L’hémicycle · le Sénat
Jean-Claude Carle
· mandat terminé
Cette page reprend des votes publics, tels que le Sénat les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.
Ses votes, texte par texte
Du plus récent au plus ancien. Sous chaque texte, son vote sur l’ensemble ; les amendements et les articles se déplient.
La motion n° 1 au nom de la commission des lois, tendant à opposer la question préalable au projet de loi…
- Pouradopté · 165 pour, 100 contre, 41 abstentions
L'ensemble du projet de loi d'orientation et de programmation renforçant la lutte contre les violences…
- Pouradopté · 252 pour, 0 contre, 90 abstentions
La motion n° 1 au nom de la commission des affaires sociales, tendant à opposer la question préalable au…
- Pouradopté · 195 pour, 23 contre, 124 abstentions
La motion n° 1 au nom de la commission des lois, tendant à opposer la question préalable à la proposition de…
- Pouradopté · 287 pour, 31 contre, 25 abstentions
La motion n° 1 au nom de la commission de la culture, tendant à opposer la question préalable à la…
- Pouradopté · 288 pour, 31 contre, 25 abstentions
La motion n° 2 tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité à la proposition de loi organique, adoptée par…
- Contrerejeté · 75 pour, 253 contre, 15 abstentions
L'amendement n° 1 rectifié l'amendement n° 11 et l'amendement n° 29 à l'article 38 du projet de loi, adopté…
- Contrerejeté · 127 pour, 168 contre, 29 abstentions
L'amendement n° 1125 rectifié au nom de la commission des affaires économiques, à l'article 29 du projet de…
- Pouradopté · 200 pour, 143 contre, 1 abstention
L'amendement n° 176 l'amendement n° 564 rectifié l'amendement n° 688 rectifié et l'amendement n° 711 rectifié…
- Contrerejeté · 142 pour, 199 contre, 3 abstentions
L'amendement n° 392 au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication…
- Contrerejeté · 168 pour, 174 contre, 1 abstention
L'amendement n° 916 rectifié à l'article 12 ter du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…
- Contrerejeté · 138 pour, 198 contre, 0 abstention
L'amendement n° 139 et l'amendement n° 613 tendant à insérer un article additionnel après l'article 9 bis du…
- Contrerejeté · 114 pour, 228 contre, 0 abstention
L'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Pouradopté · 205 pour, 113 contre, 24 abstentions
L'amendement n° 633 à l'article 40 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…
- Contrerejeté · 20 pour, 233 contre, 91 abstentions
L'amendement n° 488 rectifié à l'article 36 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…
- Contrerejeté · 15 pour, 253 contre, 76 abstentions
L'article 35 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Pouradopté · 209 pour, 15 contre, 120 abstentions
L'amendement n° 368 à l'article 35 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…
- Contrerejeté · 135 pour, 209 contre, 0 abstention
L'amendement n° 367 à l'article 35 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…
- Contrerejeté · 146 pour, 198 contre, 0 abstention
L'amendement n° 487 à l'article 35 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…
- Contrerejeté · 15 pour, 253 contre, 76 abstentions
L'amendement n° 750, présenté par le Gouvernement, à l'article 33 du projet de loi, adopté par l'Assemblée…
- Contrerejeté · 21 pour, 303 contre, 20 abstentions
L'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de…
- Abstentionadopté · 54 pour, 15 contre, 272 abstentions
L'article 15 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Pouradopté · 209 pour, 91 contre, 43 abstentions
L'article 11 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Pouradopté · 210 pour, 15 contre, 119 abstentions
L'article 10 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Pouradopté · 233 pour, 90 contre, 21 abstentions
L'article 8 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Pouradopté · 232 pour, 91 contre, 19 abstentions
L'amendement n° 208 tendant à supprimer l'article 7 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…
- Contrerejeté · 15 pour, 254 contre, 76 abstentions
L'amendement n° 206 à l'article 4 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…
- Contrerejeté · 15 pour, 253 contre, 76 abstentions
L'amendement n° 203 à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…
- Contrerejeté · 16 pour, 252 contre, 75 abstentions
La motion n° 202 tendant à opposer la question préalable au projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale…
- Contrerejeté · 15 pour, 254 contre, 76 abstentions
L'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Pouradopté · 224 pour, 22 contre, 94 abstentions
L'amendement n° 62 rectifié de la Gontrie, tendant à insérer un article additionnel après l'article 4 du…
- Contrerejeté · 164 pour, 165 contre, 0 abstention
L'amendement n° 79 rectifié bis et l'amendement n° 92 rectifié à l'article 4 du projet de loi, adopté par…
- Contrerejeté · 114 pour, 196 contre, 21 abstentions
L'amendement n° 41 rectifié de la Gontrie, l'amendement n° 114 rectifié et l'amendement n° 132, présenté par…
- Contrerejeté · 147 pour, 197 contre, 0 abstention
L'amendement n° 40 rectifié tendant à insérer un article additionnel après l'article 2 bis du projet de loi…
- Contrerejeté · 110 pour, 202 contre, 22 abstentions
L'amendement n° 106 rectifié tendant à insérer un article additionnel après l'article 2 du projet de loi…
- Contrerejeté · 101 pour, 211 contre, 20 abstentions
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