Commune · code commune 90057

Lachapelle-sous-Chaux

745 habitants · 90300 · Territoire de Belfort

MaireAnne-Sophie PEUREUX-DEMANGELLEBudget 2024433,88 k€
Proposition55 voix

La pile du jour

Ici, il faut

55 voix

pour qu'une proposition parte au scrutin. Les trois gestes :

Ce qui est ouvert ici

Personne n'a encore ouvert de texte à Lachapelle-sous-Chaux. Le premier qui rassemble 55 voix passera au vote : et l'histoire retiendra que tout a commencé par quelqu'un.

Ouvrir le premier texte

Ou voir ce qui bouge ailleurs.

Le conseil

Anne-Sophie PEUREUX-DEMANGELLE

Maire, en fonction depuis 21 mars 2026

  • Patrice GUIGON : 1er adjoint au Maire
  • Christophe LOYNET : 3ème adjoint au Maire
  • Florence MALSOT : 2ème adjoint au Maire
  • Marie-Laure SIMON : 4ème adjoint au Maire
  • Corinne AST
  • Kelly CHABOD
  • Nathalie COLOMBIÉ
  • Quentin COUVREUX
  • Nathalie DURY
  • Pascal JEANNEZ
  • Mehmet KOKTEN
  • Isabelle LAFOUGE
  • Pascal TISSERAND
  • Jean-Philippe VON-ARBOURG

Données de mandat public (Répertoire national des élus). Signaler une erreur : droit de réponse.

Mairie : 03 84 27 53 78 · écrire · fiche annuaire de l'État

Les comptes

Produits de fonctionnement433,88 k€
564 € / habitant2023 : 437,23 k€
Charges de fonctionnement276,26 k€
359 € / habitant2023 : 304,56 k€
Résultat comptable157,62 k€
205 € / habitant2023 : 132,67 k€
Dépenses d'équipement711,82 k€
926 € / habitant2023 : 609,22 k€
Encours de dette1 M€
1 308 € / habitant2023 : 1,2 M€
Annuité de la dette166,22 k€
216 € / habitant2023 : 270,11 k€
Capacité d'autofinancement157,62 k€
205 € / habitant2023 : 133,32 k€

Comptes individuels 2024 : DGFiP, budgets principaux. Population de référence DGFiP : 769. Aucun jugement n'est porté : les chiffres sont présentés tels que publiés.

Ce que vote le conseil

Les délibérations du conseil municipal engagent tous les habitants, mais la France n'a pas de registre national ouvert : la plupart des communes ne publient rien en open data, et celles qui publient le font chacune dans son coin. Une interpellation peut demander la publication au format standard (SCDL), celui qui permettra de les suivre ici même.

Demander la publication

Interpellation pré-rédigée, modifiable avant dépôt. Les votes de l'Assemblée nationale, eux, sont déjà votables en miroir.

La frise

Chaque texte abouti ajoute une bande aux couleurs de Lachapelle-sous-Chaux. La frise appartient au territoire : tous ses habitants voient la même, et personne n'est en retard sur elle.

Communes voisines

  • Population : INSEE via geo.api.gouv.fr · Élus : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur)
  • Comptes : DGFiP, comptes individuels des communes · Contact mairie : Annuaire de l'administration (DILA)