André Lejeune

· mandat terminé

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Ses derniers votes

PourL'ensemble du projet de loi organique relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de…23 juillet 2009 · texte adopté
PourL'amendement n° 5 l'amendement n°79 l'amendement n°135 rectifié tendant à supprimer l'article 2 de la…22 juillet 2009 · texte rejeté
PourL'amendement n° 32 rectifié adoptée par l'Assemblé nationale après engagement de la procédure accélérée…22 juillet 2009 · texte rejeté
PourL'amendement n° 22 l'amendement n° 54 et l'amendement n° 98 à l'article 2 de la proposition de loi, adoptée…22 juillet 2009 · texte rejeté
PourL'amendement n° 36 sur la proposition de loi, adoptée par l'assemblée nationale après engagement de la…22 juillet 2009 · texte rejeté
ContreL'ensemble de la proposition de loi, adoptée par l'assemblée nationale après engagement de la procédure…22 juillet 2009 · texte adopté
PourL'amendement n° 118 adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, réaffirmant…22 juillet 2009 · texte rejeté
PourL'amendement n° 112 adoptée par l'Assemblé nationale après engagement de la procédure accélérée, réaffirmant…22 juillet 2009 · texte rejeté
PourL'amendement n° 113 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, à l'article 2 de la proposition…22 juillet 2009 · texte rejeté
PourLa motion n° 6, tendant à opposer la question préalable à la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée…21 juillet 2009 · texte rejeté
PourLa motion n° 119 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, tendant à opposer l'exception…21 juillet 2009 · texte rejeté
PourL'article unique du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…20 juillet 2009 · texte adopté
PourLa motion n° 42, tendant à opposer la question préalable au projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale…16 juillet 2009 · texte rejeté
ContreL'article 12 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour…16 juillet 2009 · texte adopté
ContreL'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les…16 juillet 2009 · texte adopté
PourLa motion n° 107 tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité au projet de loi, adopté par l'Assemblée…16 juillet 2009 · texte rejeté
ContreL'ensemble du projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 200815 juillet 2009 · texte adopté
PourLa motion n° 18 tendant au renvoi en commission du projet de loi relatif à la protection pénale de la…8 juillet 2009 · texte rejeté
ContreL'ensemble du projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur…8 juillet 2009 · texte adopté
PourL'ensemble du projet de loi organique relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de…7 juillet 2009 · texte adopté
PourL'amendement n° 21 à l'article 18, du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de programmation…1 juillet 2009 · texte rejeté
AbstentionL'amendement n° 54 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche à l'article 5 du projet de loi…1 juillet 2009 · texte rejeté
PourL'amendement n°3 rectifié, présenté par MM.Thierry Repentin, Daniel Raoul, à l'article 5 du projet de loi…1 juillet 2009 · texte rejeté
PourL'amendement n° 20 rectifié, à l'article 18 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de…1 juillet 2009 · texte rejeté
ContreL'ensemble du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux…24 juin 2009 · texte adopté
ContreL'ensemble du projet de loi portant réforme du crédit à la consommation17 juin 2009 · texte adopté
ContreL'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…9 juin 2009 · texte adopté
ContreL'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, portant réforme de…5 juin 2009 · texte adopté
PourLe paragraphe II bis de l'article 22 bis du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration…5 juin 2009 · texte adopté
PourL'amendement n° 74 rectifié quater et l'amendement n° 150 rectifié quater à l'article 24 du projet de loi…5 juin 2009 · texte adopté
ContreL'amendement n° 1260, présenté par le Gouvernement, à l'article 24 du projet de loi, adopté par l'Assemblée…5 juin 2009 · texte rejeté
PourL'amendement n° 495 rectifié à l'article 18 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…3 juin 2009 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 1238, présenté par le Gouvernement, à l'article 19 quinquies du projet de loi, adopté par…3 juin 2009 · texte adopté
ContreLa proposition de la Conférence des Présidents de tenir cinq jours supplémentaires de séance : les mardi 23…2 juin 2009 · texte adopté
PourL'amendement n° 785, à l'article 18 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration…29 mai 2009 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 183 rectifié à l'article 15 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…29 mai 2009 · texte rejeté
ContreL'article 15 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, portant réforme…29 mai 2009 · texte adopté
PourL'amendement n° 977 présenté par le Gouvernement, à l'article 28 du projet de loi, adopté par l'Assemblée…28 mai 2009 · texte rejeté
ContreLe sous-amendement n° 1350 rectifié à l'amendement n° 144 rectifié quater repris au nom de la commission des…28 mai 2009 · texte rejeté
PourL'amendement n° 463 à l'article 14 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration…28 mai 2009 · texte rejeté

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