L’hémicycle · le Sénat
Philippe Nachbar
· mandat terminé
Cette page reprend des votes publics, tels que le Sénat les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.
Ses votes, texte par texte
Du plus récent au plus ancien. Sous chaque texte, son vote sur l’ensemble ; les amendements et les articles se déplient.
La motion n° I-2 au nom de la commission des finances, tendant à opposer la question préalable au projet de…
- Pouradopté · 260 pour, 54 contre, 28 abstentions
L'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur le projet de loi d’orientation et de…
- Pouradopté · 316 pour, 27 contre, 0 abstention
L’amendement n° 73 tendant à supprimer l’article 11 du projet de loi portant diverses dispositions…
- Contrerejeté · 26 pour, 317 contre, 0 abstention
L’amendement n° 68 tendant à supprimer l’article 2 du projet de loi portant diverses dispositions…
- Contrerejeté · 14 pour, 253 contre, 76 abstentions
L'article 6 constituant l'ensemble de la proposition de loi visant à rétablir l'équité territoriale face aux…
- Contrerejeté · 100 pour, 203 contre, 16 abstentions
L'article 5 de la proposition de loi visant à rétablir l'équité territoriale face aux déserts médicaux et à…
- Contrerejeté · 95 pour, 213 contre, 12 abstentions
L'amendement n° 14 tendant à insérer un article additionnel après l'article 4 de la proposition de loi visant…
- Contrerejeté · 7 pour, 269 contre, 67 abstentions
L'article 4 de la proposition de loi visant à rétablir l'équité territoriale face aux déserts médicaux et à…
- Contrerejeté · 120 pour, 195 contre, 3 abstentions
L'article 3 de la proposition de loi visant à rétablir l'équité territoriale face aux déserts médicaux et à…
- Contrerejeté · 142 pour, 173 contre, 4 abstentions
L'article 2 de la proposition de loi visant à rétablir l'équité territoriale face aux déserts médicaux et à…
- Contrerejeté · 99 pour, 198 contre, 20 abstentions
L'article 1er de la proposition de loi visant à rétablir l'équité territoriale face aux déserts médicaux et à…
- Contrerejeté · 97 pour, 196 contre, 24 abstentions
L'article unique constituant l'ensemble de la proposition de loi tendant à la création de délégations…
- Contrerejeté · 153 pour, 178 contre, 14 abstentions
L'article 2 constituant l'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les collectivités territoriales…
- Contrerejeté · 98 pour, 232 contre, 13 abstentions
L'article 1er de la proposition de loi visant à protéger les collectivités territoriales de la hausse des…
- Contrerejeté · 98 pour, 231 contre, 14 abstentions
Les amendements identiques n° II-375 n° II-408 n° II-704 n° II-1041 au nom de la commission des finances et…
- Pouradopté · 302 pour, 38 contre, 4 abstentions
Les crédits de la mission « Aide publique au développement » figurant à l'état B du projet de loi, considéré…
- Pouradopté · 246 pour, 15 contre, 81 abstentions
Les amendements identiques n° II-4, présenté par Mm. Michel Canévet et Jean-Claude Requier au nom de la…
- Pouradopté · 213 pour, 121 contre, 9 abstentions
Les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi, considéré comme…
- Abstentionadopté · 110 pour, 91 contre, 142 abstentions
L'amendement II-757 rectifié bis sur les crédits de la mission « Outre-mer » figurant à l'état B du projet de…
- Abstentionadopté · 150 pour, 0 contre, 193 abstentions
Les crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » figurant à l'état B du…
- Contrerejeté · 55 pour, 238 contre, 50 abstentions
Les crédits de la mission « Investir pour la France de 2030 » figurant à l'état B du projet de loi, considéré…
- Pouradopté · 316 pour, 27 contre, 0 abstention
Les crédits de la mission « Plan de relance » figurant à l'état B du projet de loi, considéré comme adopté…
- Pouradopté · 302 pour, 27 contre, 14 abstentions
L'amendement n° II-27 au nom de la commission des finances, sur les crédits de la mission « Plan de relance »…
- Pouradopté · 243 pour, 36 contre, 64 abstentions
L'amendement n° II-25 au nom de la commission des finances, tendant à insérer un article additionnel après…
- Pouradopté · 211 pour, 131 contre, 1 abstention
L'amendement n° II-328 au nom de la commission des affaires sociales, sur les crédits de la mission « Santé »…
- Pouradopté · 201 pour, 129 contre, 13 abstentions
L'amendement n° II-212 rectifié sur les crédits de la mission « Santé » figurant à l'état B du projet de loi…
- Pouradopté · 201 pour, 129 contre, 13 abstentions
L'amendement n° II-24 au nom de la commission des finances, sur les crédits de la mission « Santé » figurant…
- Pouradopté · 199 pour, 131 contre, 13 abstentions
La motion n° 6 au nom de la commission des affaires sociales, tendant à opposer la question préalable au…
- Pouradopté · 264 pour, 65 contre, 14 abstentions
Les crédits de la mission « Travail et emploi » figurant à l'état B du projet de loi, considéré comme adopté…
- Pouradopté · 240 pour, 91 contre, 12 abstentions
L'amendement n° II-377 au nom de la commission des affaires sociales, sur les crédits de la mission « Travail…
- Pouradopté · 201 pour, 130 contre, 12 abstentions
Les crédits de la mission « Engagements financiers de l’État » figurant à l'état B du projet de loi…
- Pouradopté · 229 pour, 51 contre, 63 abstentions
L'amendement n° II-442 au nom de la commission des finances, sur les crédits de la mission « Engagements…
- Pouradopté · 200 pour, 25 contre, 118 abstentions
L'amendement n° II-286 sur les crédits de la mission « Justice » figurant à l'état B du projet de loi…
- Contrerejeté · 92 pour, 252 contre, 0 abstention
L'amendement n° II-285 sur les crédits de la mission « Justice » figurant à l'état B du projet de loi…
- Contrerejeté · 92 pour, 252 contre, 0 abstention
L'amendement n° II-308 de La Gontrie, Écologiste et Républicain, sur les crédits de la mission « Justice »…
- Contrerejeté · 92 pour, 252 contre, 0 abstention
L'amendement n° II-306 Écologiste et Républicain, sur les crédits de la mission « Justice » figurant à l'état…
- Contrerejeté · 92 pour, 252 contre, 0 abstention
Les crédits de la mission « Sécurités » figurant à l'état B du projet de loi, considéré comme adopté par…
- Pouradopté · 316 pour, 27 contre, 0 abstention
L'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire, modifié par les amendements présentés par le…
- Pouradopté · 252 pour, 16 contre, 76 abstentions
L'ensemble de la première partie du projet de loi, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en…
- Pouradopté · 216 pour, 91 contre, 37 abstentions
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