Commune · code commune 70250

Franchevelle

491 habitants · 70200 · Haute-Saône

MaireNicolas RICHARDBudget 2024779,38 k€
Proposition36 voix

La pile du jour

Ici, il faut

36 voix

pour qu'une proposition parte au scrutin. Les trois gestes :

Ce qui est ouvert ici

Personne n'a encore ouvert de texte à Franchevelle. Le premier qui rassemble 36 voix passera au vote : et l'histoire retiendra que tout a commencé par quelqu'un.

Ouvrir le premier texte

Ou voir ce qui bouge ailleurs.

Le conseil

Nicolas RICHARD

Maire, en fonction depuis 21 mars 2026

  • Frédéric GARDAIRE : 2ème adjoint au Maire
  • Enora GRISEY : 1er adjoint au Maire
  • Raymond BILQUEZ
  • Pascal BRESSON
  • Marie CARITEY
  • Philippe DELIOT
  • Gracinda LAMBERT
  • Maryline LEVREY
  • Martin MOLLE
  • Claire PRUD' HOMME

Données de mandat public (Répertoire national des élus). Signaler une erreur : droit de réponse.

Mairie : 03 84 61 74 65 · écrire · site officiel · fiche annuaire de l'État

Les comptes

Produits de fonctionnement779,38 k€
1 597 € / habitant2023 : 730,7 k€
Charges de fonctionnement477,68 k€
979 € / habitant2023 : 450,32 k€
Résultat comptable301,7 k€
618 € / habitant2023 : 280,38 k€
Dépenses d'équipement33,65 k€
69 € / habitant2023 : 563,25 k€
Encours de dette409,31 k€
839 € / habitant2023 : 468,17 k€
Annuité de la dette71,92 k€
147 € / habitant2023 : 63,93 k€
Capacité d'autofinancement307,63 k€
630 € / habitant2023 : 283,54 k€

Comptes individuels 2024 : DGFiP, budgets principaux. Population de référence DGFiP : 488. Aucun jugement n'est porté : les chiffres sont présentés tels que publiés.

Ce que vote le conseil

Les délibérations du conseil municipal engagent tous les habitants, mais la France n'a pas de registre national ouvert : la plupart des communes ne publient rien en open data, et celles qui publient le font chacune dans son coin. Une interpellation peut demander la publication au format standard (SCDL), celui qui permettra de les suivre ici même.

Demander la publication

Interpellation pré-rédigée, modifiable avant dépôt. Les votes de l'Assemblée nationale, eux, sont déjà votables en miroir.

La frise

Chaque texte abouti ajoute une bande aux couleurs de Franchevelle. La frise appartient au territoire : tous ses habitants voient la même, et personne n'est en retard sur elle.

Communes voisines

  • Population : INSEE via geo.api.gouv.fr · Élus : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur)
  • Comptes : DGFiP, comptes individuels des communes · Contact mairie : Annuaire de l'administration (DILA)