L’hémicycle · le Sénat
Martial Bourquin
· mandat terminé
Cette page reprend des votes publics, tels que le Sénat les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.
Ses votes, texte par texte
Du plus récent au plus ancien. Sous chaque texte, son vote sur l’ensemble ; les amendements et les articles se déplient.
L'amendement n° 36 rectifié de la Gontrie, tendant à insérer un article additionnel après l'article 2 de la…
- Pourrejeté · 113 pour, 213 contre, 0 abstention
L'amendement n° 78 tendant à insérer un article additionnel après l'article 2 de la proposition de loi…
- Pourrejeté · 111 pour, 215 contre, 0 abstention
L'amendement n° 35 rectifié de la Gontrie, tendant à insérer un article additionnel après l'article 2 de la…
- Pourrejeté · 116 pour, 213 contre, 0 abstention
L'amendement n° 70 rectifié tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er de la proposition de…
- Pourrejeté · 113 pour, 225 contre, 1 abstention
L'amendement n° 33 rectifié à l'article 1er bis de la proposition de loi, adoptée avec modifications par…
- Pouradopté · 183 pour, 157 contre, 0 abstention
L'amendement n° 31 rectifié à l'article 1er bis de la proposition de loi, adoptée avec modifications par…
- Pourrejeté · 146 pour, 194 contre, 0 abstention
Les amendements identiques n° 6 rectifié et n° 19 rectifié bis à l'article 1er bis de la proposition de loi…
- Contrerejeté · 42 pour, 298 contre, 0 abstention
L’amendement n° 12 à l’article 1er bis de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée…
- Pourrejeté · 109 pour, 231 contre, 0 abstention
Les amendements identiques n° 1 et n° 17 rectifié tendant à rétablir l’article 1er A de la proposition de…
- Pourrejeté · 111 pour, 214 contre, 14 abstentions
L'article 1er de la proposition de loi visant à répondre à la demande des patients par la création de Points…
- Contrerejeté · 95 pour, 228 contre, 16 abstentions
L'ensemble de la proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la Constitution, demandant au…
- Pourrejeté · 83 pour, 229 contre, 27 abstentions
L'amendement n° 210 rectifié tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er septies A du projet…
- Pourrejeté · 133 pour, 188 contre, 16 abstentions
L'amendement n° 58 rectifié bis tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er septies A du…
- Pourrejeté · 143 pour, 156 contre, 37 abstentions
L'amendement n° 211 rectifié tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er septies A du projet…
- Pourrejeté · 87 pour, 225 contre, 28 abstentions
L'amendement n° 6 rectifié quater tendant à insérer un article additionnel après l'article unique de la…
- Pourrejeté · 108 pour, 199 contre, 33 abstentions
L'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur le projet de loi prorogeant l'état…
- Contreadopté · 252 pour, 87 contre, 4 abstentions
L'ensemble du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions (procédure…
- Abstentionadopté · 240 pour, 25 contre, 80 abstentions
L'article 6 du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions (procédure…
- Pouradopté · 278 pour, 29 contre, 34 abstentions
L'amendement n° 194 rectifié, présenté par le Gouvernement, à l'article 1er du projet de loi prorogeant…
- Contrerejeté · 0 pour, 327 contre, 13 abstentions
L’ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative…
- Abstentionadopté · 317 pour, 15 contre, 12 abstentions
L'ensemble du projet de loi de finances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 (2)
- Pouradopté · 320 pour, 16 contre, 6 abstentions
L'ensemble du projet de loi de finances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020
- Pouradopté · 327 pour, 0 contre, 16 abstentions
L'article unique constituant l'ensemble du projet de loi organique d'urgence pour faire face à l'épidémie de…
- Abstentionadopté · 238 pour, 2 contre, 86 abstentions
L'ensemble du projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 (procédure accélérée)
- Abstentionadopté · 252 pour, 2 contre, 90 abstentions
L'amendement n° 108 rectifié à l'article 33 du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action…
- Pourrejeté · 106 pour, 214 contre, 4 abstentions
Le projet de loi relatif au Parquet européen et à la justice pénale spécialisée (procédure accélérée)
- Pouradopté · 318 pour, 3 contre, 19 abstentions
L'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur le projet de loi organique modifiant la loi…
- Pouradopté · 324 pour, 16 contre, 0 abstention
L'ensemble de la proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace
- Pouradopté · 342 pour, 0 contre, 0 abstention
L'ensemble de la proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative aux…
- Pouradopté · 340 pour, 0 contre, 0 abstention
L'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
- Pouradopté · 153 pour, 143 contre, 45 abstentions
L'amendement n° 92 rectifié ter à l'article 21 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à…
- Contrerejeté · 87 pour, 191 contre, 41 abstentions
L'amendement n° 91 rectifié ter à l'article 20 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à…
- Contrerejeté · 108 pour, 175 contre, 38 abstentions
Les amendements identiques n° 68 rectifié n° 100 rectifié ter et n° 290, présenté par le Gouvernement…
- Contreadopté · 181 pour, 123 contre, 19 abstentions
L'amendement n° 296, présenté par le Gouvernement, à l'article 15 du projet de loi, adopté par l'Assemblée…
- Contrerejeté · 24 pour, 273 contre, 0 abstention
L'article 14 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
- Pouradopté · 177 pour, 104 contre, 35 abstentions
Les amendements identiques n° 101 rectifié ter n° 177 n° 248 rectifié bis et n° 300, présenté par le…
- Contrerejeté · 134 pour, 139 contre, 36 abstentions
L'amendement n° 214 rectifié tendant à supprimer l'article 17 du projet de loi, adopté par l'Assemblée…
- Contreadopté · 170 pour, 121 contre, 12 abstentions
L'amendement n° 291, présenté par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 10 ter du projet de loi…
- Contreadopté · 224 pour, 98 contre, 8 abstentions
Les amendements identiques n° 204 rectifié bis et n° 288, présenté par le Gouvernement, tendant à supprimer…
- Contreadopté · 232 pour, 94 contre, 3 abstentions
Source : open data du Sénat (base DOSLEG), licence ouverte. Une erreur ? contact@lampions.org