Jean-Claude Etienne

· mandat terminé

Cette page reprend des votes publics, tels que le Sénat les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.

Ses derniers votes

PourLa motion n° 1 tendant au renvoi en commission de la proposition de loi organique visant à interdire le cumul…28 octobre 2010 · texte adopté
ContreL'ensemble de la proposition de loi constitutionnelle visant à garantir l'indépendance du Président de la…28 octobre 2010 · texte rejeté
ContreL'ensemble de la proposition de résolution relative au développement du fret ferroviaire28 octobre 2010 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 18 rectifié ter tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er de la…27 octobre 2010 · texte rejeté
PourL'ensemble du projet de loi portant réforme des retraites dans la rédaction du texte proposé par la…26 octobre 2010 · texte adopté
PourL'amendement n° 80, présenté par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 13 de la proposition de loi…25 octobre 2010 · texte adopté
PourL'amendement n° 81, présenté par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 14 de la proposition de loi…25 octobre 2010 · texte adopté
PourLes conclusions de la Conférence des Présidents réunie le 25 octobre 201025 octobre 2010 · texte adopté
PourL'ensemble du projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale dans la rédaction du texte…25 octobre 2010 · texte adopté
PourLa proposition de modification de l'ordre du jour de la séance du lundi 25 octobre 201022 octobre 2010 · texte adopté
PourL'ensemble des amendements tendant à insérer un article additionnel présentés après l'amendement n° 738…22 octobre 2010 · texte adopté
PourL'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…22 octobre 2010 · texte adopté
PourL'ensemble du projet de loi organique relatif au Département de Mayotte22 octobre 2010 · texte adopté
PourL'ensemble du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…22 octobre 2010 · texte adopté
ContreL'amendement n° 477 à l'article 32 septies du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…20 octobre 2010 · texte rejeté
PourL'amendement n° 558 rectifié quinquies l'amendement 652 rectifié bis et l'amendement n° 1220 rectifié au nom…20 octobre 2010 · texte adopté
PourL'article 33 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…20 octobre 2010 · texte adopté
ContreL'amendement n° 753 citoyen et des sénateurs du parti de gauche, à l'article n° 32 septies du projet de loi…20 octobre 2010 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 1158 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, à l'article 33 du projet de…20 octobre 2010 · texte rejeté
PourL'article n° 32 septies du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…20 octobre 2010 · texte adopté
ContreL'amendement n° 241 à l'article 33 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…20 octobre 2010 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 478, à l'article n° 33 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de…20 octobre 2010 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 51 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, l'amendement n° 282 l'amendement…20 octobre 2010 · texte rejeté
PourL'article 32 quinquies du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…20 octobre 2010 · texte adopté
PourL'article 31 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…19 octobre 2010 · texte adopté
PourL'article 32 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…19 octobre 2010 · texte adopté
PourL'article 32 bis A du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…19 octobre 2010 · texte adopté
PourL'article 32 ter du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…19 octobre 2010 · texte adopté
ContreL'amendement n° 278 et sur l'amendement n° 1107 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche…19 octobre 2010 · texte rejeté
PourL'article 25 octies du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…18 octobre 2010 · texte adopté
PourÀ l'article 25 undecies du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…18 octobre 2010 · texte adopté
PourL'article 27 ter AC du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…18 octobre 2010 · texte adopté
PourL'article 27 ter AA du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…18 octobre 2010 · texte adopté
PourL'article 25 duodecies du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…18 octobre 2010 · texte adopté
PourL'article 27 ter A du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…18 octobre 2010 · texte adopté
ContreQur l'amendement n° 365 rectifié sur l'amendement n° 434 et sur l'amendement n° 1057 républicain, citoyen et…18 octobre 2010 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 1058 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, à l'article 27 ter AC du…18 octobre 2010 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 1059 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, à l'article 27 ter AC du…18 octobre 2010 · texte rejeté
ContreL'amendement n° 987 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, à l'article 25 du projet de…16 octobre 2010 · texte rejeté
PourL'article 25 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…16 octobre 2010 · texte adopté

Source : open data de l’Assemblée nationale, licence ouverte. Une erreur ? contact@lampions.org