Commune · code commune 70284

Hautevelle

253 habitants · 70800 · Haute-Saône

MaireAurore BUSCAYLETBudget 2024281,01 k€
Proposition19 voix

La pile du jour

Ici, il faut

19 voix

pour qu'une proposition parte au scrutin. Les trois gestes :

Ce qui est ouvert ici

Personne n'a encore ouvert de texte à Hautevelle. Le premier qui rassemble 19 voix passera au vote : et l'histoire retiendra que tout a commencé par quelqu'un.

Ouvrir le premier texte

Ou voir ce qui bouge ailleurs.

Le conseil

Aurore BUSCAYLET

Maire, en fonction depuis 22 mars 2026

  • Tony SIMON : 1er adjoint au Maire
  • David BOFFY
  • Laurent BUSCAYLET
  • Marie-Martine CONSTANT
  • Anne-Sophie GASTON
  • Franck GASTON
  • Laurine GUYOT
  • Marine LEMERCIER
  • Sophie LOUE
  • Michel PERRIN

Données de mandat public (Répertoire national des élus). Signaler une erreur : droit de réponse.

Mairie : 03 84 94 83 80 · écrire · fiche annuaire de l'État

Les comptes

Produits de fonctionnement281,01 k€
1 085 € / habitant2023 : 299,59 k€
Charges de fonctionnement144,64 k€
558 € / habitant2023 : 146,46 k€
Résultat comptable136,37 k€
527 € / habitant2023 : 153,13 k€
Dépenses d'équipement21,48 k€
83 € / habitant2023 : 20,96 k€
Encours de dette286,82 k€
1 107 € / habitant2023 : 321,38 k€
Annuité de la dette41,06 k€
159 € / habitant2023 : 41,36 k€
Capacité d'autofinancement137,07 k€
529 € / habitant2023 : 153,23 k€

Comptes individuels 2024 : DGFiP, budgets principaux. Population de référence DGFiP : 259. Aucun jugement n'est porté : les chiffres sont présentés tels que publiés.

Ce que vote le conseil

Les délibérations du conseil municipal engagent tous les habitants, mais la France n'a pas de registre national ouvert : la plupart des communes ne publient rien en open data, et celles qui publient le font chacune dans son coin. Une interpellation peut demander la publication au format standard (SCDL), celui qui permettra de les suivre ici même.

Demander la publication

Interpellation pré-rédigée, modifiable avant dépôt. Les votes de l'Assemblée nationale, eux, sont déjà votables en miroir.

La frise

Chaque texte abouti ajoute une bande aux couleurs de Hautevelle. La frise appartient au territoire : tous ses habitants voient la même, et personne n'est en retard sur elle.

Communes voisines

  • Population : INSEE via geo.api.gouv.fr · Élus : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur)
  • Comptes : DGFiP, comptes individuels des communes · Contact mairie : Annuaire de l'administration (DILA)