L’hémicycle · le Sénat
Alain Bertrand
· mandat terminé
Cette page reprend des votes publics, tels que le Sénat les publie. Aucun classement, aucune note, aucun commentaire : le décompte et la position, rien d’autre.
Ses votes, texte par texte
Du plus récent au plus ancien. Sous chaque texte, son vote sur l’ensemble ; les amendements et les articles se déplient.
L'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur le projet de loi organique modifiant la loi…
- Pouradopté · 324 pour, 16 contre, 0 abstention
L'ensemble de la proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace
- Pouradopté · 342 pour, 0 contre, 0 abstention
L'ensemble de la proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative aux…
- Pouradopté · 340 pour, 0 contre, 0 abstention
L'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
- Pouradopté · 153 pour, 143 contre, 45 abstentions
L'amendement n° 92 rectifié ter à l'article 21 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à…
- Contrerejeté · 87 pour, 191 contre, 41 abstentions
L'amendement n° 91 rectifié ter à l'article 20 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à…
- Contrerejeté · 108 pour, 175 contre, 38 abstentions
Les amendements identiques n° 68 rectifié n° 100 rectifié ter et n° 290, présenté par le Gouvernement…
- N’a pas votéadopté · 181 pour, 123 contre, 19 abstentions
L'amendement n° 296, présenté par le Gouvernement, à l'article 15 du projet de loi, adopté par l'Assemblée…
- Contrerejeté · 24 pour, 273 contre, 0 abstention
L'article 14 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
- Pouradopté · 177 pour, 104 contre, 35 abstentions
Les amendements identiques n° 101 rectifié ter n° 177 n° 248 rectifié bis et n° 300, présenté par le…
- N’a pas votérejeté · 134 pour, 139 contre, 36 abstentions
L'amendement n° 214 rectifié tendant à supprimer l'article 17 du projet de loi, adopté par l'Assemblée…
- Abstentionadopté · 170 pour, 121 contre, 12 abstentions
L'amendement n° 291, présenté par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 10 ter du projet de loi…
- Abstentionadopté · 224 pour, 98 contre, 8 abstentions
Les amendements identiques n° 204 rectifié bis et n° 288, présenté par le Gouvernement, tendant à supprimer…
- Pouradopté · 232 pour, 94 contre, 3 abstentions
L'article 4 bis du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
- Contreadopté · 179 pour, 130 contre, 18 abstentions
L'amendement n° 333 au nom de la commission spéciale sur la bioéthique, à l'article 4 bis du projet de loi…
- Pouradopté · 194 pour, 35 contre, 11 abstentions
Les amendements identiques n° 117 rectifié et n° 160 rectifié ter à l'article 4 bis du projet de loi, adopté…
- Pourrejeté · 132 pour, 173 contre, 22 abstentions
L'amendement n° 301, présenté par le Gouvernement, à l'article 4 bis du projet de loi, adopté par l'Assemblée…
- Pourrejeté · 63 pour, 255 contre, 0 abstention
L'amendement n° 216 rectifié quater de la Gontrie et plusieurs de ses collègues, à l'article 4 bis du projet…
- Pourrejeté · 88 pour, 227 contre, 3 abstentions
L'amendement n° 104 à l'article 4 bis du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la…
- Pourrejeté · 103 pour, 198 contre, 16 abstentions
L'amendement n° 8 rectifié à l'article 4 bis du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la…
- Pourrejeté · 94 pour, 213 contre, 7 abstentions
L'amendement n° 67 rectifié ter à l'article 4 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à…
- Pouradopté · 174 pour, 129 contre, 30 abstentions
L'article 2 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
- Contrerejeté · 119 pour, 119 contre, 75 abstentions
Les amendements identiques n° 126 rectifié ter de Legge et plusieurs de ses collègues et n° 239 rectifié…
- Contrerejeté · 109 pour, 178 contre, 26 abstentions
L'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
- Pouradopté · 160 pour, 116 contre, 45 abstentions
Les amendements identiques n° 115 rectifié n° 228 rectifié n° 262 rectifié et n° 295, présenté par le…
- Pourrejeté · 142 pour, 176 contre, 13 abstentions
L'amendement n° 41 rectifié ter à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à…
- Contrerejeté · 102 pour, 156 contre, 29 abstentions
Les amendements identiques n° 4 n° 42 rectifié quinquies n° 48 rectifié bis n° 49 n° 53 rectifié bis n° 171…
- Contrerejeté · 126 pour, 162 contre, 37 abstentions
L'article unique constituant l'ensemble de la proposition de loi visant à rétablir les droits sociaux des…
- Contrerejeté · 70 pour, 270 contre, 0 abstention
L'ensemble de la proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des…
- Pouradopté · 312 pour, 0 contre, 30 abstentions
L'ensemble de la proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la Constitution, pour…
- Pouradopté · 341 pour, 0 contre, 0 abstention
La motion n° I-1 de Montgolfier au nom de la commission des finances, tendant à opposer la question préalable…
- Contreadopté · 187 pour, 66 contre, 87 abstentions
L'article unique constituant l'ensemble du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du…
- Pouradopté · 302 pour, 16 contre, 24 abstentions
L'ensemble de la proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la Constitution, sur la…
- Pourrejeté · 141 pour, 157 contre, 24 abstentions
L'amendement II-1083 rectifié bis tendant à supprimer l'article 57 du projet de loi de finances, adopté par…
- Contrerejeté · 82 pour, 209 contre, 0 abstention
Les amendements identiques n° II-912 rectifié ter et n° II-967 tendant à insérer un article additionnel après…
- Contrerejeté · 108 pour, 182 contre, 5 abstentions
Les crédits de la mission "Justice" figurant à l'état B du projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée…
- Pourrejeté · 42 pour, 291 contre, 8 abstentions
Les crédits de la mission "Médias, livre et industries culturelles" figurant à l'état B du projet de loi de…
- Pouradopté · 254 pour, 87 contre, 0 abstention
L'amendement II-323 rectifié au nom de la commission des lois, à l'article 78 du projet de loi de finances…
- Pouradopté · 222 pour, 75 contre, 27 abstentions
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