Commune · code commune 90049

Foussemagne

869 habitants · 90150 · Territoire de Belfort

MaireArnaud MIOTTEBudget 2024682,24 k€
Proposition64 voix

La pile du jour

Ici, il faut

64 voix

pour qu'une proposition parte au scrutin. Les trois gestes :

Ce qui est ouvert ici

Personne n'a encore ouvert de texte à Foussemagne. Le premier qui rassemble 64 voix passera au vote : et l'histoire retiendra que tout a commencé par quelqu'un.

Ouvrir le premier texte

Ou voir ce qui bouge ailleurs.

Ça agite la commune

Ce dont la presse locale parle en ce moment, via Google Actualités.

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Un de ces sujets mérite un texte ici ? Ouvre-le à Foussemagne.

Le conseil

Arnaud MIOTTE

Maire, en fonction depuis 20 mars 2026

  • Eric JACQUET : 1er adjoint au Maire
  • Isabelle LONCHAMPT : 2ème adjoint au Maire
  • Christophe PILEYRE : 3ème adjoint au Maire
  • Benjamin ANGIONE
  • Joëlle BEUGNET
  • Chantal CHABRIER
  • Céline COURTOT
  • Wendy DEGERMANN
  • Christelle FERRER
  • Claude FREYBURGER
  • Alain LABRIET
  • Jean-Luc MONNET
  • Vincent REBLAUB
  • Anne-Charlotte VERMENOT

Données de mandat public (Répertoire national des élus). Signaler une erreur : droit de réponse.

Mairie : 03 84 23 34 40 · écrire · site officiel · fiche annuaire de l'État

Les comptes

Produits de fonctionnement682,24 k€
737 € / habitant2023 : 739,78 k€
Charges de fonctionnement509,65 k€
550 € / habitant2023 : 596,78 k€
Résultat comptable172,59 k€
186 € / habitant2023 : 142,99 k€
Dépenses d'équipement287,94 k€
311 € / habitant2023 : 56,54 k€
Encours de dette414,91 k€
448 € / habitant2023 : 470,75 k€
Annuité de la dette60,22 k€
65 € / habitant2023 : 60,23 k€
Capacité d'autofinancement181,81 k€
196 € / habitant2023 : 161,79 k€

Comptes individuels 2024 : DGFiP, budgets principaux. Population de référence DGFiP : 926. Aucun jugement n'est porté : les chiffres sont présentés tels que publiés.

Ce que vote le conseil

Les délibérations du conseil municipal engagent tous les habitants, mais la France n'a pas de registre national ouvert : la plupart des communes ne publient rien en open data, et celles qui publient le font chacune dans son coin. Une interpellation peut demander la publication au format standard (SCDL), celui qui permettra de les suivre ici même.

Demander la publication

Interpellation pré-rédigée, modifiable avant dépôt. Les votes de l'Assemblée nationale, eux, sont déjà votables en miroir.

La frise

Chaque texte abouti ajoute une bande aux couleurs de Foussemagne. La frise appartient au territoire : tous ses habitants voient la même, et personne n'est en retard sur elle.

Communes voisines

  • Population : INSEE via geo.api.gouv.fr · Élus : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur)
  • Comptes : DGFiP, comptes individuels des communes · Contact mairie : Annuaire de l'administration (DILA)