L’hémicycle · le Sénat
Jean-Claude Etienne
· mandat terminé
Cette page reprend des votes publics, tels que le Sénat les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.
Ses votes, texte par texte
Du plus récent au plus ancien. Sous chaque texte, son vote sur l’ensemble ; les amendements et les articles se déplient.
L'ensemble de la proposition de loi constitutionnelle visant à garantir l'indépendance du Président de la…
- Contrerejeté · 152 pour, 187 contre, 1 abstention
L'ensemble de la proposition de résolution relative au développement du fret ferroviaire
- Contrerejeté · 152 pour, 187 contre, 1 abstention
La motion n° 1 tendant au renvoi en commission de la proposition de loi organique visant à interdire le cumul…
- Pouradopté · 197 pour, 139 contre, 3 abstentions
L'amendement n° 18 rectifié ter tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er de la…
- Contrerejeté · 158 pour, 175 contre, 6 abstentions
L'ensemble du projet de loi portant réforme des retraites dans la rédaction du texte proposé par la…
- Pouradopté · 177 pour, 151 contre, 10 abstentions
Les conclusions de la Conférence des Présidents réunie le 25 octobre 2010
- Pouradopté · 183 pour, 0 contre, 156 abstentions
L'amendement n° 81, présenté par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 14 de la proposition de loi…
- Pouradopté · 182 pour, 139 contre, 17 abstentions
L'amendement n° 80, présenté par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 13 de la proposition de loi…
- Pouradopté · 186 pour, 151 contre, 2 abstentions
L'ensemble du projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale dans la rédaction du texte…
- Pouradopté · 181 pour, 152 contre, 6 abstentions
L'ensemble du projet de loi organique relatif au Département de Mayotte
- Pouradopté · 316 pour, 0 contre, 24 abstentions
L'ensemble du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- Pouradopté · 186 pour, 152 contre, 1 abstention
L'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Pouradopté · 177 pour, 153 contre, 9 abstentions
La proposition de modification de l'ordre du jour de la séance du lundi 25 octobre 2010
- Pouradopté · 185 pour, 152 contre, 2 abstentions
L'ensemble des amendements tendant à insérer un article additionnel présentés après l'amendement n° 738…
- Pouradopté · 178 pour, 152 contre, 9 abstentions
L'amendement n° 558 rectifié quinquies l'amendement 652 rectifié bis et l'amendement n° 1220 rectifié au nom…
- Pouradopté · 198 pour, 140 contre, 1 abstention
L'article 33 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Pouradopté · 183 pour, 153 contre, 2 abstentions
L'amendement n° 478, à l'article n° 33 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de…
- Contrerejeté · 153 pour, 182 contre, 2 abstentions
L'amendement n° 1158 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, à l'article 33 du projet de…
- Contrerejeté · 37 pour, 182 contre, 118 abstentions
L'amendement n° 241 à l'article 33 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…
- Contrerejeté · 153 pour, 183 contre, 2 abstentions
L'article n° 32 septies du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- Pouradopté · 181 pour, 154 contre, 1 abstention
L'amendement n° 477 à l'article 32 septies du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…
- Contrerejeté · 153 pour, 184 contre, 1 abstention
L'amendement n° 753 citoyen et des sénateurs du parti de gauche, à l'article n° 32 septies du projet de loi…
- Contrerejeté · 152 pour, 182 contre, 1 abstention
L'article 32 quinquies du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- Pouradopté · 183 pour, 153 contre, 2 abstentions
L'amendement n° 51 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, l'amendement n° 282 l'amendement…
- Contrerejeté · 153 pour, 183 contre, 2 abstentions
L'article 32 ter du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- Pouradopté · 183 pour, 153 contre, 2 abstentions
L'amendement n° 278 et sur l'amendement n° 1107 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche…
- Contrerejeté · 153 pour, 182 contre, 2 abstentions
L'article 32 bis A du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- Pouradopté · 183 pour, 153 contre, 2 abstentions
L'article 32 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Pouradopté · 183 pour, 153 contre, 2 abstentions
L'article 31 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Pouradopté · 183 pour, 153 contre, 2 abstentions
L'article 27 ter A du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- Pouradopté · 183 pour, 152 contre, 3 abstentions
L'article 27 ter AC du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- Pouradopté · 182 pour, 152 contre, 3 abstentions
L'amendement n° 1059 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, à l'article 27 ter AC du…
- Contrerejeté · 153 pour, 182 contre, 2 abstentions
L'amendement n° 1058 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, à l'article 27 ter AC du…
- Contrerejeté · 153 pour, 183 contre, 2 abstentions
Qur l'amendement n° 365 rectifié sur l'amendement n° 434 et sur l'amendement n° 1057 républicain, citoyen et…
- Contrerejeté · 152 pour, 183 contre, 3 abstentions
L'article 27 ter AA du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- Pouradopté · 183 pour, 153 contre, 2 abstentions
L'article 25 duodecies du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- Pouradopté · 183 pour, 153 contre, 2 abstentions
À l'article 25 undecies du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- Pouradopté · 182 pour, 153 contre, 2 abstentions
L'article 25 octies du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- Pouradopté · 182 pour, 153 contre, 2 abstentions
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