Serge Vinçon

· mandat terminé

Cette page reprend des votes publics, tels que le Sénat les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.

Ses derniers votes

PourL'amendement n° 73 rectifié ter à l'article 7 quater du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…14 décembre 2007 · texte adopté
PourL'amendement n° 9 au nom de la commission des affaires économiques, tendant à supprimer l'article 6 A du…13 décembre 2007 · texte adopté
PourL'amendement n° 66 rectifié ter tendant à insérer un article additionnel après l'article 5 quater du projet…13 décembre 2007 · texte adopté
ContreLa motion n° 70 tendant à opposer la question préalable au projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale…13 décembre 2007 · texte rejeté
PourL'ensemble du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale11 décembre 2007 · texte adopté
ContreL'amendement n° II-122 et l'amendement n° II-227, tendant à insérer un article additionnel après l'article 40…10 décembre 2007 · texte rejeté
ContreL'amendement n° II-180 tendant à insérer un article additionnel après l'article 60 du projet de loi de…7 décembre 2007 · texte rejeté
PourLes crédits de la mission défense du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale3 décembre 2007 · texte adopté
PourLes crédits de la mission immigration, asile et intégration du projet de loi de finances pour 2008, adopté…3 décembre 2007 · texte adopté
PourL'amendement n° II-39 au nom de la commission des finances, à l'article 33 du projet de loi de finances pour…1 décembre 2007 · texte adopté
ContreL'amendement n°II-82, à l'article 57 du projet de loi de finances pour 2008 (Mission travail et emploi -…30 novembre 2007 · texte rejeté
ContreL'amendement n° II-78, à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée…30 novembre 2007 · texte rejeté
PourL'ensemble du projet de loi organique tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de…29 novembre 2007 · texte adopté
ContreL'amendement n° II-54 de Broissia au nom de la commission des affaires culturelles, tendant à insérer un…29 novembre 2007 · texte rejeté
PourL'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale28 novembre 2007 · texte adopté
ContreL'amendement n° I-211 à l'article 15 du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale…28 novembre 2007 · texte rejeté
ContreL'amendement n° I-137 tendant à insérer un article additionnel avant l'article 7 du projet de loi de finances…26 novembre 2007 · texte rejeté
ContreL'amendement n° I-41 et sur l'amendement n° I-140, tendant à supprimer l'article 7 du projet de loi de…26 novembre 2007 · texte rejeté
PourL'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 dans la rédaction du texte…23 novembre 2007 · texte adopté
ContreL'amendement n° 131 et sur l'amendement n° 189 tendant à supprimer l'article 6 du projet de loi de finances…23 novembre 2007 · texte rejeté
ContreLa motion tendant à opposer la question préalable au projet de loi de finances pour 2008, adopté par…22 novembre 2007 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 109 et sur l'amendement n° 394 tendant à supprimer l'article 66 du projet de loi de…16 novembre 2007 · texte rejeté
PourL'article 66 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008, adopté par l'Assemblée…16 novembre 2007 · texte adopté
PourL'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale16 novembre 2007 · texte adopté
ContreL'amendement n° 347 tendant à supprimer l'article 42 du projet de loi de financement de la sécurité sociale…16 novembre 2007 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 336 républicain et citoyen, à l'article 35 du projet de loi de financement de la sécurité…15 novembre 2007 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 335 à l'article 35 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008, adopté…15 novembre 2007 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 127 tendant à insérer un article additionnel après l'article 33 du projet de loi de…15 novembre 2007 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 330 rectifié tendant à insérer un article additionnel après l'article 33 du projet de loi de…15 novembre 2007 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 152 rectifié visant à supprimer l'article 35 du projet de loi de financement de la sécurité…15 novembre 2007 · texte rejeté
PourL'article 35 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008, adopté par l'Assemblée…15 novembre 2007 · texte adopté
ContreL'amendement n° 338 rectifié à l'article 35 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008…15 novembre 2007 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 337 à l'article 35 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008, adopté…15 novembre 2007 · texte rejeté
PourL'amendement n° 465, présenté par le Gouvernement, à l'article 16 du projet de loi de financement de la…14 novembre 2007 · texte adopté
ContreL'amendement n° 224, à l'article 9 E du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008, adopté…13 novembre 2007 · texte rejeté
PourL'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008, adopté par l'Assemblée…13 novembre 2007 · texte adopté
PourL'amendement n° 144, sur l'amendement n° 287 républicain et citoyen et sur l'amendement n° 462, présenté par…13 novembre 2007 · texte adopté
PourL'article 20 du projet de loi organique tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence…12 novembre 2007 · texte adopté
PourL'ensemble du projet de loi organique tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de…12 novembre 2007 · texte adopté
ContreL'article 2 de la proposition de loi d'orientation sur les finances locales relative à la solidarité…30 octobre 2007 · texte rejeté

Source : open data de l’Assemblée nationale, licence ouverte. Une erreur ? contact@lampions.org