Commune · code commune 90074

Novillard

300 habitants · 90340 · Territoire de Belfort

MaireMichel BEKHEIRABudget 2024210,77 k€
Proposition22 voix

La pile du jour

Ici, il faut

22 voix

pour qu'une proposition parte au scrutin. Les trois gestes :

Ce qui est ouvert ici

Personne n'a encore ouvert de texte à Novillard. Le premier qui rassemble 22 voix passera au vote : et l'histoire retiendra que tout a commencé par quelqu'un.

Ouvrir le premier texte

Ou voir ce qui bouge ailleurs.

Ça agite la commune

Ce dont la presse locale parle en ce moment, via Google Actualités.

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Un de ces sujets mérite un texte ici ? Ouvre-le à Novillard.

Le conseil

Michel BEKHEIRA

Maire, en fonction depuis 20 mars 2026

  • Pascale GABILLOUX : 2ème adjoint au Maire
  • Pascal ZYCH : 1er adjoint au Maire
  • Guillaume CARD
  • Marie-Pierre CASTAGNE
  • Priscille COUCHOT
  • Claude GAUTHERAT
  • Agnès LAMBERT
  • Antonin MATTHEY DE L'ENDROIT
  • Olivier POYARD
  • Valérie SCHOEPFER

Données de mandat public (Répertoire national des élus). Signaler une erreur : droit de réponse.

Mairie : 03 84 23 39 91 · écrire · site officiel · fiche annuaire de l'État

Les comptes

Produits de fonctionnement210,77 k€
687 € / habitant2023 : 327,77 k€
Charges de fonctionnement179,27 k€
584 € / habitant2023 : 328,32 k€
Résultat comptable31,51 k€
103 € / habitant2023 : -0,54 k€
Dépenses d'équipement13,07 k€
43 € / habitant2023 : 32,21 k€
Encours de dette17,91 k€
58 € / habitant2023 : 20,52 k€
Annuité de la dette2,86 k€
9 € / habitant2023 : 4,35 k€
Capacité d'autofinancement39,05 k€
127 € / habitant2023 : 7,89 k€

Comptes individuels 2024 : DGFiP, budgets principaux. Population de référence DGFiP : 307. Aucun jugement n'est porté : les chiffres sont présentés tels que publiés.

Ce que vote le conseil

Les délibérations du conseil municipal engagent tous les habitants, mais la France n'a pas de registre national ouvert : la plupart des communes ne publient rien en open data, et celles qui publient le font chacune dans son coin. Une interpellation peut demander la publication au format standard (SCDL), celui qui permettra de les suivre ici même.

Demander la publication

Interpellation pré-rédigée, modifiable avant dépôt. Les votes de l'Assemblée nationale, eux, sont déjà votables en miroir.

La frise

Chaque texte abouti ajoute une bande aux couleurs de Novillard. La frise appartient au territoire : tous ses habitants voient la même, et personne n'est en retard sur elle.

Communes voisines

  • Population : INSEE via geo.api.gouv.fr · Élus : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur)
  • Comptes : DGFiP, comptes individuels des communes · Contact mairie : Annuaire de l'administration (DILA)