Commune · code commune 25138

Les Terres-de-Chaux

135 habitants · 25190 · Doubs

MaireFrançoise BARTHOULOTBudget 2024222 k€
Proposition10 voix

La pile du jour

Ici, il faut

10 voix

pour qu'une proposition parte au scrutin. Les trois gestes :

Ce qui est ouvert ici

Personne n'a encore ouvert de texte à Les Terres-de-Chaux. Le premier qui rassemble 10 voix passera au vote : et l'histoire retiendra que tout a commencé par quelqu'un.

Ouvrir le premier texte

Ou voir ce qui bouge ailleurs.

Le conseil

Françoise BARTHOULOT

Maire, en fonction depuis 20 mars 2026

  • Julie BONVALOT : 1er adjoint au Maire
  • Hervé ROY : 2ème adjoint au Maire
  • Ludovic BARTHOULOT
  • Jerôme BOITEUX
  • Celine BOITEUX
  • Pascal BONVALOT
  • Laure CHARDON
  • Antoine CURIE
  • Fanny DEVILLAIRS
  • Thierry RIGONI

Données de mandat public (Répertoire national des élus). Signaler une erreur : droit de réponse.

Mairie : 03 81 94 14 85 · écrire · site officiel · fiche annuaire de l'État

Les comptes

Produits de fonctionnement222 k€
1 721 € / habitant2023 : 350,37 k€
Charges de fonctionnement117,61 k€
912 € / habitant2023 : 257,19 k€
Résultat comptable104,39 k€
809 € / habitant2023 : 93,18 k€
Dépenses d'équipement8,53 k€
66 € / habitant2023 : 38,42 k€
Encours de dette147,14 k€
1 141 € / habitant2023 : 181,07 k€
Annuité de la dette38,27 k€
297 € / habitant2023 : 37,65 k€
Capacité d'autofinancement104,39 k€
809 € / habitant2023 : 93,18 k€

Comptes individuels 2024 : DGFiP, budgets principaux. Population de référence DGFiP : 129. Aucun jugement n'est porté : les chiffres sont présentés tels que publiés.

Ce que vote le conseil

Les délibérations du conseil municipal engagent tous les habitants, mais la France n'a pas de registre national ouvert : la plupart des communes ne publient rien en open data, et celles qui publient le font chacune dans son coin. Une interpellation peut demander la publication au format standard (SCDL), celui qui permettra de les suivre ici même.

Demander la publication

Interpellation pré-rédigée, modifiable avant dépôt. Les votes de l'Assemblée nationale, eux, sont déjà votables en miroir.

La frise

Chaque texte abouti ajoute une bande aux couleurs de Les Terres-de-Chaux. La frise appartient au territoire : tous ses habitants voient la même, et personne n'est en retard sur elle.

Communes voisines

  • Population : INSEE via geo.api.gouv.fr · Élus : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur)
  • Comptes : DGFiP, comptes individuels des communes · Contact mairie : Annuaire de l'administration (DILA)