article 1er A du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de…
- Pourrejeté · 15 pour, 249 contre, 78 abstentions
L'amendement n° 35 à l'article 1er A du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de…
- Pourrejeté · 15 pour, 250 contre, 79 abstentions
L'amendement n° 23 à l'article 1er A du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de…
- Pourrejeté · 15 pour, 250 contre, 79 abstentions
L'amendement n° 232 à l'article 1er A du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de…
- Pourrejeté · 92 pour, 250 contre, 3 abstentions
L'amendement n° 48 tendant à supprimer l'article 1er A du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale…
- Pourrejeté · 15 pour, 249 contre, 80 abstentions
La motion n° 1 tendant à opposer la question préalable au projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale…
- Pourrejeté · 15 pour, 329 contre, 0 abstention
L'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Contreadopté · 326 pour, 15 contre, 4 abstentions
Les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'élection des représentants…
- Contreadopté · 181 pour, 147 contre, 10 abstentions
L'ensemble de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à assurer la revalorisation…
- Contrerejeté · 22 pour, 252 contre, 68 abstentions
L'ensemble de la proposition de loi renforçant l'efficacité des poursuites contre les auteurs d'infractions…
- Pourrejeté · 116 pour, 227 contre, 1 abstention
L'amendement n° 1 rectifié tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er de la proposition de…
- Pourrejeté · 164 pour, 180 contre, 0 abstention
L'article 1er de la proposition de loi renforçant l'efficacité des poursuites contre les auteurs…
- Pourrejeté · 116 pour, 227 contre, 1 abstention
L'ensemble de la proposition de loi visant à instaurer un régime transitoire d'indemnisation pour les…
- Pouradopté · 335 pour, 1 contre, 6 abstentions
L'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la protection…
- Abstentionadopté · 307 pour, 0 contre, 36 abstentions
L'ensemble de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- Contreadopté · 248 pour, 95 contre, 0 abstention
L'amendement n° 38 l'amendement n° 55 l'amendement n° 65, présenté par le Gouvernement et l'amendement n° 84…
- Pourrejeté · 137 pour, 157 contre, 48 abstentions
Les amendements n° 39 rectifié n° 52 et n° 56, présenté par le Gouvernement, à l'article 1er de la…
- Pourrejeté · 135 pour, 197 contre, 1 abstention
La motion n° 37 rectifiée tendant au renvoi en commission de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée…
- Pourrejeté · 95 pour, 234 contre, 1 abstention
La motion n° 1 tendant à opposer la question préalable à la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée…
- Pourrejeté · 95 pour, 243 contre, 0 abstention
L'ensemble de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- Pouradopté · 286 pour, 19 contre, 28 abstentions
L'article 1er de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- Pouradopté · 194 pour, 22 contre, 99 abstentions
Les amendements n° 4 rectifié ter n° 5 présenté par le Gouvernement et n° 13 adoptée par l'Assemblée…
- Contrerejeté · 42 pour, 200 contre, 89 abstentions
L'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Contreadopté · 181 pour, 153 contre, 11 abstentions
L'amendement n° 74 rectifié bis à l'article 4 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…
- Contrerejeté · 1 pour, 343 contre, 1 abstention
L'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Pouradopté · 187 pour, 141 contre, 7 abstentions
L'amendement n° 43 rectifié bis à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…
- Contrerejeté · 15 pour, 316 contre, 14 abstentions
L'amendement n° 22 rectifié quater sur l'amendement n° 34 et sur l'amendement n° 77 rectifié bis à l'article…
- Contrerejeté · 69 pour, 219 contre, 37 abstentions
L'amendement n° 23 rectifié ter à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…
- Contrerejeté · 35 pour, 246 contre, 22 abstentions
L'amendement n° 11 rectifié ter et l'amendement n° 57 rectifié bis à l'article 1er du projet de loi, adopté…
- Contrerejeté · 127 pour, 209 contre, 8 abstentions
L'ensemble de la proposition de loi relative à l'élection des conseillers métropolitains
- Pouradopté · 256 pour, 81 contre, 6 abstentions
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