L’hémicycle · le Sénat
Jacques Gautier
· mandat terminé
Cette page reprend des votes publics, tels que le Sénat les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.
Ses votes, texte par texte
Du plus récent au plus ancien. Sous chaque texte, son vote sur l’ensemble ; les amendements et les articles se déplient.
L'ensemble du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne…
- Pouradopté · 264 pour, 45 contre, 32 abstentions
La motion n° 1 de Montgolfier au nom de la commission des finances, tendant à opposer la question préalable…
- Pouradopté · 183 pour, 155 contre, 0 abstention
La motion n° I-2 de Montgolfier au nom de la commission des finances, tendant à opposer la question préalable…
- Pouradopté · 182 pour, 155 contre, 0 abstention
La motion n° 8 au nom de la commission spéciale, tendant à opposer la question préalable au projet de loi…
- Pouradopté · 187 pour, 154 contre, 0 abstention
L'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2016, adopté par l'Assemblée nationale
- Pouradopté · 183 pour, 20 contre, 134 abstentions
L'amendement n° 123 de Montgolfier au nom de la commission des finances, à l'article 24 decies du projet de…
- Pouradopté · 202 pour, 136 contre, 0 abstention
L'amendement n° 585 de Montgolfier au nom de la commission des finances, tendant à la suppression de…
- Pouradopté · 206 pour, 109 contre, 23 abstentions
L'ensemble de la première partie du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de finances…
- Pouradopté · 304 pour, 20 contre, 10 abstentions
L'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Pouradopté · 306 pour, 28 contre, 7 abstentions
L'ensemble de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, relative à la suppression de la…
- Pouradopté · 213 pour, 0 contre, 127 abstentions
L'ensemble de la proposition de résolution visant à généraliser les contrats de ressources, présentée en…
- Contrerejeté · 20 pour, 183 contre, 138 abstentions
L'article unique de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- Contreadopté · 173 pour, 126 contre, 24 abstentions
L'amendement n° 2 rectifié bis à l'article unique de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale…
- Contrerejeté · 36 pour, 271 contre, 19 abstentions
L'ensemble de la proposition de résolution en faveur de la réduction des normes applicables à l'agriculture…
- Pouradopté · 208 pour, 11 contre, 123 abstentions
L'ensemble de la proposition de résolution invitant le Gouvernement à utiliser toutes les voies de droit pour…
- Pouradopté · 309 pour, 0 contre, 34 abstentions
La motion n° 1 au nom de la commission des affaires sociales, tendant à opposer la question préalable au…
- Pouradopté · 187 pour, 154 contre, 1 abstention
La motion tendant à opposer la question préalable à l'ensemble du projet de loi de finances pour 2017
- Pouradopté · 183 pour, 51 contre, 1 abstention
L'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2017
- Pouradopté · 182 pour, 148 contre, 15 abstentions
L'amendement n° 371 rectifié tendant à insérer un article additionnel après l'article 46 du projet de loi…
- Contrerejeté · 20 pour, 295 contre, 10 abstentions
L'amendement n° 1 rectifié quater et sur l'amendement n° 177 rectifié sexies tendant à insérer un article…
- Contrerejeté · 61 pour, 239 contre, 31 abstentions
L'amendement n° 221 tendant à insérer un article additionnel après l'article 42 du projet de loi, adopté par…
- Pouradopté · 183 pour, 155 contre, 4 abstentions
La troisième partie du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale…
- Pouradopté · 187 pour, 20 contre, 135 abstentions
L'amendement n° 417 rectifié tendant à insérer un article additionnel après l'article 17 du projet de loi…
- Contrerejeté · 31 pour, 201 contre, 109 abstentions
L'amendement n° 3 rectifié bis et l'amendement n° 18 rectifié bis tendant à rétablir l'article 41 du projet…
- Contrerejeté · 124 pour, 204 contre, 1 abstention
L'amendement n° 109, présenté par le Gouvernement, l'amendement n° 17 rectifié et l'amendement n° 93 rectifié…
- Contrerejeté · 119 pour, 224 contre, 0 abstention
L'amendement n° 85 tendant à rétablir l'article 41 du projet de loi relatif au statut de Paris et à…
- Contrerejeté · 119 pour, 224 contre, 0 abstention
L'amendement n° 86 tendant à rétablir l'article 41 du projet de loi relatif au statut de Paris et à…
- Contrerejeté · 119 pour, 224 contre, 0 abstention
L'amendement n° 114, présenté par le Gouvernement, à l'article 36 du projet de loi relatif au statut de Paris…
- Contrerejeté · 119 pour, 224 contre, 0 abstention
L'amendement n° 122, présenté par le Gouvernement, tendant à rétablir l'article 28 du projet de loi relatif…
- Contrerejeté · 135 pour, 185 contre, 23 abstentions
L'amendement n° 2 rectifié à l'article 21 du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement…
- Pouradopté · 188 pour, 155 contre, 0 abstention
L'amendement n° 140 à l'article 21 du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement…
- Pouradopté · 188 pour, 155 contre, 0 abstention
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