L’hémicycle · le Sénat
Serge Vinçon
· mandat terminé
Cette page reprend des votes publics, tels que le Sénat les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.
Ses votes, texte par texte
Du plus récent au plus ancien. Sous chaque texte, son vote sur l’ensemble ; les amendements et les articles se déplient.
L'amendement n° 73 rectifié ter à l'article 7 quater du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…
- Pouradopté · 157 pour, 30 contre, 119 abstentions
L'amendement n° 9 au nom de la commission des affaires économiques, tendant à supprimer l'article 6 A du…
- Pouradopté · 167 pour, 156 contre, 5 abstentions
L'amendement n° 66 rectifié ter tendant à insérer un article additionnel après l'article 5 quater du projet…
- Pouradopté · 170 pour, 127 contre, 7 abstentions
La motion n° 70 tendant à opposer la question préalable au projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale…
- Contrerejeté · 118 pour, 202 contre, 7 abstentions
L'ensemble du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale
- Pouradopté · 194 pour, 124 contre, 8 abstentions
L'amendement n° II-122 et l'amendement n° II-227, tendant à insérer un article additionnel après l'article 40…
- Contrerejeté · 126 pour, 202 contre, 0 abstention
L'amendement n° II-180 tendant à insérer un article additionnel après l'article 60 du projet de loi de…
- Contrerejeté · 125 pour, 203 contre, 0 abstention
Les crédits de la mission défense du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale
- Pouradopté · 201 pour, 126 contre, 1 abstention
Les crédits de la mission immigration, asile et intégration du projet de loi de finances pour 2008, adopté…
- Pouradopté · 201 pour, 126 contre, 1 abstention
L'amendement n° II-39 au nom de la commission des finances, à l'article 33 du projet de loi de finances pour…
- Pouradopté · 194 pour, 104 contre, 7 abstentions
L'amendement n° II-78, à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée…
- Contrerejeté · 119 pour, 202 contre, 7 abstentions
L'amendement n°II-82, à l'article 57 du projet de loi de finances pour 2008 (Mission travail et emploi -…
- Contrerejeté · 126 pour, 200 contre, 0 abstention
L'amendement n° II-54 de Broissia au nom de la commission des affaires culturelles, tendant à insérer un…
- Contrerejeté · 132 pour, 171 contre, 1 abstention
L'ensemble du projet de loi organique tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de…
- Pouradopté · 200 pour, 126 contre, 1 abstention
L'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale
- Pouradopté · 193 pour, 125 contre, 9 abstentions
L'amendement n° I-211 à l'article 15 du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale…
- Contrerejeté · 120 pour, 192 contre, 15 abstentions
L'amendement n° I-41 et sur l'amendement n° I-140, tendant à supprimer l'article 7 du projet de loi de…
- Contrerejeté · 155 pour, 171 contre, 1 abstention
L'amendement n° I-137 tendant à insérer un article additionnel avant l'article 7 du projet de loi de finances…
- Contrerejeté · 118 pour, 192 contre, 0 abstention
L'amendement n° 131 et sur l'amendement n° 189 tendant à supprimer l'article 6 du projet de loi de finances…
- Contrerejeté · 126 pour, 201 contre, 0 abstention
L'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 dans la rédaction du texte…
- Pouradopté · 192 pour, 127 contre, 7 abstentions
La motion tendant à opposer la question préalable au projet de loi de finances pour 2008, adopté par…
- Contrerejeté · 30 pour, 199 contre, 97 abstentions
L'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale
- Pouradopté · 190 pour, 127 contre, 9 abstentions
L'article 66 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008, adopté par l'Assemblée…
- Pouradopté · 199 pour, 127 contre, 1 abstention
L'amendement n° 109 et sur l'amendement n° 394 tendant à supprimer l'article 66 du projet de loi de…
- Contrerejeté · 127 pour, 199 contre, 1 abstention
L'amendement n° 347 tendant à supprimer l'article 42 du projet de loi de financement de la sécurité sociale…
- Contrerejeté · 126 pour, 194 contre, 1 abstention
L'article 35 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008, adopté par l'Assemblée…
- Pouradopté · 200 pour, 126 contre, 1 abstention
L'amendement n° 336 républicain et citoyen, à l'article 35 du projet de loi de financement de la sécurité…
- Contrerejeté · 126 pour, 200 contre, 1 abstention
L'amendement n° 335 à l'article 35 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008, adopté…
- Contrerejeté · 126 pour, 200 contre, 1 abstention
L'amendement n° 338 rectifié à l'article 35 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008…
- Contrerejeté · 127 pour, 198 contre, 1 abstention
L'amendement n° 337 à l'article 35 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008, adopté…
- Contrerejeté · 129 pour, 197 contre, 1 abstention
L'amendement n° 152 rectifié visant à supprimer l'article 35 du projet de loi de financement de la sécurité…
- Contrerejeté · 126 pour, 200 contre, 1 abstention
L'amendement n° 330 rectifié tendant à insérer un article additionnel après l'article 33 du projet de loi de…
- Contrerejeté · 125 pour, 195 contre, 1 abstention
L'amendement n° 127 tendant à insérer un article additionnel après l'article 33 du projet de loi de…
- Contrerejeté · 126 pour, 195 contre, 0 abstention
L'amendement n° 465, présenté par le Gouvernement, à l'article 16 du projet de loi de financement de la…
- Pouradopté · 169 pour, 127 contre, 30 abstentions
L'amendement n° 144, sur l'amendement n° 287 républicain et citoyen et sur l'amendement n° 462, présenté par…
- Pouradopté · 310 pour, 10 contre, 0 abstention
L'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008, adopté par l'Assemblée…
- Pouradopté · 195 pour, 126 contre, 0 abstention
L'amendement n° 224, à l'article 9 E du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008, adopté…
- Contrerejeté · 126 pour, 195 contre, 0 abstention
L'ensemble du projet de loi organique tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de…
- Pouradopté · 199 pour, 128 contre, 0 abstention
L'article 20 du projet de loi organique tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence…
- Pouradopté · 200 pour, 127 contre, 0 abstention
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