L’hémicycle · le Sénat
François Pillet
· mandat terminé
Cette page reprend des votes publics, tels que le Sénat les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.
Ses derniers votes
- ContreL'amendement n° 24 rectifié tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er de la proposition de…21 février 2019 · texte rejeté
- PourL'ensemble de la proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires20 février 2019 · texte adopté
- PourL'ensemble du projet de loi organique portant modification du statut d'autonomie de la Polynésie française…19 février 2019 · texte adopté
- PourL'ensemble du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif au…12 février 2019 · texte adopté
- PourL'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…12 février 2019 · texte adopté
- ContreL'amendement n° 827 rectifié bis tendant à insérer un article additionnel après l'article 57 du projet de…6 février 2019 · texte rejeté
- ContreL'amendement n° 232 rectifié tendant à supprimer l'article 52 du projet de loi, adopté par l'Assemblée…6 février 2019 · texte rejeté
- ContreL'amendement n° 166 rectifié l'amendement n° 337 et l'amendement n° 650 à l'article 57 du projet de loi…6 février 2019 · texte rejeté
- ContreL'amendement n° 675 tendant à supprimer l'article 57 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…6 février 2019 · texte rejeté
- PourL'amendement n° 177 rectifié l'amendement n° 224 rectifié l'amendement n° 348 rectifié bis et l'amendement n°…5 février 2019 · texte adopté
- ContreL'amendement n° 227 rectifié tendant à supprimer l'article 47 du projet de loi, adopté par l'Assemblée…5 février 2019 · texte rejeté
- ContreLa motion n° 919 adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la…29 janvier 2019 · texte rejeté
- ContreL'amendement n° 371 l'amendement n° 657 l'amendement n° 739 présenté par le Gouvernement, tendant à supprimer…29 janvier 2019 · texte rejeté
- PourL'ensemble de la proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des…24 janvier 2019 · texte adopté
- ContreL'amendement n° 1 rectifié ter tendant à insérer un article additionnel avant l'article unique de la…23 janvier 2019 · texte rejeté
- ContreL'article unique de la proposition de loi relative à l'aménagement du permis à points dans la perspective de…23 janvier 2019 · texte rejeté
- PourL'ensemble de la proposition de loi organique tendant à actualiser les dispositions applicables aux élections…22 janvier 2019 · texte adopté
- PourLa motion n° I-9 de Montgolfier au nom de la commission des finances, tendant à opposer la question préalable…19 décembre 2018 · texte adopté
- PourL'amendement n° 1 et l'amendement n° 14 rectifié tendant à supprimer l'article unique de la proposition de…12 décembre 2018 · texte adopté
- ContreL'ensemble de la proposition de résolution en faveur de la création de paiements pour services…12 décembre 2018 · texte rejeté
- PourL'ensemble du projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 201911 décembre 2018 · texte adopté
- PourL'amendement n° C-2, présenté par le Gouvernement, à l'article 82 du projet de loi de finances, adopté par…11 décembre 2018 · texte adopté
- PourL'ensemble de la proposition de résolution visant à préserver l'ordonnancement juridique relatif au port du…11 décembre 2018 · texte adopté
- PourL'amendement n° II-43 au nom de la commission des finances, tendant à insérer un article additionnel avant…6 décembre 2018 · texte adopté
- PourL'amendement n° II-35 au nom de la commission des finances, à l'article 39 (crédits de la mission) (État B)…6 décembre 2018 · texte adopté
- PourLes crédits de la mission "outre-mer" figurant à l'état B du projet de loi de finances, adopté par…3 décembre 2018 · texte adopté
- ContreLes crédits de la mission "écologie, développement et mobilité durables" figurant à l'état B du projet de loi…2 décembre 2018 · texte rejeté
- ContreL'amendement n° II-221 rectifié ter et l'amendement n° II-252 à l'article 41 (crédits du compte spécial)…30 novembre 2018 · texte rejeté
- PourLa motion n° 6 au nom de la commission des affaires sociales, tendant à opposer la question préalable au…29 novembre 2018 · texte adopté
- PourL'ensemble de la première partie du projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 201929 novembre 2018 · texte adopté
- ContreL'amendement n° I-393 rectifié tendant à insérer un article additionnel après l'article 16 septies du projet…28 novembre 2018 · texte rejeté
- ContreL'amendement n° I-974 rectifié tendant à insérer un article additionnel après l'article 2 quinquies du projet…27 novembre 2018 · texte rejeté
- PourLa motion n° 1 de Montgolfier au nom de la commission des finances, tendant à opposer la question préalable…27 novembre 2018 · texte adopté
- ContreL'amendement n° I-119 rectifié l'amendement n° I-179 rectifié bis l'amendement n° I-190 rectifié bis de Legge…26 novembre 2018 · texte rejeté
- ContreLa motion n° I-658 tendant à opposer la question préalable au projet de loi de finances, adopté par…22 novembre 2018 · texte rejeté
- ContreL'ensemble de la proposition de loi organique relative à l'élection des sénateurs21 novembre 2018 · texte rejeté
- ContreL'article 1er de la proposition de loi organique relative à l'élection des sénateurs21 novembre 2018 · texte rejeté
- PourL'ensemble de la proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans20 novembre 2018 · texte adopté
- PourL'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 201920 novembre 2018 · texte adopté
- PourL'amendement n° 93 au nom de la commission des affaires sociales, tendant à insérer un article additionnel…16 novembre 2018 · texte adopté
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