Commune · code commune 25466

Pouilley-Français

816 habitants · 25410 · Doubs

MaireStéphane RAMELETBudget 2024541,18 k€
Proposition60 voix

La pile du jour

Ici, il faut

60 voix

pour qu'une proposition parte au scrutin. Les trois gestes :

Ce qui est ouvert ici

Personne n'a encore ouvert de texte à Pouilley-Français. Le premier qui rassemble 60 voix passera au vote : et l'histoire retiendra que tout a commencé par quelqu'un.

Ouvrir le premier texte

Ou voir ce qui bouge ailleurs.

Le conseil

Stéphane RAMELET

Maire, en fonction depuis 21 mars 2026

  • Claude DANLOUE : 4ème adjoint au Maire
  • Marie-José GELLNER : 3ème adjoint au Maire
  • Claude HOMPS : 2ème adjoint au Maire
  • Laëtitia LEPAN : 1er adjoint au Maire
  • Nathalie BARTHOD
  • Julie CLERC
  • Bruno CORDIER
  • Quentin CORDOBA
  • Amandine DUCHÊNE
  • Michel LANQUETIN
  • Maké LEGAIN
  • Daniel MILÉSI
  • Anne-Lise MONGENET
  • Eric MOREL

Données de mandat public (Répertoire national des élus). Signaler une erreur : droit de réponse.

Mairie : 03 81 87 56 63 · écrire · site officiel · fiche annuaire de l'État

Les comptes

Produits de fonctionnement541,18 k€
638 € / habitant2023 : 713,42 k€
Charges de fonctionnement430,64 k€
508 € / habitant2023 : 494,93 k€
Résultat comptable110,54 k€
130 € / habitant2023 : 218,49 k€
Dépenses d'équipement392,75 k€
463 € / habitant2023 : 237,67 k€
Encours de dette595,36 k€
702 € / habitant2023 : 238,62 k€
Annuité de la dette56,46 k€
67 € / habitant2023 : 42,31 k€
Capacité d'autofinancement111,53 k€
132 € / habitant2023 : 219,48 k€

Comptes individuels 2024 : DGFiP, budgets principaux. Population de référence DGFiP : 848. Aucun jugement n'est porté : les chiffres sont présentés tels que publiés.

Ce que vote le conseil

Les délibérations du conseil municipal engagent tous les habitants, mais la France n'a pas de registre national ouvert : la plupart des communes ne publient rien en open data, et celles qui publient le font chacune dans son coin. Une interpellation peut demander la publication au format standard (SCDL), celui qui permettra de les suivre ici même.

Demander la publication

Interpellation pré-rédigée, modifiable avant dépôt. Les votes de l'Assemblée nationale, eux, sont déjà votables en miroir.

La frise

Chaque texte abouti ajoute une bande aux couleurs de Pouilley-Français. La frise appartient au territoire : tous ses habitants voient la même, et personne n'est en retard sur elle.

Communes voisines

  • Population : INSEE via geo.api.gouv.fr · Élus : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur)
  • Comptes : DGFiP, comptes individuels des communes · Contact mairie : Annuaire de l'administration (DILA)