L’hémicycle · le Sénat
Hubert Haenel
· mandat terminé
Cette page reprend des votes publics, tels que le Sénat les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.
Ses votes, texte par texte
Du plus récent au plus ancien. Sous chaque texte, son vote sur l’ensemble ; les amendements et les articles se déplient.
L'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2010, dans la rédaction du texte proposé par la…
- N’a pas votéadopté · 186 pour, 153 contre, 0 abstention
L'ensemble du projet de loi organique, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième…
- N’a pas votéadopté · 194 pour, 24 contre, 121 abstentions
L'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'ouverture à la concurrence et à la…
- Pouradopté · 181 pour, 139 contre, 19 abstentions
L'ensemble du projet de loi relatif à l'action extérieure de l'État (procédure accélérée)
- Pouradopté · 187 pour, 137 contre, 16 abstentions
L'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Pouradopté · 178 pour, 152 contre, 6 abstentions
L'amendement n° 14 rectifié républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, tendant à insérer un…
- Contrerejeté · 152 pour, 187 contre, 1 abstention
La motion n° 1 tendant à opposer la question préalable au projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale…
- Contrerejeté · 138 pour, 187 contre, 15 abstentions
La motion n° 2, tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité au projet de loi, adopté par l'Assemblée…
- Contrerejeté · 152 pour, 186 contre, 2 abstentions
L'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2010, adopté par l'Assemblée nationale
- Pouradopté · 186 pour, 153 contre, 1 abstention
L'amendement n° 110 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, tendant à insérer un article…
- Contrerejeté · 139 pour, 186 contre, 14 abstentions
La motion n° 116 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, tendant à opposer la question…
- Contrerejeté · 24 pour, 187 contre, 129 abstentions
L'amendement n° 1 et l'amendement n° 7 adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième…
- Contrerejeté · 151 pour, 181 contre, 2 abstentions
L'article 1er de la proposition de loi visant à supprimer la fiscalisation des indemnités journalières…
- Contrerejeté · 157 pour, 180 contre, 2 abstentions
La motion n° 1 tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité à la proposition de résolution sur la…
- Pouradopté · 183 pour, 152 contre, 2 abstentions
L'ensemble du projet de loi de réforme des collectivités territoriales
- Pouradopté · 174 pour, 155 contre, 10 abstentions
L'article 35 du projet de loi de réforme des collectivités territoriales
- Pouradopté · 175 pour, 157 contre, 2 abstentions
L'amendement n° 438, tendant à supprimer l'article 31 du projet de loi de réforme des collectivités…
- Contrerejeté · 153 pour, 180 contre, 1 abstention
L'article 30 du projet de loi de réforme des collectivités territoriales
- Pouradopté · 179 pour, 153 contre, 4 abstentions
L'article 29 du projet de loi de réforme des collectivités territoriales
- Pouradopté · 178 pour, 153 contre, 5 abstentions
L'article 8 du projet de loi de réforme des collectivités territoriales
- Pouradopté · 179 pour, 152 contre, 3 abstentions
L'amendement n° 204 tendant à supprimer l'article 8 du projet de loi de réforme des collectivités…
- Contrerejeté · 152 pour, 179 contre, 3 abstentions
L'amendement n° 525 rectifié à l'article 5 du projet de loi de réforme des collectivités territoriales
- Contrerejeté · 154 pour, 176 contre, 5 abstentions
L'article 1er du projet de loi de réforme des collectivités territoriales
- Pouradopté · 174 pour, 156 contre, 8 abstentions
L'amendement n° 350 rectifié, à l'article 1er du projet de loi de réforme des collectivités territoriales
- Contrerejeté · 154 pour, 181 contre, 4 abstentions
L'amendement n° 119 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, à l'article 1er du projet de…
- Contrerejeté · 24 pour, 201 contre, 115 abstentions
L'amendement n° 116
- Contrerejeté · 155 pour, 182 contre, 3 abstentions
L'amendement n° 115 républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, l'amendement n° 349 rectifié…
- Contrerejeté · 155 pour, 181 contre, 3 abstentions
L'amendement n° 645 rectifié tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er du projet de loi de…
- Pouradopté · 181 pour, 157 contre, 2 abstentions
Le sous-amendement n° 685 présenté par MM Yvon Collin et plusieurs de ses collègues à l'amendement n° 645…
- Contrerejeté · 17 pour, 316 contre, 0 abstention
L'amendement n° 109 rectifié
- Contrerejeté · 144 pour, 178 contre, 18 abstentions
L'amendement n° 346 rectifié créant une division additionnelle au titre premier du projet de loi de réforme…
- Contrerejeté · 129 pour, 185 contre, 26 abstentions
L'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, ratifiant l'ordonnance n°…
- Pouradopté · 167 pour, 144 contre, 4 abstentions
L'amendement n° 8 tendant à supprimer l'article unique du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en…
- Contrerejeté · 142 pour, 179 contre, 1 abstention
L'amendement n° 7 tendant à insérer un article additionnel avant l'article unique au projet de loi, adopté…
- Contrerejeté · 25 pour, 181 contre, 2 abstentions
La motion n° 2 tendant au renvoi en commission du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en deuxième…
- Contrerejeté · 141 pour, 174 contre, 1 abstention
La motion n° 3 tendant à opposer la question préalable au projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en…
- Contrerejeté · 141 pour, 174 contre, 1 abstention
La motion n° 1, tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité au projet de loi, adopté par l'Assemblée…
- Contrerejeté · 142 pour, 174 contre, 1 abstention
Source : open data du Sénat (base DOSLEG), licence ouverte. Une erreur ? contact@lampions.org