L’hémicycle · le Sénat

François Aubey

· mandat terminé

Cette page reprend des votes publics, tels que le Sénat les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.

Ses derniers votes

• AbstentionL'amendement n°1, présenté par le Gouvernement, à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée…10 juin 2015 · texte rejeté
• AbstentionL'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, portant transformation…10 juin 2015 · texte adopté
• PourL'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…9 juin 2015 · texte adopté
• PourLa proposition de loi organique relative à la nomination du président de la commission nationale de contrôle…9 juin 2015 · texte adopté
• PourL'amendement n° 164 rectifié à l'article 11 bis du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…4 juin 2015 · texte rejeté
• PourL'amendement n° 146 rectifié à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…4 juin 2015 · texte rejeté
• PourL'amendement n° 80 rectifié à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…4 juin 2015 · texte rejeté
• PourL'amendement n° 29 rectifié sexies à l'article additionnel après l'article 1er du projet de loi, adopté par…4 juin 2015 · texte rejeté
• ContreL'amendement n° 6 rectifié quinquies l'amendement n° 25 rectifié bis l'amendement n° 38 l'amendement n° 101 à…3 juin 2015 · texte rejeté
• AbstentionL'ensemble du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, portant nouvelle organisation territoriale de…2 juin 2015 · texte adopté
• AbstentionL'amendement n° 592 rectifié à l'article 6 du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, portant…28 mai 2015 · texte rejeté
• PourL'amendement n° 292 tendant à supprimer l'article 15 ter C du projet de loi, modifié par l'Assemblée…28 mai 2015 · texte rejeté
• ContreL'amendement n° 597 rectifié bis à l'article 2 du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, portant…26 mai 2015 · texte rejeté
• AbstentionL'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…26 mai 2015 · texte adopté
• ContreL'article 1er de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…21 mai 2015 · texte adopté
• ContreL'ensemble de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…21 mai 2015 · texte adopté
• PourL'amendement n° 1 présenté par le Gouvernement, à l'article 1er de la proposition de loi, adoptée par…21 mai 2015 · texte rejeté
• PourL'amendement n° 36 rectifié bis à l'article 12 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…19 mai 2015 · texte adopté
• PourL'amendement n° 75 à l'article 14 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…19 mai 2015 · texte rejeté
• ContreL'amendement n° 198 à l'article 10 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…19 mai 2015 · texte rejeté
• PourL'amendement n°80 à l'article 7 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…18 mai 2015 · texte rejeté
• PourL'amendement n°58 à l'article 7 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…18 mai 2015 · texte rejeté
• PourL'amendement n°195 à l'article 8 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…18 mai 2015 · texte rejeté
• PourL'article 12 de la proposition de résolution tendant à réformer les méthodes de travail du Sénat dans le…13 mai 2015 · texte adopté
• AbstentionL'ensemble du projet de loi, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49…12 mai 2015 · texte adopté
• ContreL'article 98 A du projet de loi, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article…11 mai 2015 · texte adopté
• PourL'article 98 du projet de loi, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article…11 mai 2015 · texte adopté
• ContreL'amendement n° 809 tendant à insérer un article additionnel après l'article 96 bis du projet de loi…7 mai 2015 · texte adopté
• PourL'amendement n° 86 tendant à supprimer l'article 97 quinquies du projet de loi, considéré comme adopté par…7 mai 2015 · texte rejeté
• ContreL'article 97 quinquies du projet de loi, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de…7 mai 2015 · texte adopté
• PourL'amendement n° 87 l'amendement n° 489 considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de…7 mai 2015 · texte rejeté
• PourL'amendement n° 259, présenté par M Didier Guillaume, à l'article 70 du projet de loi, considéré comme adopté…6 mai 2015 · texte rejeté
• PourL'amendement n° 623 à l'article 83 du projet de loi, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en…6 mai 2015 · texte rejeté
• PourL'amendement n° 1585 présenté par le Gouvernement à l'article 66 du projet de loi considéré comme adopté par…6 mai 2015 · texte rejeté
• ContreL'amendement n° 75 tendant à supprimer l'article 83 du projet de loi, considéré comme adopté par l'Assemblée…6 mai 2015 · texte rejeté
• PourL'amendement n° 618 à l'article 80 du projet de loi, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en…4 mai 2015 · texte rejeté
• ContreL'amendement n° 65 républicain et citoyen, tendant à supprimer l'article 71 du projet de loi, considéré comme…4 mai 2015 · texte rejeté
• ContreL'amendement n° 66 sur l'amendement n° 160 rectifié l'amendement n° 475. Pierrre-Yves Collombat, tendant à…4 mai 2015 · texte rejeté
• ContreL'amendement n° 273 rectifié bis et l'amendement n° 1202 à l'article 72 du projet de loi, considéré comme…4 mai 2015 · texte rejeté
• PourL'amendement n° 615 à l'article 76 du projet de loi, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en…4 mai 2015 · texte rejeté

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