Commune · code commune 90080

Phaffans

432 habitants · 90150 · Territoire de Belfort

MaireHubert FRANCOISBudget 2024349,57 k€
Proposition32 voix

La pile du jour

Ici, il faut

32 voix

pour qu'une proposition parte au scrutin. Les trois gestes :

Ce qui est ouvert ici

Personne n'a encore ouvert de texte à Phaffans. Le premier qui rassemble 32 voix passera au vote : et l'histoire retiendra que tout a commencé par quelqu'un.

Ouvrir le premier texte

Ou voir ce qui bouge ailleurs.

Ça agite la commune

Ce dont la presse locale parle en ce moment, via Google Actualités.

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Un de ces sujets mérite un texte ici ? Ouvre-le à Phaffans.

Le conseil

Hubert FRANCOIS

Maire, en fonction depuis 20 mars 2026

  • Isabelle CASADEI : 2ème adjoint au Maire
  • Bruno CESCA : 1er adjoint au Maire
  • Christine BAINIER
  • Michèle FAIVET
  • Denis HOUOT
  • Damien NICOLAS
  • Romuald ROICOMTE
  • Mireille TALON
  • Bich Ngan TRAN
  • Jean-Luc VEJUX

Données de mandat public (Répertoire national des élus). Signaler une erreur : droit de réponse.

Mairie : 03 84 29 88 45 · écrire · fiche annuaire de l'État

Les comptes

Produits de fonctionnement349,57 k€
786 € / habitant2023 : 294,05 k€
Charges de fonctionnement278,98 k€
627 € / habitant2023 : 293,86 k€
Résultat comptable70,59 k€
159 € / habitant2023 : 0,19 k€
Dépenses d'équipement31,22 k€
70 € / habitant2023 : 20,38 k€
Encours de dette240,18 k€
540 € / habitant2023 : 249,86 k€
Annuité de la dette19,34 k€
43 € / habitant2023 : 19,54 k€
Capacité d'autofinancement74,78 k€
168 € / habitant2023 : 4,38 k€

Comptes individuels 2024 : DGFiP, budgets principaux. Population de référence DGFiP : 445. Aucun jugement n'est porté : les chiffres sont présentés tels que publiés.

Ce que vote le conseil

Les délibérations du conseil municipal engagent tous les habitants, mais la France n'a pas de registre national ouvert : la plupart des communes ne publient rien en open data, et celles qui publient le font chacune dans son coin. Une interpellation peut demander la publication au format standard (SCDL), celui qui permettra de les suivre ici même.

Demander la publication

Interpellation pré-rédigée, modifiable avant dépôt. Les votes de l'Assemblée nationale, eux, sont déjà votables en miroir.

La frise

Chaque texte abouti ajoute une bande aux couleurs de Phaffans. La frise appartient au territoire : tous ses habitants voient la même, et personne n'est en retard sur elle.

Communes voisines

  • Population : INSEE via geo.api.gouv.fr · Élus : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur)
  • Comptes : DGFiP, comptes individuels des communes · Contact mairie : Annuaire de l'administration (DILA)