Natacha Bouchart

· mandat terminé

Cette page reprend des votes publics, tels que le Sénat les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.

Ses derniers votes

PourLa motion n° 1 de Montgolfier au nom de la commission des finances, tendant à opposer la question préalable…16 décembre 2015 · texte adopté
PourLa motion n° 9 de Montgolfier au nom de la commission des finances, tendant à opposer la question préalable…16 décembre 2015 · texte adopté
PourLa motion n° 1 au nom de la commission des affaires sociales, tendant à opposer la question préalable au…14 décembre 2015 · texte adopté
PourL'ensemble du projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement, dans la rédaction du…14 décembre 2015 · texte adopté
PourL'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2015, adopté par l'Assemblée nationale11 décembre 2015 · texte adopté
AbstentionL'ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2015, adopté par l'Assemblée…11 décembre 2015 · texte adopté
PourL'amendement n° 156 de Montgolfier au nom de la commission des finances, tendant à supprimer l'article 30…11 décembre 2015 · texte adopté
PourL'amendement n° 111 de Montgolfier, au nom de la commission des finances, à l'article 11 du projet de loi de…11 décembre 2015 · texte adopté
PourL'amendement n° 48 rectifié bis et sur l'amendement n° 152 de Montgolfier au nom de la commission des…11 décembre 2015 · texte adopté
PourL'amendement n° 124 de Montgolfier au nom de la commission des finances, à l'article 13 du projet de loi de…11 décembre 2015 · texte adopté
PourL'amendement n° 241 rectifié ter tendant à insérer un article additionnel après l'article 24 bis du projet de…11 décembre 2015 · texte adopté
PourL'amendement n° 113 de Montgolfier, au nom de la commission des finances, à l'article 11 du projet de loi de…11 décembre 2015 · texte adopté
ContreL'ensemble de la proposition de loi permettant de maintenir et de développer sur l'ensemble du territoire…10 décembre 2015 · texte rejeté
PourL'ensemble de la proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière…9 décembre 2015 · texte adopté
ContreL'article 2 de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à garantir le droit d'accès à…9 décembre 2015 · texte rejeté
PourL'ensemble de la proposition de loi organique portant dématérialisation du Journal officiel de la République…8 décembre 2015 · texte adopté
PourL'ensemble du projet de loi de finances pour 2016, adopté par l'Assemblée nationale8 décembre 2015 · texte adopté
PourL'amendement n° II-144 au nom de la commission des finances, à l'article 24 du projet de loi de finances pour…4 décembre 2015 · texte adopté
ContreL'amendement n° II-422 rectifié, présenté par Laurence Cohen et le groupe communiste, républicain et citoyen…4 décembre 2015 · texte rejeté
PourL'amendement n° II-526 de Montgolfier au nom de la commission des finances, tendant à insérer un article…4 décembre 2015 · texte adopté
PourL'amendement n° II-371 de Montgolfier au nom de la commission des finances, à l'article 39 du projet de loi…4 décembre 2015 · texte adopté
PourL'amendement n° II-520 de Montgolfier au nom de la commission des finances, tendant à insérer un article…4 décembre 2015 · texte adopté
PourLes crédits de la mission sport, jeunesse et vie associative du projet de loi de finances pour 2016, adopté…3 décembre 2015 · texte adopté
PourL'amendement n° II-148 de Montgolfier au nom de la commission des finances, tendant à insérer un article…3 décembre 2015 · texte adopté
PourL'amendement n° II-342 rectifié à l'article 24 (crédits de la mission sport, jeunesse et vie associative) du…3 décembre 2015 · texte adopté
ContreLes crédits du compte spécial de la mission Médias, livre et industries culturelles du projet de loi de…3 décembre 2015 · texte rejeté
PourL'amendement n° II-138 de Montgolfier au nom de la commission des finances, tendant à supprimer l'article 57…3 décembre 2015 · texte adopté
PourL'amendement n° II-150 de Montgolfier au nom de la commission des finances, à l'article 24 du projet de loi…3 décembre 2015 · texte adopté
PourL'amendement n° II-137 de Montgolfier au nom de la commission des finances, à l'article 24 (crédits de la…3 décembre 2015 · texte adopté
PourL'amendement n° II-141 au nom de la commission des finances, à l'article 57 quinquies (mission Outre-mer) du…3 décembre 2015 · texte adopté
PourL'amendement n° II-135 de Montgolfier au nom de la commission des finances, à l'article 24 (crédits de la…3 décembre 2015 · texte adopté
ContreLes crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles du projet de loi de finances pour 2016…3 décembre 2015 · texte rejeté
ContreL'ensemble des crédits de la mission " Politique des territoires " du projet de loi de finances pour 2016…2 décembre 2015 · texte rejeté
PourL'amendement n° II-329 à l'article 24 du projet de loi de finances pour 2016, adopté par l'Assemblée nationale2 décembre 2015 · texte adopté
PourL'ensemble des crédits de la mission "Travail et emploi" du projet de loi de finances pour 2016, adopté par…2 décembre 2015 · texte adopté
PourL'amendement n° II-140 de Montgolfier au nom de la commission des finances, à l'article 24 du projet de loi…2 décembre 2015 · texte adopté
PourL'amendement n° 142 rectifié au nom de la commission des finances, à l'article 24 du projet de loi de…1 décembre 2015 · texte rejeté
PourL'ensemble des crédits " Solidarité, insertion et égalité des chances " du projet de loi de finances pour…30 novembre 2015 · texte adopté
PourL'amendement n° II-152 de Montgolfier au nom de la commission des finances, à l'article 24 du projet de loi…30 novembre 2015 · texte adopté
PourL'amendement n° II-192 au nom de la commission des affaires sociales, à l'article 24 du projet de loi de…30 novembre 2015 · texte adopté

Source : open data de l’Assemblée nationale, licence ouverte. Une erreur ? contact@lampions.org