L’hémicycle · le Sénat
Jacques-Bernard Magner
· mandat terminé
Cette page reprend des votes publics, tels que le Sénat les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.
Ses votes, texte par texte
Du plus récent au plus ancien. Sous chaque texte, son vote sur l’ensemble ; les amendements et les articles se déplient.
L’ensemble du projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés ou démolis…
- Pouradopté · 344 pour, 0 contre, 0 abstention
L'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer…
- Pouradopté · 326 pour, 1 contre, 16 abstentions
L'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la programmation…
- Pouradopté · 313 pour, 17 contre, 13 abstentions
L'ensemble du projet de loi pour le plein emploi
- Contreadopté · 250 pour, 91 contre, 2 abstentions
L’amendement n° 369 à l’article 4 du projet de loi pour le plein emploi
- Pourrejeté · 90 pour, 250 contre, 3 abstentions
Les amendements identiques n° 241 rectifié Écologiste et Républicain et n° 566 à l’article 1er du projet de…
- Pourrejeté · 90 pour, 252 contre, 1 abstention
La motion n° 1 tendant à opposer la question préalable au projet de loi pour le plein emploi
- Abstentionrejeté · 27 pour, 252 contre, 64 abstentions
La motion n° 457 rectifiée tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité au projet de loi pour le plein…
- Abstentionrejeté · 27 pour, 252 contre, 65 abstentions
La motion n° 1 au nom de la commission des affaires sociales, tendant à opposer la question préalable au…
- Contreadopté · 200 pour, 115 contre, 28 abstentions
L'article 7 constituant l'ensemble du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de…
- Contrerejeté · 41 pour, 234 contre, 68 abstentions
L'article 6 constituant l'ensemble du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de…
- Contrerejeté · 54 pour, 235 contre, 54 abstentions
La motion n° 1 tendant à opposer la question préalable au projet de loi de règlement du budget et…
- Abstentionrejeté · 27 pour, 252 contre, 64 abstentions
L’ensemble du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant…
- Pouradopté · 314 pour, 17 contre, 12 abstentions
L’ensemble du projet de loi relatif à l’industrie verte (procédure accélérée)
- Abstentionadopté · 251 pour, 12 contre, 80 abstentions
L’amendement n° 324, présenté par le Gouvernement, sur l’article 17 du projet de loi relatif à l’industrie…
- Abstentionrejeté · 24 pour, 242 contre, 77 abstentions
L’amendement n° 238 rectifié sur l’article 17 du projet de loi relatif à l’industrie verte (procédure…
- Abstentionrejeté · 71 pour, 209 contre, 63 abstentions
L’amendement n° 325, présenté par le Gouvernement, sur l’article 16 du projet de loi relatif à l’industrie…
- Abstentionrejeté · 41 pour, 208 contre, 94 abstentions
L’amendement n° 14 tendant à insérer un article additionnel avant l’article 15 du projet de loi relatif à…
- Pourrejeté · 92 pour, 251 contre, 0 abstention
L’amendement n° 280 rectifié tendant à insérer un article additionnel avant l’article 15 du projet de loi…
- Pourrejeté · 92 pour, 251 contre, 0 abstention
La motion n° 1 au nom de la commission des affaires économiques, tendant à opposer la question préalable à la…
- Contreadopté · 203 pour, 140 contre, 0 abstention
L’amendement n° 134 tendant à supprimer l'article 9 bis du projet de loi relatif à l'industrie verte…
- Abstentionrejeté · 50 pour, 213 contre, 80 abstentions
Les amendements identiques n° 142 n° 145 Écologiste et Républicain et n° 274 tendant à supprimer l'article 9…
- Pourrejeté · 91 pour, 238 contre, 14 abstentions
Les amendements identiques n° 65 et n° 243 tendant à supprimer l’article 3 du projet de loi relatif à…
- Abstentionrejeté · 28 pour, 251 contre, 64 abstentions
L’ensemble de la proposition de loi visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche et à…
- Pouradopté · 342 pour, 0 contre, 1 abstention
Les amendements identiques n° 64 n° 112 et n° 240 tendant à supprimer l'article 2 du projet de loi relatif à…
- Abstentionrejeté · 28 pour, 250 contre, 65 abstentions
L'article unique constituant l'ensemble de la proposition de loi relative à la prévisibilité de…
- Contreadopté · 250 pour, 92 contre, 1 abstention
L'article unique constituant l'ensemble de la proposition de loi visant à mettre en place un registre…
- Pouradopté · 321 pour, 0 contre, 23 abstentions
L’ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le…
- Pouradopté · 343 pour, 0 contre, 0 abstention
L’amendement n° 1 rectifié à l’article 1er de la proposition de loi visant à renforcer la protection des…
- Pourrejeté · 92 pour, 241 contre, 10 abstentions
L'article unique constituant l'ensemble de la proposition de loi visant à assurer la pérennité des…
- Pouradopté · 341 pour, 0 contre, 1 abstention
L’ensemble de la proposition de loi visant à protéger les logements contre l'occupation illicite
- Contreadopté · 248 pour, 91 contre, 4 abstentions
L’ensemble de la proposition de loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie (procédure…
- Pouradopté · 342 pour, 0 contre, 1 abstention
L’ensemble du projet de loi organique relatif à l'ouverture, la modernisation et la responsabilité du corps…
- Abstentionadopté · 239 pour, 1 contre, 101 abstentions
L’ensemble du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 (procédure…
- Abstentionadopté · 231 pour, 13 contre, 96 abstentions
L'ensemble de la proposition de loi relative à la reconnaissance biométrique dans l'espace public
- Contreadopté · 226 pour, 117 contre, 0 abstention
L’amendement n° 58 rectifié bis tendant à insérer un article additionnel après l’article 8 du projet de loi…
- Contreadopté · 238 pour, 79 contre, 14 abstentions
Les amendements identiques n° 23 rectifié bis n° 41 de La Gontrie, Écologiste et Républicain, n° 130 et n°…
- Pourrejeté · 97 pour, 242 contre, 3 abstentions
L’amendement n° 270, présenté par le Gouvernement, à l’article 6 du projet de loi d'orientation et de…
- Abstentionrejeté · 39 pour, 213 contre, 91 abstentions
La motion n°5 au nom de la commission des affaires économiques, tendant à opposer la question préalable à la…
- Contrerejeté · 146 pour, 196 contre, 1 abstention
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