L’hémicycle · le Sénat
Gérard Cornu
· mandat terminé
Cette page reprend des votes publics, tels que le Sénat les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.
Ses derniers votes
- PourLa motion n° I-9 de Montgolfier au nom de la commission des finances, tendant à opposer la question préalable…19 décembre 2018 · texte adopté
- PourL'amendement n° 1 et l'amendement n° 14 rectifié tendant à supprimer l'article unique de la proposition de…12 décembre 2018 · texte adopté
- ContreL'ensemble de la proposition de résolution en faveur de la création de paiements pour services…12 décembre 2018 · texte rejeté
- PourL'ensemble du projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 201911 décembre 2018 · texte adopté
- PourL'amendement n° C-2, présenté par le Gouvernement, à l'article 82 du projet de loi de finances, adopté par…11 décembre 2018 · texte adopté
- PourL'ensemble de la proposition de résolution visant à préserver l'ordonnancement juridique relatif au port du…11 décembre 2018 · texte adopté
- PourL'amendement n° II-43 au nom de la commission des finances, tendant à insérer un article additionnel avant…6 décembre 2018 · texte adopté
- PourL'amendement n° II-35 au nom de la commission des finances, à l'article 39 (crédits de la mission) (État B)…6 décembre 2018 · texte adopté
- PourLes crédits de la mission "outre-mer" figurant à l'état B du projet de loi de finances, adopté par…3 décembre 2018 · texte adopté
- ContreLes crédits de la mission "écologie, développement et mobilité durables" figurant à l'état B du projet de loi…2 décembre 2018 · texte rejeté
- ContreL'amendement n° II-221 rectifié ter et l'amendement n° II-252 à l'article 41 (crédits du compte spécial)…30 novembre 2018 · texte rejeté
- PourLa motion n° 6 au nom de la commission des affaires sociales, tendant à opposer la question préalable au…29 novembre 2018 · texte adopté
- PourL'ensemble de la première partie du projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 201929 novembre 2018 · texte adopté
- ContreL'amendement n° I-393 rectifié tendant à insérer un article additionnel après l'article 16 septies du projet…28 novembre 2018 · texte rejeté
- ContreL'amendement n° I-974 rectifié tendant à insérer un article additionnel après l'article 2 quinquies du projet…27 novembre 2018 · texte rejeté
- PourLa motion n° 1 de Montgolfier au nom de la commission des finances, tendant à opposer la question préalable…27 novembre 2018 · texte adopté
- ContreL'amendement n° I-119 rectifié l'amendement n° I-179 rectifié bis l'amendement n° I-190 rectifié bis de Legge…26 novembre 2018 · texte rejeté
- ContreLa motion n° I-658 tendant à opposer la question préalable au projet de loi de finances, adopté par…22 novembre 2018 · texte rejeté
- ContreL'ensemble de la proposition de loi organique relative à l'élection des sénateurs21 novembre 2018 · texte rejeté
- ContreL'article 1er de la proposition de loi organique relative à l'élection des sénateurs21 novembre 2018 · texte rejeté
- PourL'ensemble de la proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans20 novembre 2018 · texte adopté
- PourL'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 201920 novembre 2018 · texte adopté
- PourL'amendement n° 93 au nom de la commission des affaires sociales, tendant à insérer un article additionnel…16 novembre 2018 · texte adopté
- ContreL'amendement n° 382 rectifié bis et l'amendement n° 511 tendant à supprimer l'article 19 du projet de loi de…15 novembre 2018 · texte rejeté
- PourLa troisième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale…15 novembre 2018 · texte adopté
- PourL'amendement n° 195 rectifié bis l'amendement n° 379 et l'amendement n° 458 rectifié bis à l'article 8 du…14 novembre 2018 · texte adopté
- ContreL'amendement n° 404 rectifié bis et l'amendement n° 487 tendant à supprimer l'article 8 du projet de loi de…13 novembre 2018 · texte rejeté
- ContreLa motion n° 608 tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité au projet de loi de financement de la…12 novembre 2018 · texte rejeté
- PourL'ensemble de la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires8 novembre 2018 · texte adopté
- PourL'ensemble de la proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence…8 novembre 2018 · texte adopté
- ContreL'amendement n° 19 l'amendement n° 24 rectifié ter et l'amendement n° 25 rectifié tendant à supprimer…7 novembre 2018 · texte rejeté
- PourL'amendement n° 1 rectifié bis à l'article 16 du projet de loi portant suppression de sur-transpositions de…7 novembre 2018 · texte adopté
- PourLa motion n° 1 au nom de la commission de la culture, tendant à opposer la question préalable à la…6 novembre 2018 · texte adopté
- PourLa motion n° 1 au nom de la commission des lois, tendant à opposer la question préalable à la proposition de…6 novembre 2018 · texte adopté
- PourL'ensemble de la proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants : un enjeu…25 octobre 2018 · texte adopté
- ContreL'article 1er de la proposition de loi portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans…24 octobre 2018 · texte rejeté
- PourL'ensemble de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, relative à l'accueil des gens du…23 octobre 2018 · texte adopté
- PourL'ensemble du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions (procédure…23 octobre 2018 · texte adopté
- PourL'ensemble du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (procédure accélérée)23 octobre 2018 · texte adopté
- PourL'ensemble du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique, dans la…16 octobre 2018 · texte adopté
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