L’hémicycle · le Sénat
Jean Boyer
· mandat terminé
Cette page reprend des votes publics, tels que le Sénat les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.
Ses derniers votes
- ContreL'amendement n° 3 et l'amendement n° 67 rectifié à l'article 1er du projet de loi, modifié par l'Assemblée…30 octobre 2014 · texte rejeté
- ContreL'amendement n° 2 rectifié l'amendement n° 48 et l'amendement n° 144, présenté par le Gouvernement, à…30 octobre 2014 · texte rejeté
- ContreL'amendement n° 41 rectifié ter à l'article 1er du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale après…30 octobre 2014 · texte rejeté
- ContreL'amendement n° 4 rectifié bis et l'amendement n° 20 rectifié à l'article 1er du projet de loi, modifié par…30 octobre 2014 · texte rejeté
- PourL'article 1er du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…30 octobre 2014 · texte adopté
- ContreL'amendement n° 122 modifié par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à…30 octobre 2014 · texte rejeté
- PourL'article 3 du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…30 octobre 2014 · texte adopté
- PourL'ensemble du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…30 octobre 2014 · texte adopté
- ContreL'amendement n° 74 les membres du groupe communiste républicain et citoyen et sur l'amendement n° 94 rectifié…29 octobre 2014 · texte rejeté
- ContreLa motion n° 72 tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité à l'article 1er du projet de loi, modifié par…29 octobre 2014 · texte rejeté
- PourL'ensemble du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale, portant application de l'article 68…21 octobre 2014 · texte adopté
- PourL'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…16 octobre 2014 · texte adopté
- PourL'ensemble du projet de loi relatif à la désignation des conseillers prud'hommes14 octobre 2014 · texte adopté
- AbstentionL'ensemble du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt dans la rédaction du…24 juillet 2014 · texte adopté
- AbstentionL'ensemble du projet de loi pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes, dans la rédaction du texte…23 juillet 2014 · texte adopté
- PourL'amendement n° 11 l'amendement n° 18, tendant à supprimer l'article 9 du projet de loi, adopté par…22 juillet 2014 · texte adopté
- ContreL'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, de règlement du budget et…22 juillet 2014 · texte rejeté
- N’a pas votéL'article 2 modifié par l'amendement du Gouvernement soumis à seconde délibération et sur l'ensemble de la…22 juillet 2014 · texte adopté
- PourL'amendement n° 20, à l'article 2 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, de…22 juillet 2014 · texte adopté
- ContreL'article 9 modifié par l'amendement du Gouvernement soumis à seconde délibération, sur l'ensemble de la…22 juillet 2014 · texte rejeté
- PourL'ensemble du projet de loi portant réforme ferroviaire dans la rédaction du texte proposée par la commission…22 juillet 2014 · texte adopté
- PourL'ensemble de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF dans la…22 juillet 2014 · texte adopté
- ContreL'ensemble de la première partie du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, de…21 juillet 2014 · texte rejeté
- ContreL'article 3 et l'état A du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, de finances…21 juillet 2014 · texte rejeté
- PourL'amendement n° 44 à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement…16 juillet 2014 · texte rejeté
- PourL'amendement n° 1 au nom de les commission des affaires sociales, à l'article 2 du projet de loi, adopté par…16 juillet 2014 · texte adopté
- PourL'amendement n° 5 rectifié et l'amendement n° 11, à l'article 2 du projet de loi, adopté par l'Assemblée…16 juillet 2014 · texte adopté
- ContreL'amendement n° 60 à l'article 2 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement…16 juillet 2014 · texte rejeté
- PourL'amendement n° 14, adopté par l'Assemblée nationale, de financement rectificative de la sécurité sociale…16 juillet 2014 · texte rejeté
- PourL'amendement n° 81 rectifié tendant à supprimer l'article liminaire du projet de loi, adopté par l'Assemblée…16 juillet 2014 · texte adopté
- ContreLes articles 1er A et 2 modifiés par les amendements du Gouvernement soumis à seconde délibération et sur…16 juillet 2014 · texte rejeté
- ContreL'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de…15 juillet 2014 · texte rejeté
- ContreLa motion n° 66 tendant à opposer la question préalable au projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale…15 juillet 2014 · texte rejeté
- PourL'amendement n° 144 à l'article 2 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…10 juillet 2014 · texte adopté
- PourL'amendement n° 113 à l'article 2 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…10 juillet 2014 · texte adopté
- PourL'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…10 juillet 2014 · texte adopté
- PourL'ensemble de la proposition de loi organique, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la…10 juillet 2014 · texte adopté
- ContreL'amendement n° 42 tendant à insérer un article additionnel après l'article 11 bis du projet de loi, adopté…10 juillet 2014 · texte rejeté
- ContreL'ensemble des articles de la première partie soumis à seconde délibération, tels que modifiés par les…8 juillet 2014 · texte rejeté
- PourL'amendement n° 140 tendant à supprimer l'article 1er du projet de loi de finances rectificative, adopté par…7 juillet 2014 · texte rejeté
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