L’hémicycle · le Sénat
Patrick Masclet
· mandat terminé
Cette page reprend des votes publics, tels que le Sénat les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.
Ses votes, texte par texte
Du plus récent au plus ancien. Sous chaque texte, son vote sur l’ensemble ; les amendements et les articles se déplient.
L'ensemble de la proposition de résolution visant à renforcer la lutte contre l'exposition aux perturbateurs…
- Contreadopté · 160 pour, 144 contre, 38 abstentions
L'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, ratifiant les ordonnances…
- Contrerejeté · 145 pour, 160 contre, 1 abstention
L'ensemble de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- Pouradopté · 257 pour, 18 contre, 68 abstentions
L'article 1er de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- Pouradopté · 257 pour, 18 contre, 68 abstentions
L'amendement n° 1 rectifié bis à l'article unique de la proposition de loi, en nouvelle lecture, relative à…
- Contreadopté · 171 pour, 146 contre, 21 abstentions
L'amendement n° 2 rectifié à l'article unique de la proposition de loi, en nouvelle lecture, relative à…
- Contrerejeté · 40 pour, 279 contre, 19 abstentions
L'article unique constituant l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement…
- Pouradopté · 279 pour, 0 contre, 63 abstentions
La motion n° 7 au nom de la commission des lois, tendant à opposer la question préalable au projet de loi…
- Pouradopté · 188 pour, 142 contre, 12 abstentions
L'article 3 de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième…
- Pouradopté · 202 pour, 108 contre, 33 abstentions
L'amendement n° 1 rectifié l'amendement n° 2 rectifié et l'amendement n° 3, présenté par le Gouvernement, à…
- Contrerejeté · 117 pour, 202 contre, 24 abstentions
La motion n° 1 au nom de la commission des lois, tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité à la…
- Pouradopté · 186 pour, 155 contre, 1 abstention
L'ensemble du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1561 du 21 novembre 2016 complétant et…
- Contrerejeté · 143 pour, 161 contre, 2 abstentions
L'ensemble du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à…
- Pouradopté · 311 pour, 21 contre, 1 abstention
L'amendement n° 239, présenté par le Gouvernement, tendant à insérer un article additionnel après l'article…
- Pouradopté · 343 pour, 0 contre, 0 abstention
L'amendement n° 211 tendant à insérer un article additionnel après l'article 34 sexies du projet de loi…
- Contrerejeté · 156 pour, 185 contre, 1 abstention
L'ensemble de la proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme…
- Contrerejeté · 153 pour, 186 contre, 1 abstention
L'amendement n° 1, présenté par le Gouvernement, à la proposition de résolution européenne sur la…
- N’a pas votérejeté · 1 pour, 29 contre, 124 abstentions
L'ensemble de la proposition de loi visant à abroger la loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail…
- N’a pas votérejeté · 25 pour, 115 contre, 16 abstentions
L'ensemble de la proposition de loi organique, modifiée par l'Assemblée nationale en deuxième lecture…
- Pouradopté · 338 pour, 0 contre, 0 abstention
L'ensemble du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne…
- Pouradopté · 264 pour, 45 contre, 32 abstentions
La motion n° 1 de Montgolfier au nom de la commission des finances, tendant à opposer la question préalable…
- Pouradopté · 183 pour, 155 contre, 0 abstention
La motion n° I-2 de Montgolfier au nom de la commission des finances, tendant à opposer la question préalable…
- Pouradopté · 182 pour, 155 contre, 0 abstention
La motion n° 8 au nom de la commission spéciale, tendant à opposer la question préalable au projet de loi…
- Pouradopté · 187 pour, 154 contre, 0 abstention
L'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2016, adopté par l'Assemblée nationale
- Pouradopté · 183 pour, 20 contre, 134 abstentions
L'amendement n° 123 de Montgolfier au nom de la commission des finances, à l'article 24 decies du projet de…
- Pouradopté · 202 pour, 136 contre, 0 abstention
L'amendement n° 585 de Montgolfier au nom de la commission des finances, tendant à la suppression de…
- Pouradopté · 206 pour, 109 contre, 23 abstentions
L'ensemble de la première partie du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de finances…
- Pouradopté · 304 pour, 20 contre, 10 abstentions
L'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Pouradopté · 306 pour, 28 contre, 7 abstentions
L'ensemble de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, relative à la suppression de la…
- Pouradopté · 213 pour, 0 contre, 127 abstentions
L'ensemble de la proposition de résolution visant à généraliser les contrats de ressources, présentée en…
- Contrerejeté · 20 pour, 183 contre, 138 abstentions
L'article unique de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- Contreadopté · 173 pour, 126 contre, 24 abstentions
L'amendement n° 2 rectifié bis à l'article unique de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale…
- Contrerejeté · 36 pour, 271 contre, 19 abstentions
L'ensemble de la proposition de résolution en faveur de la réduction des normes applicables à l'agriculture…
- Pouradopté · 208 pour, 11 contre, 123 abstentions
L'ensemble de la proposition de résolution invitant le Gouvernement à utiliser toutes les voies de droit pour…
- Pouradopté · 309 pour, 0 contre, 34 abstentions
La motion n° 1 au nom de la commission des affaires sociales, tendant à opposer la question préalable au…
- Pouradopté · 187 pour, 154 contre, 1 abstention
La motion tendant à opposer la question préalable à l'ensemble du projet de loi de finances pour 2017
- Pouradopté · 183 pour, 51 contre, 1 abstention
L'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2017
- Pouradopté · 182 pour, 148 contre, 15 abstentions
L'amendement n° 371 rectifié tendant à insérer un article additionnel après l'article 46 du projet de loi…
- Contrerejeté · 20 pour, 295 contre, 10 abstentions
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