L’hémicycle · le Sénat
Michel Thiollière
· mandat terminé
Cette page reprend des votes publics, tels que le Sénat les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.
Ses votes, texte par texte
Du plus récent au plus ancien. Sous chaque texte, son vote sur l’ensemble ; les amendements et les articles se déplient.
L'amendement n° 65 adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au…
- Contrerejeté · 41 pour, 291 contre, 1 abstention
L'article 9 ter du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- Pouradopté · 179 pour, 153 contre, 1 abstention
L'amendement n° 55, tendant à supprimer l'article 9 ter du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale…
- Contrerejeté · 152 pour, 180 contre, 1 abstention
L'article 9 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Pouradopté · 179 pour, 152 contre, 1 abstention
L'article 8 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Pouradopté · 182 pour, 151 contre, 1 abstention
L'article 7 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Pouradopté · 179 pour, 153 contre, 1 abstention
L'article 5 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Pouradopté · 186 pour, 152 contre, 1 abstention
L'article 4 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Pouradopté · 186 pour, 152 contre, 1 abstention
L'amendement n° 31 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche tendant à supprimer l'article 4…
- Contrerejeté · 152 pour, 182 contre, 1 abstention
L'article 3 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Pouradopté · 180 pour, 152 contre, 2 abstentions
L'amendement n° 30 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche à l'article 3 du projet de loi…
- Contrerejeté · 152 pour, 181 contre, 1 abstention
L'amendement n° 241 à l'article 3 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…
- Contrerejeté · 152 pour, 181 contre, 1 abstention
L'amendement n° 29 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, sur l'amendement n° 75 et sur…
- Contrerejeté · 154 pour, 178 contre, 1 abstention
L'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'entrepreneur individuel à…
- Pouradopté · 159 pour, 139 contre, 38 abstentions
L'amendement n° 179 rectifié à l'article 3 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…
- Contrerejeté · 154 pour, 183 contre, 0 abstention
L'amendement n° 123, à l'article 3 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…
- Contrerejeté · 152 pour, 187 contre, 1 abstention
L'amendement n° 120 rectifié, à l'article 3 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…
- Contrerejeté · 153 pour, 186 contre, 1 abstention
L'amendement n°16 républicain, citoyen et des Sénateurs du parti de gauche, à l'article 3 du projet de loi…
- Contrerejeté · 153 pour, 186 contre, 1 abstention
L'article 2 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Pouradopté · 186 pour, 153 contre, 1 abstention
L'amendement 119, à l'article 2 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…
- Contrerejeté · 153 pour, 185 contre, 1 abstention
L'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Pouradopté · 185 pour, 153 contre, 1 abstention
La motion n° 1 tendant à opposer la question préalable au projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale…
- Contrerejeté · 153 pour, 186 contre, 1 abstention
La motion n° 5 tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité au projet de loi, adopté par l'Assemblée…
- Contrerejeté · 153 pour, 185 contre, 1 abstention
L'amendement n° 1 rectifié tendant à insérer un article additionnel après l'article unique de la proposition…
- Contrerejeté · 153 pour, 179 contre, 1 abstention
L'article unique de la proposition de loi autorisant l'adoption par les partenaires liés par un pacte civil…
- Contrerejeté · 147 pour, 183 contre, 6 abstentions
L'article 2 de la proposition de loi relative à la protection des missions d'intérêt général imparties aux…
- Contrerejeté · 127 pour, 182 contre, 25 abstentions
L'article 1er de la proposition de loi relative à la protection des missions d'intérêt général imparties aux…
- Contrerejeté · 128 pour, 182 contre, 25 abstentions
La motion n° 1 au nom de la commission des lois, tendant au renvoi en commission de la proposition de loi…
- Pouradopté · 183 pour, 157 contre, 0 abstention
L'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2010, dans la rédaction du texte proposé par la…
- Pouradopté · 186 pour, 153 contre, 0 abstention
L'ensemble du projet de loi organique, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième…
- Pouradopté · 194 pour, 24 contre, 121 abstentions
L'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'ouverture à la concurrence et à la…
- Pouradopté · 181 pour, 139 contre, 19 abstentions
L'ensemble du projet de loi relatif à l'action extérieure de l'État (procédure accélérée)
- Pouradopté · 187 pour, 137 contre, 16 abstentions
L'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Pouradopté · 178 pour, 152 contre, 6 abstentions
L'amendement n° 14 rectifié républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, tendant à insérer un…
- Contrerejeté · 152 pour, 187 contre, 1 abstention
La motion n° 1 tendant à opposer la question préalable au projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale…
- Contrerejeté · 138 pour, 187 contre, 15 abstentions
La motion n° 2, tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité au projet de loi, adopté par l'Assemblée…
- Contrerejeté · 152 pour, 186 contre, 2 abstentions
L'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2010, adopté par l'Assemblée nationale
- Pouradopté · 186 pour, 153 contre, 1 abstention
L'amendement n° 110 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, tendant à insérer un article…
- Contrerejeté · 139 pour, 186 contre, 14 abstentions
La motion n° 116 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, tendant à opposer la question…
- Contrerejeté · 24 pour, 187 contre, 129 abstentions
Source : open data du Sénat (base DOSLEG), licence ouverte. Une erreur ? contact@lampions.org