L’hémicycle · le Sénat
Alain le Vern
· mandat terminé
Cette page reprend des votes publics, tels que le Sénat les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.
Ses votes, texte par texte
Du plus récent au plus ancien. Sous chaque texte, son vote sur l’ensemble ; les amendements et les articles se déplient.
L'ensemble du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- N’a pas votéadopté · 208 pour, 107 contre, 12 abstentions
L'article 3 du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- N’a pas votéadopté · 209 pour, 94 contre, 8 abstentions
L'amendement n° 50 l'amendement n° 60 adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- N’a pas votéadopté · 209 pour, 94 contre, 8 abstentions
L'article 1er du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- N’a pas votéadopté · 213 pour, 82 contre, 9 abstentions
L'amendement n° 46 sur l'amendement n° 58 et sur l'amendement n° 63 à l'article 1er du projet de loi…
- N’a pas votéadopté · 211 pour, 83 contre, 8 abstentions
L'amendement n° 72 rectifié bis tendant à insérer un article additionnel après l'article 17 du projet de loi…
- Contreadopté · 197 pour, 146 contre, 0 abstention
L'amendement n° 108 rectifié tendant à insérer un article additionnel après l'article 17 du projet de loi…
- Contreadopté · 186 pour, 158 contre, 0 abstention
L'amendement n° 54 rectifié ter républicain et citoyen, tendant à insérer un article additionnel après…
- Contrerejeté · 36 pour, 307 contre, 3 abstentions
L'amendement n° 34 au nom de la commission des lois, à l'article 53 du projet de loi, adopté par l'Assemblée…
- Contrerejeté · 170 pour, 176 contre, 0 abstention
L'amendement n° 485 républicain et citoyen, tendant à supprimer l'article 22 bis du projet de loi, adopté par…
- Contrerejeté · 34 pour, 310 contre, 0 abstention
L'amendement n° 347 rectifié tendant à insérer un article additionnel après l'article 5 ter du projet de loi…
- Contreadopté · 207 pour, 139 contre, 0 abstention
L'amendement n° 343 rectifié sur l'amendement n° 502 républicain et citoyen et sur l'amendement n° 597…
- Contreadopté · 189 pour, 157 contre, 0 abstention
L'amendement n° 238 rectifié à l'article 2 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la…
- Contreadopté · 207 pour, 139 contre, 0 abstention
L'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la consommation
- Pouradopté · 177 pour, 129 contre, 33 abstentions
L'amendement 27 tendant à supprimer l'article 11 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en…
- Contrerejeté · 157 pour, 164 contre, 25 abstentions
L'ensemble du projet de loi organique, adopté par l'Assemble nationale en nouvelle lecture, relatif à la…
- Pouradopté · 168 pour, 155 contre, 24 abstentions
L'article 1er du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la…
- Pouradopté · 165 pour, 157 contre, 25 abstentions
L'amendement n° 2 rectifié et l'amendement n°32 à l'article 1er du projet de loi organique, adopté par…
- Pouradopté · 193 pour, 16 contre, 138 abstentions
L'amendement n° 1 rectifié et sur l'amendement n° 31 républicain et citoyen, à l'article 1er du projet de loi…
- Pouradopté · 165 pour, 157 contre, 25 abstentions
L'amendement n° 6 tendant à supprimer l'article 1er du projet de loi organique, adopté par l'Assemble…
- Contrerejeté · 151 pour, 163 contre, 31 abstentions
La motion n° 48 tendant à opposer la question préalable au projet de loi organique, adopté par l'Assemble…
- Contrerejeté · 138 pour, 206 contre, 1 abstention
L'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, de règlement du budget et…
- Pourrejeté · 157 pour, 168 contre, 21 abstentions
L'ensemble de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au fonctionnement des…
- Pouradopté · 172 pour, 137 contre, 33 abstentions
L'amendement n° 18 au nom de la commission des affaires sociales, à l'article 2 de la proposition de loi…
- Pouradopté · 187 pour, 137 contre, 20 abstentions
Le sous-amendement n°19 à l'amendement n° 18 de la commission des affaires sociales, à l'article 2 de la…
- Pouradopté · 186 pour, 136 contre, 22 abstentions
L'article 1er de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au fonctionnement des…
- Pouradopté · 177 pour, 140 contre, 29 abstentions
L'ensemble du projet de loi organique portant actualisation de la loi n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la…
- Pouradopté · 346 pour, 0 contre, 0 abstention
L'amendement n° 2 rectifié et l'amendement n° 7, présenté par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article…
- Abstentionadopté · 180 pour, 0 contre, 157 abstentions
L'amendement n° 4 l'amendement n° 95 rectifié ter à l'article 13 du projet de loi, adopté par l'Assemblée…
- Contreadopté · 186 pour, 158 contre, 0 abstention
L'amendement n° 3 rectifié sur l'amendement n° 94 rectifié bis et sur l'amendement n° 115 rectifié tendant à…
- Contreadopté · 186 pour, 146 contre, 13 abstentions
L'amendement n° 28 tendant à supprimer l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…
- Contreadopté · 187 pour, 159 contre, 0 abstention
L'ensemble du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif…
- Pouradopté · 191 pour, 154 contre, 1 abstention
L'amendement n° 50 rectifié et sur l'amendement n° 90 rectifié tendant à supprimer l'article 11 du projet de…
- Contreadopté · 172 pour, 170 contre, 3 abstentions
L'amendement n° 31 rectifié à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…
- Contrerejeté · 168 pour, 177 contre, 0 abstention
La motion n° 21 tendant au renvoi en commission du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…
- Contrerejeté · 138 pour, 181 contre, 27 abstentions
L'ensemble du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- Pouradopté · 184 pour, 141 contre, 22 abstentions
L'amendement n°23 rectifié et l'amendement n° 88 rectifié tendant à insérer un article additionnel après…
- Pouradopté · 344 pour, 0 contre, 3 abstentions
L'amendement n°81 rectifié à l'article 2 du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale après…
- Pouradopté · 200 pour, 139 contre, 1 abstention
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