L’hémicycle · le Sénat
Jean-Pierre Bansard
· mandat terminé
Cette page reprend des votes publics, tels que le Sénat les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.
Ses votes, texte par texte
Du plus récent au plus ancien. Sous chaque texte, son vote sur l’ensemble ; les amendements et les articles se déplient.
Les amendements identiques n° 338 n° 537 rectifié bis et n° 575 Écologiste et Républicain, à l’article 18 du…
- Contrerejeté · 116 pour, 210 contre, 15 abstentions
L’amendement n° 376 à l’article 6 du projet de loi de simplification de la vie économique
- Contrerejeté · 113 pour, 228 contre, 0 abstention
L’amendement n° 476, présenté par le Gouvernement, à l’article 6 du projet de loi de simplification de la vie…
- Contrerejeté · 38 pour, 189 contre, 114 abstentions
L’article 2 nonies de la proposition de loi visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers…
- Contrerejeté · 96 pour, 228 contre, 0 abstention
L'amendement n° 2 rectifié à l'article 1er de la proposition de loi visant à mieux indemniser les dégâts sur…
- Contrerejeté · 152 pour, 189 contre, 0 abstention
L'amendement n° 1 rectifié à l'article 1er de la proposition de loi visant à mieux indemniser les dégâts sur…
- Contrerejeté · 114 pour, 211 contre, 16 abstentions
L’article 1er A de la proposition de loi visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers…
- Contrerejeté · 113 pour, 228 contre, 0 abstention
L’amendement n° 14 et Territoires, à l’article 1er de la proposition de loi visant à protéger la population…
- Contrerejeté · 101 pour, 240 contre, 0 abstention
L’amendement n° 25 rectifié progressistes et indépendants, à l’article 1er de la proposition de loi visant à…
- Contrerejeté · 25 pour, 299 contre, 17 abstentions
L’amendement n° 4 Écologiste et Républicain, à l’article 1er de la proposition de loi visant à protéger la…
- Contrerejeté · 99 pour, 241 contre, 1 abstention
L’article 1er constituant l’ensemble de la proposition de loi ouvrant la possibilité de concilier une…
- Pouradopté · 246 pour, 1 contre, 94 abstentions
L'ensemble de la proposition de loi visant à encadrer les pratiques médicales mises en œuvre dans la prise en…
- Pouradopté · 180 pour, 136 contre, 8 abstentions
Les amendements identiques n° 4 n° 8 rectifié et n° 32 et Territoires, tendant à supprimer l’article 1er de…
- Contrerejeté · 136 pour, 179 contre, 7 abstentions
La motion préjudicielle n° 42 tendant à suspendre le débat sur la proposition de loi visant à encadrer les…
- Contrerejeté · 115 pour, 185 contre, 20 abstentions
La motion n° 1 tendant à opposer la question préalable à la proposition de loi visant à encadrer les…
- Contrerejeté · 118 pour, 206 contre, 4 abstentions
Les amendements identiques n° 29 et n° 44 tendant à supprimer l’article 3 de la proposition de loi visant à…
- Contrerejeté · 33 pour, 311 contre, 0 abstention
L’amendement n° 16 à l’article 1er de la proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux…
- Contrerejeté · 34 pour, 227 contre, 80 abstentions
L’amendement n° 15 à l’article 1er de la proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux…
- Contrerejeté · 34 pour, 227 contre, 80 abstentions
L’amendement n° 13 à l’article 1er de la proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux…
- Contrerejeté · 34 pour, 227 contre, 80 abstentions
L’amendement n° 1 à l’article 1er de la proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux…
- Contrerejeté · 115 pour, 210 contre, 16 abstentions
Les amendements identiques n° 6 rectifié Écologiste et Républicain et n° 14 à l’article 1er de la proposition…
- Contrerejeté · 131 pour, 210 contre, 0 abstention
Les amendements identiques n° 53 rectifié bis Écologiste et Républicain et n° 104 rectifié tendant à insérer…
- Contrerejeté · 111 pour, 227 contre, 3 abstentions
L'amendement n° 99 tendant à insérer un article additionnel après l'article 2 de la proposition de loi visant…
- Contrerejeté · 34 pour, 243 contre, 64 abstentions
Les amendements identiques n° 46 rectifié bis Écologiste et Républicain, n° 95 rectifié et n° 140 rectifié…
- Contrerejeté · 136 pour, 205 contre, 0 abstention
Les amendements identiques n° 12 rectifié bis n° 33 rectifié bis n° 39 rectifié Écologiste et Républicain et…
- Contrerejeté · 132 pour, 209 contre, 0 abstention
L’amendement n° 1 rectifié quater à l'article 1er bis de la proposition de loi visant à remédier aux…
- Pouradopté · 226 pour, 99 contre, 16 abstentions
L’amendement n° 65 progressistes et indépendants et n° 128 rectifié à l'article 1er de la proposition de loi…
- Contrerejeté · 60 pour, 281 contre, 0 abstention
Les amendements identiques n° 63 Écologiste et Républicain, n° 71 rectifié bis et n° 141 à l’article 1er de…
- Contrerejeté · 98 pour, 226 contre, 17 abstentions
Les amendements identiques n° 108 et n° 133 à l'article 1er A de la proposition de loi visant à remédier aux…
- Contrerejeté · 120 pour, 221 contre, 0 abstention
Les amendements identiques n° 9 rectifié bis et n° 119 à l'article 1er A de la proposition de loi visant à…
- Contrerejeté · 132 pour, 209 contre, 0 abstention
Les amendements identiques n° 7 rectifié bis et n° 118 à l'article 1er A de la proposition de loi visant à…
- Contrerejeté · 36 pour, 203 contre, 100 abstentions
Les amendements identiques n° 32 rectifié bis n° 60 rectifié Écologiste et Républicain, n° 70 rectifié bis et…
- Contrerejeté · 110 pour, 224 contre, 7 abstentions
L'amendement n° 159 au nom de la commission des affaires économiques, à l'article 1er A de la proposition de…
- Pouradopté · 205 pour, 34 contre, 102 abstentions
L'ensemble de la proposition de loi conférant un statut de personne morale de droit public à statut…
- Pouradopté · 188 pour, 61 contre, 95 abstentions
L’amendement n° 6 tendant à insérer un article additionnel avant l’article unique de la proposition de loi…
- Contrerejeté · 158 pour, 159 contre, 2 abstentions
L’amendement n° 5 tendant à insérer un article additionnel avant l’article unique de la proposition de loi…
- Contreadopté · 211 pour, 124 contre, 5 abstentions
L'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer le service civique
- Pouradopté · 307 pour, 16 contre, 18 abstentions
L'amendement n° 11 rectifié ter à l'article 3 de la proposition de loi visant à renforcer le service civique
- Pouradopté · 227 pour, 114 contre, 0 abstention
Les amendements identiques n° 3 rectifié et n° 4 rectifié quater à l'article 1er de la proposition de loi…
- Pouradopté · 245 pour, 96 contre, 0 abstention
L'amendement n° 10 rectifié bis à l'article 1er de la proposition de loi visant à renforcer le service civique
- Pouradopté · 189 pour, 135 contre, 17 abstentions
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