L’hémicycle · le Sénat
Aymeri de MONTESQUIOU
· mandat terminé
Cette page reprend des votes publics, tels que le Sénat les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.
Ses votes, texte par texte
Du plus récent au plus ancien. Sous chaque texte, son vote sur l’ensemble ; les amendements et les articles se déplient.
L'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, portant transformation…
- Pouradopté · 188 pour, 0 contre, 156 abstentions
L'amendement n°1, présenté par le Gouvernement, à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée…
- Contrerejeté · 6 pour, 188 contre, 150 abstentions
La proposition de loi organique relative à la nomination du président de la commission nationale de contrôle…
- Pouradopté · 324 pour, 0 contre, 19 abstentions
L'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Contreadopté · 252 pour, 67 contre, 26 abstentions
L'amendement n° 164 rectifié à l'article 11 bis du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…
- Contrerejeté · 139 pour, 185 contre, 2 abstentions
L'amendement n° 29 rectifié sexies à l'article additionnel après l'article 1er du projet de loi, adopté par…
- N’a pas votérejeté · 46 pour, 260 contre, 2 abstentions
L'amendement n° 146 rectifié à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…
- Contrerejeté · 126 pour, 199 contre, 19 abstentions
L'amendement n° 80 rectifié à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…
- N’a pas votérejeté · 155 pour, 176 contre, 0 abstention
L'amendement n° 6 rectifié quinquies l'amendement n° 25 rectifié bis l'amendement n° 38 l'amendement n° 101 à…
- Pourrejeté · 64 pour, 270 contre, 2 abstentions
L'ensemble du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, portant nouvelle organisation territoriale de…
- Pouradopté · 191 pour, 35 contre, 119 abstentions
L'amendement n° 292 tendant à supprimer l'article 15 ter C du projet de loi, modifié par l'Assemblée…
- Contrerejeté · 139 pour, 200 contre, 2 abstentions
L'amendement n° 592 rectifié à l'article 6 du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, portant…
- N’a pas votérejeté · 33 pour, 145 contre, 123 abstentions
L'amendement n° 597 rectifié bis à l'article 2 du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, portant…
- Contrerejeté · 6 pour, 316 contre, 19 abstentions
L'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée…
- Pouradopté · 187 pour, 31 contre, 126 abstentions
L'ensemble de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- Pouradopté · 204 pour, 139 contre, 0 abstention
L'article 1er de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure…
- Pouradopté · 204 pour, 139 contre, 0 abstention
L'amendement n° 1 présenté par le Gouvernement, à l'article 1er de la proposition de loi, adoptée par…
- Contrerejeté · 139 pour, 204 contre, 0 abstention
L'amendement n° 75 à l'article 14 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…
- Contrerejeté · 151 pour, 188 contre, 1 abstention
L'amendement n° 36 rectifié bis à l'article 12 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après…
- Pouradopté · 194 pour, 147 contre, 0 abstention
L'amendement n° 198 à l'article 10 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…
- Contrerejeté · 29 pour, 312 contre, 0 abstention
L'amendement n°195 à l'article 8 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…
- Contrerejeté · 151 pour, 189 contre, 0 abstention
L'amendement n°58 à l'article 7 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…
- Contrerejeté · 151 pour, 189 contre, 0 abstention
L'amendement n°80 à l'article 7 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la…
- Contrerejeté · 151 pour, 189 contre, 0 abstention
L'article 12 de la proposition de résolution tendant à réformer les méthodes de travail du Sénat dans le…
- Pouradopté · 325 pour, 19 contre, 0 abstention
L'ensemble du projet de loi, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49…
- Pouradopté · 185 pour, 44 contre, 115 abstentions
L'article 98 du projet de loi, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article…
- Pouradopté · 308 pour, 20 contre, 10 abstentions
L'article 98 A du projet de loi, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article…
- Pouradopté · 187 pour, 151 contre, 0 abstention
L'amendement n° 87 l'amendement n° 489 considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de…
- Contrerejeté · 151 pour, 186 contre, 0 abstention
L'article 97 quinquies du projet de loi, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de…
- Pouradopté · 186 pour, 151 contre, 0 abstention
L'amendement n° 86 tendant à supprimer l'article 97 quinquies du projet de loi, considéré comme adopté par…
- Contrerejeté · 151 pour, 185 contre, 0 abstention
L'amendement n° 809 tendant à insérer un article additionnel après l'article 96 bis du projet de loi…
- Pouradopté · 187 pour, 150 contre, 0 abstention
L'amendement n° 623 à l'article 83 du projet de loi, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en…
- Contrerejeté · 128 pour, 187 contre, 23 abstentions
L'amendement n° 75 tendant à supprimer l'article 83 du projet de loi, considéré comme adopté par l'Assemblée…
- Contrerejeté · 20 pour, 311 contre, 12 abstentions
L'amendement n° 259, présenté par M Didier Guillaume, à l'article 70 du projet de loi, considéré comme adopté…
- Contrerejeté · 151 pour, 188 contre, 0 abstention
L'amendement n° 1585 présenté par le Gouvernement à l'article 66 du projet de loi considéré comme adopté par…
- Contrerejeté · 110 pour, 219 contre, 0 abstention
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