Sébastien Leroux

· mandat terminé

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Ses derniers votes

ContreL'amendement n° 74 rectifié bis à l'article 4 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…11 avril 2018 · texte rejeté
ContreL'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…11 avril 2018 · texte adopté
ContreL'amendement n° 23 rectifié ter à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…10 avril 2018 · texte rejeté
PourL'amendement n° 11 rectifié ter et l'amendement n° 57 rectifié bis à l'article 1er du projet de loi, adopté…10 avril 2018 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 43 rectifié bis à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…10 avril 2018 · texte rejeté
ContreL'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…10 avril 2018 · texte adopté
ContreL'amendement n° 22 rectifié quater sur l'amendement n° 34 et sur l'amendement n° 77 rectifié bis à l'article…10 avril 2018 · texte rejeté
PourL'ensemble de la proposition de loi relative à l'élection des conseillers métropolitains5 avril 2018 · texte adopté
PourL'article 8 de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de…29 mars 2018 · texte adopté
PourL'amendement n° 65 rectifié tendant à modifier l'article 8 de la proposition de loi relative à l'ouverture à…29 mars 2018 · texte adopté
PourL'ensemble de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de…29 mars 2018 · texte adopté
ContreLa motion n° 1 tendant à opposer la question préalable à la proposition de loi relative à l'ouverture à la…28 mars 2018 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 5 rectifié septies tendant à modifier l'article 2 de la proposition de loi d'orientation et…27 mars 2018 · texte rejeté
PourL'ensemble de la proposition de loi d'orientation et de programmation pour une meilleure protection des…27 mars 2018 · texte adopté
ContreL'amendement n° 4 et l'amendement n° 9 rectifié quinquies à l'article 2 de la proposition de loi…27 mars 2018 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 6 de la Gontrie, tendant à insérer un article additionnel après l'article 3 de la proposition…27 mars 2018 · texte rejeté
PourL'amendement n° 10 rectifié quinquies tendant à insérer un article additionnel après l'article 2 de la…27 mars 2018 · texte adopté
PourL'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…20 mars 2018 · texte adopté
ContreL'amendement n° 172 rectifié tendant à supprimer l'article 38 du projet de loi, adopté par l'Assemblée…14 mars 2018 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 187 rectifié tendant à modifier l'article 38 du projet de loi, adopté par l'Assemblée…14 mars 2018 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 189 rectifié tendant à modifier l'article 38 du projet de loi, adopté par l'Assemblée…14 mars 2018 · texte rejeté
ContreL'ensemble de la proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, pour une…7 mars 2018 · texte rejeté
PourL'ensemble de la proposition de loi organique visant à améliorer la qualité des études d'impact des projets…7 mars 2018 · texte adopté
PourL'ensemble de la proposition de loi tendant à sécuriser et à encourager les investissements dans les réseaux…6 mars 2018 · texte adopté
PourL'ensemble de la proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des…21 février 2018 · texte adopté
PourL'ensemble du projet de loi organique relatif à l'organisation de la consultation sur l'accession à la pleine…20 février 2018 · texte adopté
PourL'ensemble du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants dans la rédaction du texte…15 février 2018 · texte adopté
ContreL'amendement n° 183 rectifié tendant à modifier l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée…8 février 2018 · texte rejeté
PourL'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…8 février 2018 · texte adopté
ContreL'amendement n° 159 rectifié quater tendant à modifier l'article 6 du projet de loi, adopté par l'Assemblée…8 février 2018 · texte adopté
PourL'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…8 février 2018 · texte adopté
PourL'amendement n° 173 tendant à modifier l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…7 février 2018 · texte rejeté
ContreLa motion n° 193 tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité au projet de loi, adopté par l'Assemblée…7 février 2018 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 1 rectifié bis tendant à supprimer l'article premier de la proposition de loi, adoptée par…25 janvier 2018 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 40 tendant à supprimer l'article 5 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…24 janvier 2018 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 41 tendant à supprimer l'article 6 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…24 janvier 2018 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 82 à l'article 2 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…23 janvier 2018 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 20 tendant à supprimer l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…23 janvier 2018 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 19 tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er du projet de loi, adopté par…23 janvier 2018 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 18 tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er du projet de loi, adopté par…23 janvier 2018 · texte rejeté

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